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TurcProjet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
18 janvier 2023 :
Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024
( avis - première lecture )
- Par Mme Florence LASSARADE
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Synthèse du rapport (332 Koctets)
- Dossier législatif
- Disponible en une seule page HTML (214 Koctets)
- Disponible au format PDF (763 Koctets)
- Tous les documents sur ces thèmes :
LA LOI EN CONSTRUCTION
Pour naviguer dans les rédactions successives du texte, visualiser les apports de chaque assemblée, comprendre les impacts sur le droit en vigueur, le tableau synoptique de la loi en construction est disponible sur le site du Sénat à l'adresse suivante :
http://www.senat.fr/dossier-legislatif/pjl22-220.html
