10 juin 1999 :
Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
( rapport de l'opecst )
- Par MM. Gérard MIQUEL, sénateur et Serge POIGNANT, député
au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques - Notice du document
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Recyclage et valorisation des déchets ménagers
MIQUEL (Gérard)
RAPPORT 415 (98-99) - OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES


Table des matières
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE
DONNÉES DE BASE- I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
- II. CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE
- III. DONNÉES ÉCONOMIQUES ET
FINANCIÈRES
- A. ASPECTS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX
- 1. Les activités éco-industrielles1313 Cette partie est rédigée, pour l'essentiel, à partir des informations et notes de conjoncture réalisées par le BIPE pour le compte du ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, de l'ADEME et de la Caisse des dépôts et consignations, Ecoloc 1998, et de la note pour le Comité de conjoncture sur Les activités éco-industrielles, décembre 1998
- 2. Les dépenses des collectivités locales dans la gestion des déchets
- 3. L'emploi
- B. ASPECTS FINANCIERS
- A. ASPECTS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX
- IV. PRÉALABLES ET COMPLÉMENTS À LA VALORISATION
- DEUXIÈME PARTIE
LES MODES DE TRAITEMENT- I. MISE EN DÉCHARGE, STOCKAGE ET FERMENTATION
- II. L'INCINÉRATION
- A. SITUATION
- B. L'APPROCHE ENVIRONNEMENTALE
- C. ASPECTS ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
- D. LES MODES DE VALORISATION LIÉS À L'INCINÉRATION
- III. LA THERMOLYSE8989 Partie rédigée en collaboration avec M. le Professeur André Fontana, directeur du service de Chimie générale et industrielle, et le Docteur C. Gisèle Jung, de l'Université libre de Bruxelles.
- TROISIÈME PARTIE
LES FILIÈRES- I. LES GRANDES FILIÈRES " MATÉRIAUX "
- II. LES FILIÈRES DES PRODUITS EN FIN DE VIE
- CONCLUSION
- ANNEXES
