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TurcProjet de loi de finances pour 2021 : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
19 novembre 2020 :
Budget 2021 - Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
( avis - première lecture )
- Par MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND
au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable - Sommaire
- Synthèse du rapport (530 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (185 Koctets)
- Disponible au format PDF (768 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
Avis n° 142 (2020-2021) de MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, déposé le 19 novembre 2020
Disponible au format PDF (768 Koctets)
Synthèse du rapport (530 Koctets)
- CHAPITRE IER
LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE ET AU CLIMAT
- I. LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES : DES OBJECTIFS QUI PEINENT ENCORE À SE
CONCRÉTISER
- II. UN PLAN HYDROGÈNE TRÈS AMBITIEUX,
QUI DEVRA RÉPONDRE À DE NOMBREUX DÉFIS TECHNOLOGIQUES ET
ÉCONOMIQUES
- III. LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L'AIR :
L'ÉTAT FACE À LA MULTIPLICATION DES CONTENTIEUX EUROPÉENS
ET NATIONAUX
- IV. UNE AUGMENTATION IMPORTANTE DES AIDES À
LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS QUI DEVRA
ÊTRE PÉRENNISÉE
- V. ACCROÎTRE LES MOYENS DU HAUT CONSEIL POUR
LE CLIMAT POUR LUI PERMETTRE DE JOUER PLEINEMENT SON RÔLE D'EXPERTISE AU
SERVICE DU PARLEMENT
- I. LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES
RENOUVELABLES : DES OBJECTIFS QUI PEINENT ENCORE À SE
CONCRÉTISER
- CHAPITRE II
LES CRÉDITS CONSACRÉS À LA RECHERCHE
DANS LE DOMAINE DE L'ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE LA MOBILITÉ DURABLES
- EXAMEN EN COMMISSION
- LISTE DES PERSONNES ENTENDUES
