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RusseProjet de loi de finances pour 2001 : Recherche
23 novembre 2000 :
Budget 2001 - sur la recherche
( avis - première lecture )
- Par M. Jean-Marie RAUSCH
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 94 (2000-2001) de M. Jean-Marie RAUSCH, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 23 novembre 2000
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE 1ER -
LE BUDGET CIVIL DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
- I. LES DOTATIONS DU BCRD
- A. UN BUDGET EN AUGMENTATION DE 2,2%, DONT LA
LISIBILITÉ EST AFFECTÉE PAR DES VARIATIONS DE
PÉRIMÈTRE BUDGÉTAIRE
- B. LES PRIORITES BUDGETAIRES
- A. UN BUDGET EN AUGMENTATION DE 2,2%, DONT LA
LISIBILITÉ EST AFFECTÉE PAR DES VARIATIONS DE
PÉRIMÈTRE BUDGÉTAIRE
- II. LES MOYENS DU MINISTERE DE LA RECHERCHE
- I. LES DOTATIONS DU BCRD
- CHAPITRE II -
LA RECHERCHE FRANÇAISE
- I. LA PLACE DE LA RECHERCHE FRANCAISE DANS LE
MONDE INDUSTRIALISE
- II. LA RECHERCHE-DEVELOPPEMENT DES ENTREPRISES
DANS LE MONDE
- A. LA PART DES ENTREPRISES DANS LA DÉPENSE
INTÉRIEURE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
- B. LA RECHERCHE-DÉVELOPPEMENT DANS LES
ENTREPRISES
- A. LA PART DES ENTREPRISES DANS LA DÉPENSE
INTÉRIEURE DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT
- III. LES ACTIVITES DE RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
DANS LES REGIONS
- I. LA PLACE DE LA RECHERCHE FRANCAISE DANS LE
MONDE INDUSTRIALISE
- CHAPITRE III -
RECHERCHE ET ENTREPRISES
- I. L'APPLICATION DE LA LOI SUR L'INNOVATION ET LA
RECHERCHE
- II. LES INCITATIONS FISCALES ET FINANCIÈRES
A LA RECHERCHE EN ENTREPRISE.
- III. LA FORMATION PAR LA RECHERCHE EN
ENTREPRISE
- A. UN ENSEMBLE DE PROCÉDURES AUXQUELLES
PARTICIPENT LES COLLECTIVITÉS LOCALES.
- B. DES ACTIONS REGROUPEES EN 2000 SOUS L'EGIDE DE
L'ANVAR
- C. BILAN CHIFFRÉ DE CES PROCEDURES
- A. UN ENSEMBLE DE PROCÉDURES AUXQUELLES
PARTICIPENT LES COLLECTIVITÉS LOCALES.
- I. L'APPLICATION DE LA LOI SUR L'INNOVATION ET LA
RECHERCHE
- GLOSSAIRE DES SIGLES
