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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Industrie
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Industrie
( avis - première lecture )
- Par M. Christian GAUDIN
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 76 (2004-2005) de M. Christian GAUDIN, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 25 novembre 2004
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- INTRODUCTION
- CHAPITRE IER -
RAPPEL : LE PRÉSENT AVIS NE RECOUVRE PAS LA TOTALITÉ DES CRÉDITS DU MINISTÈRE
DÉLÉGUÉ A L'INDUSTRIE
- CHAPITRE II -
LA FORTE MAÎTRISE DES CRÉDITS DE L'INDUSTRIE NE TRADUIT PAS UN REPLI DE LA POLITIQUE INDUSTRIELLE
- I. LA BAISSE TRÈS SENSIBLE DES
CRÉDITS DE L'INDUSTRIE HORS ÉNERGIE ET POSTES ET
TÉLÉCOMMUNICATIONS
- A. CETTE BAISSE S'EXPLIQUE ESSENTIELLEMENT PAR DES
FACTEURS TECHNIQUES OU DES ÉVOLUTIONS PRÉVISIBLES
- B. LES DÉPENSES EN AUGMENTATION TRADUISENT
LA PRIORITÉ DONNÉE À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET
À LA RECHERCHE INDUSTRIELLE
- A. CETTE BAISSE S'EXPLIQUE ESSENTIELLEMENT PAR DES
FACTEURS TECHNIQUES OU DES ÉVOLUTIONS PRÉVISIBLES
- I. LA BAISSE TRÈS SENSIBLE DES
CRÉDITS DE L'INDUSTRIE HORS ÉNERGIE ET POSTES ET
TÉLÉCOMMUNICATIONS
- CHAPITRE III -
LE PLAN ANTI-DÉLOCALISATIONS DU GOUVERNEMENT
FACE AUX PROPOSITIONS DU SÉNAT
- I. LE PLAN ANTI-DÉLOCALISATIONS DU
GOUVERNEMENT VU PAR LE PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL
SÉNATORIAL
- A. LE PLAN ANTI-DÉLOCALISATIONS DANS LE PLF
2005
- B. LES QUATRE MESURES DU PLAN
- C. ANALYSE DES DISPOSITIFS ET DE LEUR MODE DE
FINANCEMENT
- D. LES REDÉPLOIEMENTS DE MOYENS
EXISTANTS
- A. LE PLAN ANTI-DÉLOCALISATIONS DANS LE PLF
2005
- II. OBSERVATIONS GLOBALES QUANT À LA PRISE
EN COMPTE DES PROPOSITIONS SÉNATORIALES
- I. LE PLAN ANTI-DÉLOCALISATIONS DU
GOUVERNEMENT VU PAR LE PRÉSIDENT DU GROUPE DE TRAVAIL
SÉNATORIAL
