Projet de loi de finances pour 2012 : Défense : préparation et emploi des forces

Repères ?

17 novembre 2011 : Budget 2012 - Défense : préparation et emploi des forces ( avis - première lecture )

Par MM. Gilbert ROGER et André DULAIT
au nom de la commission des affaires étrangères et de la défense
Sommaire
Dossier législatif
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3. La SIMMT

Enfin, l'armée de terre s'est dotée du SIMMT (structure intégrée pour le maintien en condition opérationnelle du matériel terrestre), en octobre 2010. Au premier semestre 2011, la SIMMT emploie 807 personnes pour un objectif final de 917. Ce déficit est essentiellement lié au décalage entre l'organisation et le transfert des effectifs.

L'enjeu essentiel consiste à assurer le MCO des matériels terrestres des armées ainsi que des services tels que les organismes interarmées (bases de défense), le SIMu^27(*), le SEA^28(*), la DIRISI^29(*), le SID^30(*), etc.

Le pilotage du MCO des matériels hors armée de terre fait l'objet d'un calendrier progressif de prise en compte jusqu'en 2014. La SIMMT est en mesure d'assurer l'acquisition des matériels complets et le pilotage budgétaire et financier en tant que responsable d'UO (unité opérationnelle) au profit des BOP d'armées.

Il reste à unifier l'expertise technique entre les armées ainsi qu'à réaliser une cartographie des « matières dangereuses » présentes dans les matériels et leurs rechanges.

La SIMMT a géré en 2010 les crédits traditionnellement alloués par l'armée de terre (409 millions d'euros en AE et 459 millions d'euros en CP), et une partie des crédits allouées par les autres armées, et le SEA (Service des Essences des Armées) pour le soutien de leurs matériels terrestres (14 millions d'euros en AE et 2,7 millions d'euros en CP).

Les résultats financiers de l'année peuvent être considérés comme satisfaisants avec un contexte budgétaire marqué par le démarrage de Chorus et la mise en oeuvre de la nouvelle chaîne budgétaire : un soutien suffisant des parcs est garanti pour les années à venir.

Les perspectives porteront sur une stratégie de contractualisation, et la consolidation des relations avec les acteurs.

La stratégie tend à inscrire les marchés de MCO terrestre dans une démarche de globalisation, de pluri-annualisation et de regroupement des besoins.

Effectif de la SIMMT Versailles au 1^er semestre 2011⁽¹⁾:

Catégorie	PERMANENT				RENFORT
	Effectif théorique		Delta⁽²⁾		Effectif théorique				Delta
	BOP 17811C	BOP 17868C⁽³⁾	BOP 17811C	BOP 17868C	BOP 17811C	BOP 17821C	BOP 17831C	BOP 17868C	BOP 17811C	BOP 17821C	BOP 17831C	BOP 17868C
OFF	237⁽⁴⁾	1	-3⁽⁵⁾	0	7	1	9	0	0	-1	-1	0
S/OFF	96	1	-1	0	0	1	39	1	0	0	-16	-1
MDR	8	0	-3	0	0	0	0	0	0	0	0	0
Tot PM	341	2	-7	0	7	2	48	1	0	-1	-17	-1
PC1	83	0	-9	0	1	0	0	0	-1	0	0	0
PC2	232	0	-36	0	0	0	0	0	0	0	0	0
PC3	159	0	-70	0	2	0	0	0	-2	0	0	0
OE	39	0	34	0	0		0	0	0		0	0
Tot PC	513	0	-81	0	3	0	0	0	-3	0	0	0
Tot BOP	854	2	-88	0	10	2	48	1	-3	-1	-17	-1
Total	856		-88		61				-22
Total réalisé	768				39
Tot SIMMT Versailles	807

(1) L'effectif des sections techniques de marque, décentralisées mais rattachées à la SIMMT, n'est pas pris en compte dans ce tableau.

(2) Différence entre l'effectif effectivement réalisé et l'effectif décrit en organisation.

(3) Ne concerne que du personnel du SEA.

(4) Comprend 10 officiers de la DGA.

(5) Comprend 1 officier de la DGA.

Entretien programmé des matériels (EPM) des UO MCO Terre EMAT, EMAA et EMM

Hors Titre 2 (en M€ courants)	*Crédits consommés 1^er semestre 2011^31()**
Hors Titre 2 (en M€ courants)	AE	CP
UO 0178-0011-AT03 - AT03 - EMAT MCO Terre	216 583 384 €	242 488 716 €
UO 0178-0031- AA05 - EMAA MCO Terre	1 836 070 €	1 318 599 €
UO 0178-0021-MM07 - EMM MCO Terre	837 477 €	3 930 995 €
Total MCO Terre	219 256 931 €	247 738 310 €