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RusseProjet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2009 : Accidents du travail et maladies professionnelles
5 novembre 2008 :
Sécurité sociale - Accidents du travail et maladies professionnelles
( rapport - première lecture )
- Par M. Gérard DÉRIOT
au nom de la commission des affaires sociales - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 83 (2008-2009) de M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de la commission des affaires sociales, déposé le 5 novembre 2008
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- AVANT-PROPOS
- I. LES STATISTIQUES RELATIVES AUX RISQUES
PROFESSIONNELS RÉVÈLENT UNE STABILISATION DU NOMBRE DE
SINISTRES
- II. DE NOUVELLES DÉPENSES VONT ÊTRE
MISES À LA CHARGE DE LA BRANCHE EN 2009
- III. LES NOUVELLES ORIENTATIONS DE L'ACTION DES
POUVOIRS PUBLICS
- I. LES STATISTIQUES RELATIVES AUX RISQUES
PROFESSIONNELS RÉVÈLENT UNE STABILISATION DU NOMBRE DE
SINISTRES
