Proposition de résolution sur le projet de règlement relatif aux catégories de produits de la vigne, aux pratiques oenologiques et aux restrictions qui s'y appliquent
6 mai 2009 :
Vin rosé
( rapport )
- Par M. Gérard CÉSAR
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport n° 392 (2008-2009) de M. Gérard CÉSAR, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 6 mai 2009
Disponible en une seule page HTML (98 Koctets)
Disponible au format Acrobat (172 Koctets)
Tableau comparatif au format Acrobat (175 Koctets)
- I. LE VIN ROSÉ : UN VIN
SPÉCIFIQUE ET APPRECIÉ DES FRANÇAIS
- II. UNE RÉGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE
MENAÇANTE
- III. LA PROPOSITION DE VOTRE COMMISSION





