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Proposition de résolution sur la proposition de directive relative à la taxation des poids lourds pour l'utilisation de certaines infrastructures (E 2351)

26 mai 2004 : Poids lourds ( rapport )

 

Rapport n° 323 (2003-2004) de M. Max MAREST, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 26 mai 2004

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