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RusseProjet de loi de finances pour 2004 : Pêche
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Pêche
( avis - première lecture )
- Par M. Alain GÉRARD
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 75 (2003-2004) de M. Alain GÉRARD, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 20 novembre 2003
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- INTRODUCTION
- I. LE PROJET DE BUDGET DES PÊCHES MARITIMES
ET DE L'AQUACULTURE
- II. LA RÉFORME DE LA PCP
- III. LA COMPÉTITIVITÉ DE LA
PÊCHE FRANÇAISE
- I. LE PROJET DE BUDGET DES PÊCHES MARITIMES
ET DE L'AQUACULTURE
