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TurcProjet de loi de finances pour 2014 : Solidarité, insertion et égalité des chances
21 novembre 2013 :
Budget 2014 - Solidarité, insertion et égalité des chances
( avis - première lecture )
- Par Mme Aline ARCHIMBAUD
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
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- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 159 (2013-2014) de Mme Aline ARCHIMBAUD, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 21 novembre 2013
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- AVANT-PROPOS
- EXPOSÉ GÉNÉRAL
- I. POLITIQUE DU HANDICAP : UN EFFORT FINANCIER
MAINTENU DANS L'ATTENTE DE NOUVELLES RÉFORMES
- A. LA FEUILLE DE ROUTE DU GOUVERNEMENT EN
MATIÈRE DE HANDICAP : DES ENGAGEMENTS FORTS À
CONCRÉTISER
- B. LES RESSOURCES D'EXISTENCE DES PERSONNES
HANDICAPÉES : UNE RÉFORME NÉCESSAIRE
- C. L'INCITATION À L'ACTIVITÉ
PROFESSIONNELLE DES PERSONNES HANDICAPÉES : LA FRAGILISATION
DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES D'AIDE PAR LE TRAVAIL
- D. LES MAISONS DÉPARTEMENTALES DES PERSONNES
HANDICAPÉES : UNE INSTITUTION NOVATRICE DONT LE FONCTIONNEMENT DOIT
ÊTRE AMÉLIORÉ
- A. LA FEUILLE DE ROUTE DU GOUVERNEMENT EN
MATIÈRE DE HANDICAP : DES ENGAGEMENTS FORTS À
CONCRÉTISER
- II. LA LUTTE CONTRE LA PAUVRETÉ : UN BUDGET
EN FORTE HAUSSE, DANS UN CONTEXTE D'ACCROISSEMENT DE LA
PRÉCARITÉ
- III. LES ACTIONS EN FAVEUR DES PERSONNES
VULNÉRABLES ET DES DROITS DES FEMMES : UN SOUTIEN BUDGÉTAIRE
SIGNIFICATIF
- I. POLITIQUE DU HANDICAP : UN EFFORT FINANCIER
MAINTENU DANS L'ATTENTE DE NOUVELLES RÉFORMES
- EXAMEN DES ARTICLES RATTACHÉS
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LE
RAPPORTEUR POUR AVIS
