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RusseProposition de résolution sur la proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2003/88/CE concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail (E 2704),
31 mai 2005 :
Aménagement du temps de travail
( rapport )
- Par M. Jean-Marie VANLERENBERGHE
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport n° 359 (2004-2005) de M. Jean-Marie VANLERENBERGHE, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 31 mai 2005
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- AVANT-PROPOS
- I. LA PROPOSITION DE DIRECTIVE : AMÉNAGER LES
RÈGLES RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL
- II. LES PROPOSITIONS DE RÉSOLUTION
- III. LA POSITION DE VOTRE COMMISSION DES AFFAIRES
SOCIALES
- I. LA PROPOSITION DE DIRECTIVE : AMÉNAGER LES
RÈGLES RELATIVES AU TEMPS DE TRAVAIL
- PROPOSITION DE RÉSOLUTION
- LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
- TRAVAUX DE LA COMMISSION
