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TurcProjet de loi de finances pour 2004 : Légion d'honneur, ordre de la Libération
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Légion d'honneur, ordre de la Libération
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Pierre DEMERLIAT
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
20 novembre 2003 :
Budget 2004 - Légion d'honneur, ordre de la Libération
( rapport général - première lecture )
- Par M. Jean-Pierre DEMERLIAT
au nom de la commission des finances - Sommaire
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Rapport général n° 73 (2003-2004) de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2003
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- PRINCIPALES OBSERVATIONS
DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
- INTRODUCTION
- CHAPITRE PREMIER
LE BUDGET ANNEXE DE LA LÉGION D'HONNEUR
- I. LA GESTION BUDGÉTAIRE 2002 ET 2003
- II. LE PROFIL DU BUDGET ANNEXE POUR 2004
- III. LES RECETTES
- IV. LES DÉPENSES DU BUDGET ANNEXE
- V. LA GESTION DES ORDRES
- VI. LA FORMATION DES ÉLÈVES DANS LES
MAISONS D'ÉDUCATION
- VII. L'AVENIR DU BUDGET ANNEXE
- I. LA GESTION BUDGÉTAIRE 2002 ET 2003
- CHAPITRE DEUX
LE BUDGET ANNEXE DE L'ORDRE DE LA LIBÉRATION
- EXAMEN EN COMMISSION
