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RusseProjet de loi de finances pour 2010 : Écologie, développement et aménagement durables
19 novembre 2009 :
Budget 2010 - Écologie, développement et aménagement durables
( avis - première lecture )
- Par M. Ambroise DUPONT
au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 104 (2009-2010) de M. Ambroise DUPONT, fait au nom de la commission de la culture, déposé le 19 novembre 2009
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- INTRODUCTION
- I. LE PROGRAMME 113 « URBANISME, PAYSAGES,
EAU ET BIODIVERSITÉ » : UNE PRIORITÉ À
L'HEURE DE LA MISE EN oeUVRE DU « GRENELLE DE
L'ENVIRONNEMENT »
- A. UN BUDGET TRADUISANT LES ENGAGEMENTS DU
GRENELLE
- B. LA PRIORITÉ DONNÉE À LA
GESTION DES MILIEUX ET DE LA BIODIVERSITÉ
- 1. Les objectifs de 2010, « Année
internationale de la biodiversité »
- a) Espaces protégés : la poursuite de
la réforme
- (1) Les parcs nationaux
- (a) Des outils en expansion
- (b) Des moyens en augmentation pour accompagner
cette dynamique
- (2) Les parcs naturels régionaux
- (a) La poursuite de projets sur le long
terme
- (b) Le cas du parc naturel régional de
Camargue
- (3) Les parcs naturels marins
- (4) Les réserves naturelles nationales
- (1) Les parcs nationaux
- b) La politique de l'eau
- a) Espaces protégés : la poursuite de
la réforme
- 1. Les objectifs de 2010, « Année
internationale de la biodiversité »
- C. L'ACTION « URBANISME,
AMÉNAGEMENT ET SITES » OU L'ILLUSTRATION D'UNE NOUVELLE
ORIENTATION DANS L'UTILISATION DES CRÉDITS
- A. UN BUDGET TRADUISANT LES ENGAGEMENTS DU
GRENELLE
- II. PAYSAGE ET ARCHITECTURE : COMMENT
RÉPONDRE AUX NOUVEAUX DÉFIS ?
- A. DES PROFESSIONS EN CRISE
- B. LES PISTES DE RÉFLEXION POUR REDONNER AU
PAYSAGE ET À L'ARCHITECTURE TOUTE LEUR PLACE
- A. DES PROFESSIONS EN CRISE
- I. LE PROGRAMME 113 « URBANISME, PAYSAGES,
EAU ET BIODIVERSITÉ » : UNE PRIORITÉ À
L'HEURE DE LA MISE EN oeUVRE DU « GRENELLE DE
L'ENVIRONNEMENT »
- ANNEXE 1 - DISPOSITIONS LÉGISLATIVES DES
« GRENELLE I ET II »
- ANNEXE 2 - PRINCIPAUX CURSUS PROPOSÉS PAR
LES ÉCOLES SOUS TUTELLE MINISTÉRIELLE DELIVRANT UN DIPLÔME
DE PAYSAGISTE
- ANNEXE 3 - LISTE DES PERSONNES
AUDITIONNÉES
