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RusseProjet de loi de finances pour 2000 : Ports maritimes
25 novembre 1999 :
Budget - Ports maritimes
( rapport général - première lecture )
- Par M. Marc MASSION
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ce thème :
Rapport général n° 89 (1999-2000) de M. Marc MASSION, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 1999
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- AVANT-PROPOS
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
- CHAPITRE PREMIER :
LE BUDGET DES PORTS MARITIMES ET SON CONTEXTE ECONOMIQUE
- I. UNE AMÉLIORATION TOUTE RELATIVE DE LA
SITUATION DES PORTS FRANÇAIS
- II. PRÉSENTATION DES CRÉDITS DES
PORTS MARITIMES
- I. UNE AMÉLIORATION TOUTE RELATIVE DE LA
SITUATION DES PORTS FRANÇAIS
- CHAPITRE II :
LES PRINCIPALES ORIENTATIONS
DE LA POLITIQUE PORTUAIRE
- CHAPITRE III :
LE CONTRÔLE DES PORTS MARITIMES PAR
LA COUR DES COMPTES
