Recyclage et valorisation des déchets ménagers

MIQUEL (Gérard)

RAPPORT 415 (98-99) - OFFICE PARLEMENTAIRE D'EVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES

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Table des matières

• INTRODUCTION
• PREMIÈRE PARTIE
  
  DONNÉES DE BASE
  • I. PRÉSENTATION GÉNÉRALE
    • A. DONNÉES STATISTIQUES
      • 1. La production de déchets
        • a) Observations de méthode
        • b) Évaluations
        • c) Comparaisons internationales
      • 2. La composition des déchets
    • B. LA VALORISATION DES DÉCHETS
      • 1. Les modes de traitement des déchets
        • a) La situation en France
        • b) Comparaisons internationales
      • 2. La valorisation
        • a) La valorisation, qu'est-ce que c'est ?
        • b) La valorisation pour quoi faire  ?
  • II. CADRE JURIDIQUE ET RÉGLEMENTAIRE
    • A. LA RÉGLEMENTATION EUROPÉENNE
      • 1. État de la réglementation européenne
      • 2. Observations
        • a) Aucun texte n'a été imposé à la France
        • b) La réglementation ne suffit pas et, parfois, ne s'impose pas
    • B. LA RÉGLEMENTATION NATIONALE
      • 1. État de la réglementation
        • a) Présentation
        • b) Principaux textes
      • 2. Observations
        • a) Observations d'ordre politique
        • b) La faiblesse des objectifs chiffrés.
  • III. DONNÉES ÉCONOMIQUES ET FINANCIÈRES
    • A. ASPECTS ÉCONOMIQUES ET SOCIAUX
      • 1. Les activités éco-industrielles1313 Cette partie est rédigée, pour l'essentiel, à partir des informations et notes de conjoncture réalisées par le BIPE pour le compte du ministère de l'Aménagement du territoire et de l'Environnement, de l'ADEME et de la Caisse des dépôts et consignations, Ecoloc 1998, et de la note pour le Comité de conjoncture sur Les activités éco-industrielles, décembre 1998
      • 2. Les dépenses des collectivités locales dans la gestion des déchets
      • 3. L'emploi
        • a) Repères quantitatifs
        • b) Aspects qualitatifs
    • B. ASPECTS FINANCIERS
      • 1. Les coûts de gestion
      • 2. Le financement
        • a) Le financement par les communes
        • b) Les perspectives du financement communal
        • c) La taxe générale sur les activités polluantes
        • d) Le financement par les industriels
      • 3. Les aides
        • a) Les aides de l'ADEME aux équipements des communes
        • b) Les aides des organismes agréés au fonctionnement des équipements de collecte et d'élimination des déchets ménagers
  • IV. PRÉALABLES ET COMPLÉMENTS À LA VALORISATION
    • A. LA POLITIQUE DE PRÉVENTION
      • 1. Situation
        • a) Présentation générale
        • b) Résultats
      • 2. Perspectives
    • B. LA COLLECTE
      • 1. Situation
        • a) Présentation générale
        • b) La collecte séparative
        • c) Les déchetteries
        • d) Indications de coûts
        • e) Comparaisons internationales
      • 2. Perspectives
        • a) Une poursuite de l'effort d'équipement
        • b) Le (faux) débat " collecte porte à porte " ou " apport volontaire "
        • c) L'évolution des équipements
        • d) La multiplication des lieux de collecte
        • e) La réorganisation probable des structures de collecte
        • f) L'extension du champ des produits collectés
• DEUXIÈME PARTIE
  
  LES MODES DE TRAITEMENT
  • I. MISE EN DÉCHARGE, STOCKAGE ET FERMENTATION
    • A. LA MISE EN DÉCHARGE
      • 1. Situation
        • a) Présentation générale
        • b) Description sommaire
      • 2. Perspectives
        • a) L'échéance du 1er juillet 2002
        • b) La future directive européenne
    • B. LA VALORISATION DES PRODUITS ORGANIQUES PAR MÉTHANISATION (BIOGAZ)
      • 1. Présentation
        • a) Le biogaz
        • b) La valorisation du biogaz
      • 2. Perspectives
        • a) Un gisement presque totalement inexploité
        • b) Des nouvelles techniques prometteuses
        • c) Un marché émergent
        • d) Le traitement : " mécano biologique "
    • C. LA VALORISATION DES PRODUITS ORGANIQUES PAR COMPOSTAGE
      • 1. Présentation
        • a) Données techniques
        • b) Le compostage aujourd'hui
      • 2. Perspectives
        • a) Un gisement considérable, encore inexploité
        • b) Les ouvertures possibles sont nombreuses
        • c) Les conditions de la réussite
    • D. LA VALORISATION DES INERTES
      • 1. Présentation
      • 2. Perspectives
  • II. L'INCINÉRATION
    • A. SITUATION
      • 1. Présentation générale
        • a) Données de base
        • b) Les données techniques
      • 2. L'incinération, mode majeur de traitement des déchets
        • a) L'importance de l'incinération dans le traitement des ordures ménagères
        • b) État du parc d'incinération
      • 3. Les nouvelles techniques d'incinération. l'incinération en four à " lit fluidisé "
        • a) Présentation
        • b) Appréciation
    • B. L'APPROCHE ENVIRONNEMENTALE
      • 1. Présentation
        • a) L'évolution politique
        • b) Les émissions et résidus d'incinération
        • c) Les normes
      • 2. Les dioxines
        • a) Aspects techniques
        • b) Les normes
    • C. ASPECTS ÉCONOMIQUES ET FINANCIERS
      • 1. Les coûts
        • a) Présentation générale
        • b) Les éléments du coût
        • c) Résultats
      • 2. Éléments de discussion
        • a) La vulnérabilité des coûts de traitement
        • b) Seuils de viabilité et effets d'échelle6767 Partie rédigée à partir d'une communication de M. N. Delaroche, Beture Environnement, Communication Euroform, juin 1997.
    • D. LES MODES DE VALORISATION LIÉS À L'INCINÉRATION
      • 1. La valorisation énergétique
        • a) Rappels
        • b) La valorisation énergétique
      • 2. La valorisation des mâchefers
        • a) Les mâchefers issus d'incinération
        • b) Le traitement des mâchefers
        • c) La valorisation des mâchefers
        • d) Perspectives : Des potentialités de développement importantes
        • e) Perspectives : un accompagnement nécessaire
      • 3. La valorisation des REFIOM
        • a) Les REFIOM
        • b) La valorisation des REFIOM ?
  • III. LA THERMOLYSE8989 Partie rédigée en collaboration avec M. le Professeur André Fontana, directeur du service de Chimie générale et industrielle, et le Docteur C. Gisèle Jung, de l'Université libre de Bruxelles.
    • A. PRÉSENTATION
      • 1. Description
        • a) Le composant solide
        • b) Les gaz
      • 2. Les traitements complémentaires
        • a) Le traitement des gaz
        • b) Les premiers traitements du résidu carboné en fin de thermolyse
      • 3. Les différents procédés
    • B. DISCUSSION CRITIQUE
      • 1. Les inconvénients
        • a) Des premiers pas hésitants
        • b) L'utilisation des résidus carbonés
      • 2. Les avantages
        • a) Premier argument : le marché
        • b) Deuxième argument : la technique
        • c) Troisième argument : une technique propre
        • d) Quatrième argument : un coût de traitement compétitif
        • e) Cinquième argument : le temps
      • 3. Thermolyse et incinération
• TROISIÈME PARTIE
  
  LES FILIÈRES
  • I. LES GRANDES FILIÈRES " MATÉRIAUX "
    • A. LE VERRE
      • 1. Situation
        • a) Gisement. Collecte
        • b) Le traitement. Le recyclage
        • c) Les avantages du recyclage
        • d) Comparaisons internationales
      • 2. Perspectives
        • a) Améliorer la collecte
        • b) Nouveaux marchés et nouveaux gisements
        • c) Le tri par teinte ?
        • d) Les difficultés prévisibles
    • B. LE PAPIER CARTON
      • 1. Situation
        • a) La récupération
        • b) Le recyclage
      • 2. Perspectives
        • a) La concurrence des plastiques
        • b) Les avancées technologiques
        • c) La récupération
        • d) Les limites de la récupération
        • e) L'inconnue du prix du papier
        • f) Le " serpent de mer " des journaux gratuits
    • C. L'ACIER
      • 1. Situation
        • a) Le gisement
        • b) La récupération
        • c) La valorisation
      • 2. Perpectives
        • a) Le travail sur la filière en général
        • b) La collecte des ferrailles
    • D. LES MÉTAUX NON FERREUX116116 Voir également le chapitre suivant sur l'aluminium, principal MNF
      • 1. Situation
      • 2. Perspectives
        • a) Une tendance au développement du recyclage
        • b) Une amélioration des taux de collecte
        • c) La diversification des modes de valorisation
        • d) Les difficultés
    • E. L'ALUMINIUM
      • 1. Situation
        • a) Le gisement
        • b) La récupération
        • c) La valorisation
      • 2. Perspectives
        • a) Une amélioration de la collecte
        • b) Limites
    • F. LES PLASTIQUES
      • 1. Situation
        • a) Présentation générale
        • b) La collecte des emballages ménagers
        • c) La valorisation énergétique
        • d) La valorisation matière
        • e) Résultats récapitulatifs
      • 2. Perspectives
        • a) La nouvelle configuration
        • b) L'élargissement du gisement récupérable
        • c) La valorisation chimique
        • d) Les plastiques mélangés
  • II. LES FILIÈRES DES PRODUITS EN FIN DE VIE
    • A. LES EMBALLAGES
      • 1. Situation
        • a) Présentation
        • b) Les résultats
      • 2. Perspectives
        • a) Les objectifs
        • b) Discussion
    • B. LES PILES
      • 1. Situation
        • a) Présentation générale
        • b) Le traitement des piles
        • c) Les difficultés rencontrées
      • 2. Perspectives
        • a) Les motifs de satisfaction
        • b) Les risques
    • C. LES HUILES
      • 1. Situation
        • a) Présentation générale
        • b) Le gisement
        • c) La collecte
        • d) Le traitement des huiles usagées
        • e) Le soutien économique de la filière
      • 2. Perspectives
        • a) Les critiques du système d'affectation de la taxe
        • b) La place croissante des collectivités locales dans la collecte
        • c) L'élargissement des possibilités de valorisation
    • D. LES MÉDICAMENTS
      • 1. Situation
        • a) Le gisement
        • b) La collecte
        • c) La valorisation
      • 2. Commentaires et perspectives
        • a) Les motifs de satisfaction
        • b) Limites ou interrogations
    • E. LES NOUVEAUX CRÉNEAUX
      • 1. Les véhicules hors d'usage
        • a) Présentation
        • b) Perspectives
      • 2. Les produits électriques et électroniques
      • 3. Les textiles
• CONCLUSION
• ANNEXES