ANNEXE N° 5 :




ETUDE DU BIPE, « LA MONTEE EN PUISSANCE DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS : IMPLICATIONS RÉGLEMENTAIRES », PAR C. BLESSON ET U. CLERWALL

La montée en puissance des investisseurs institutionnels :
implications réglementaires

Etude réalisée pour le Sénat

Janvier 2003

Auteurs

Cyril Blesson
Ulf Clerwall

L'Atrium

6, place Abel Gance

F92652 Boulogne Billancourt Cedex

Tél. : 33 (0)1 46 94 45 22

Fax : 33 (0)1 46 94 45 99

E-mail : contact@bipe.fr

www.bipe.com

Édition

Monique Schmitt

(c) BIPE 2003

197

Sommaire

RÉSUMÉ-CONCLUSION 202

CONTEXTE, MÉTHODE ET OBJECTIFS 202

RÉSUMÉ DE L'ÉTUDE 203

QUELLES RÉGULATIONS POUR LE CAS FRANÇAIS ? 206

CHAPITRE 1 LES ACTEURS EN QUESTION 208

1 LA MONTÉE EN PUISSANCE DES ZINZINS 209

1.1 L'EXEMPLE DES OPCVM : UN DÉCOLLAGE IMPRESSIONNANT EN EUROPE 210

1.2 LES RAISONS PRINCIPALES DE LA MONTÉE DES ZINZINS 211

2 QUI SONT LES ZINZINS ? UNE TYPOLOGIE DES ACTEURS 214

2.1 LES ZINZINS SELON LA DIVERSITÉ DES STRATÉGIES DE PLACEMENTS ET LA RÉPARTITION DU RISQUE 215

2.1.1 LES ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF EN VALEURS MOBILIÈRES - OPCVM 215

2.1.2 LES FONDS DE PENSION À COTISATIONS DÉFINIES OU À PRESTATIONS DÉFINIES 216

2.1.3 LES COMPAGNIES D'ASSURANCE ET PARTICULIÈREMENT LES ASSUREURS-VIE 218

2.1.4 L'EXPÉRIENCE DANOISE : UN MODÈLE ORIGINAL COMPLÉMENTAIRE À LA RÉPARTITION 218

2.2 CONCLUSION 220

3 LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME FINANCIER ET LES ZINZINS 221

3.1 LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME FINANCIER 221

3.1.1 FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS, SERVICES ET....D' ACTIFS 222

3.1.2 L'INVESTISSEMENT « INDIVISIBLE » ET LA DIFFUSION DU RISQUE 222

3.1.3 LE TRANSFERT DES RESSOURCES ÉCONOMIQUES AU SENS INTER-TEMPOREL, SECTORIEL OU GÉOGRAPHIQUE 222

3.1.4 CONTRÔLER LE RISQUE ET L'INCERTITUDE 223

3.1.5 L'INFORMATION SUR LES PRIX DANS DES ÉCONOMIES DÉCENTRALISÉES 224

3.1.6 UN POUVOIR FORT POUR FAIRE FACE AUX PROBLÈMES D'INCITATIONS LIÉS À L'ASYMÉTRIE D'INFORMATION QUI EST AU CoeUR DE LA RELATION FINANCIÈRE 225

3.2 LE RÔLE D'INTERMÉDIAIRE ET L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME FINANCIER 225

3.3 LE RÔLE FIDUCIAIRE AU SENS DE CONTRAT AVEC L'ÉPARGNANT 226

3.4 DES APPORTS THÉORIQUEMENT FAVORABLES DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS 227

CHAPITRE 2 LES RISQUES 229

1 FORMES D'ADAPTATION DU SYSTÈME FINANCIER ET RISQUES FINANCIERS ET MACRO-ÉCONOMIQUES ASSOCIÉS 231

1.1 IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE 232

1.1.1 LE FINANCEMENT EXTERNE DES ENTREPRISES NON FINANCIÈRES 233

1.1.2 LES COMPORTEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES 235

1.1.3 EFFETS SUR LE SYSTÈME FINANCIER LUI MÊME 236

1.1.4 CONCLUSION 240

1.2 QUELS SONT LES RISQUES DE LA NOUVELLE DONNE FINANCIÈRE ? 240

1.2.1 DES HORIZONS DE PLACEMENTS COURTS... 240

1.2.2 ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE PRISE DE RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS 241

1.2.3 UNE MONTÉE DU RISQUE DANS LE PATRIMOINE FINANCIER DES MÉNAGES 243

1.2.4 LES COMPORTEMENTS MOUTONNIERS SONT RATIONNELS ET, VU LA CONCENTRATION DES CAPITAUX, DÉSTABILISANTS 246

1.2.5 LE RACCOURCISSEMENT DES HORIZONS DE PLACEMENTS INFLUENCE NÉGATIVEMENT LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE ET L'ALLOCATION DES CAPITAUX 247

2 LES ZINZINS AU CoeUR DES CRISES FINANCIÈRES MODERNES ? 251

2.1.1 LES CRISES FINANCIÈRES : UNE TYPOLOGIE 251

2.1.2 FACTEURS DE FRAGILITÉ DU SYSTÈME FINANCIER, CHOCS ET DIFFUSION DES CRISES 255

CHAPITRE 3 ACTIFS SOUS GESTION INSTITUTIONNELLE EN EUROPE ET AUX ETATS-UNIS 258

1 INTRODUCTION : UNE ANALYSE DES SPÉCIFICITÉS NATIONALES 259

1.1 FRANCE 260

1.2 ALLEMAGNE 264

1.3 ESPAGNE 269

UN POINT SUR LES FONDS À TAUX GARANTI 270

1.4 ROYAUME-UNI 273

1.5 ITALIE 273

1.6 ETATS-UNIS 274

L'INTERMÉDIATION INSTITUTIONNELLE - LA DÉTENTION NOMINALE ET RÉELLE D'ACTIONS ET FONDS MUTUELS DES MÉNAGES 277

2 LE MARCHÉ RETRAITE AUX ETATS-UNIS : GESTION ET RISQUE DANS LA RETRAITE PAR CAPITALISATION 282

2.1 LE MARCHÉ RETRAITE AU TOTAL 282

2.2 LES FONDS D'INVESTISSEMENT DANS LE MARCHÉ RETRAITE 285

2.2.1 LES OPCVM COMME GESTIONNAIRES DES IRA ET PLANS CD 285

2.2.2 LES OPCVM DANS LE MARCHÉ TOTAL DE LA RETRAITE 291

ANNEXE 1 : PRODUCTEURS ET DISTRIBUTEURS SÉRIEUSEMENT PRIS À PARTIE DANS LE RAPPORT SANDLER 294

1. COMPLEXITÉ, OPACITÉ 294

2. SIMPLIFICATION, RÉGLEMENTATION 295

ANNEXE 2 - L'INTRODUCTION BOURSIÈRE DE LYCOS EUROPE NV EN MARS 2000 296

BIBLIOGRAPHIE 299

Liste des tableaux

Tableau 1 - Europe : Structure du passif des entreprises non financières 1980-2000 (en % du total) 234

Tableau 2 - Europe : Structure du patrimoine des ménages 1980-2000 (en % du total) 236

Tableau 3 - Europe : Actifs des secteurs financiers 1980-2000 (en % du total) 237

Tableau 4 - Europe : Actifs des investisseurs institutionnels 1980-2000 (en % du PIB) 238

Tableau 5 - Europe : Actifs du secteur bancaire, 1980-2000 (en % du total) 239

Tableau 6 - Eléments des crises financières 1970-2000 254

Tableau 7 - France : Actifs gérés pour compte de tiers sur le marché français (1996-2001) 261

Tableau 8 - France : Actifs nets gérés répartis par investisseurs institutionnels (1990-2001) 262

Tableau 9 - France : Montant d'actifs gérés par catégorie d'OPCVM 1990-2001 (hors FCP) 262

Tableau 10 - France : Allocation d'actifs des OPCVM à vocation générale (en %) 263

Tableau 11 - France : Détention des OPCVM à vocation générale (en %) Echantillon représentatif à 81%, sur un montant d'actifs nets français de 769 milliards d'euros à fin septembre 2001 263

Tableau 12 - Allemagne : Actifs gérés par investisseurs institutionnels 1991-2001 (en milliards d'euros) 264

Tableau 13 - Allemagne : Répartition des actifs des investisseurs institutionnels en, par types d'actifs (en %) 1991-2001 265

Tableau 14 - Allemagne : Actifs des fonds d'investissement en 1998-2001* 266

Tableau 15 - Allemagne : Détention directe de parts en fonds d'investissement en, par secteur économique, 1991-2001 (en %) 268

Tableau 16 - Espagne : Actifs sous gestion institutionnelle, 1995-2001 (en millions d'euros) 269

Tableau 17 - Espagne : Répartition des actifs gérés par fonds d'investissement (FIM et FIAMM, soit 90% des encours des IIC), par type de fonds (en milliards d'euros) 271

Tableau 18 - Espagne : Actifs des assureurs et fonds pension, répartition par type d'actifs 1994-2001 (en milliards d'euros) 272

Tableau 19 - Espagne : Actifs des assureurs et fonds pension, répartition par type d'actifs 1994-2001 (en %) 272

Tableau 20 - Royaume-Uni : Actifs sous gestion institutionnelle 1990-2000 (en milliards de GBP) 273

Tableau 21 - Royaume-Uni : Actifs sous gestion institutionnelle 1990-2000 (en %) 273

Tableau 22 - Italie : Actifs sous gestion institutionnelle en Italie 1994-2001 (en milliards d'euros) 274

Tableau 23 - Etats-Unis : Actifs sous gestion institutionnelle (en milliards d'USD) 274

Tableau 24 - Etats-Unis : Actifs sous gestion institutionnelle (en %) 275

Tableau 25 - Etats-Unis : Structure des actifs des investisseurs institutionnels, 1990-2001 (en milliards d'USD) 276

Tableau 26 - Etats-Unis : Structure des actifs des investisseurs institutionnels, 1990-2001 (en %) 277

Tableau 27 - Etats-Unis : Détention des fonds mutuels par secteur 1990-2001 (en milliards d'USD) 280

Tableau 28 - Etats-Unis : Détention des fonds mutuels par secteur 1990-2001 (en %) 280

Liste des graphiques

Graphique 1 - L'envolée des zinzins : encours sous gestion institutionnelle 209

Graphique 2 - Europe : L'évolution des actifs gérés par des OPCVM 211

Graphique 3 - Structure générale des investisseurs institutionnels comme intermédiaires 220

Graphique 4 - Les fonds pension et le contrôle du risque 224

Graphique 5 - Les dimensions théoriquement favorables de la gestion institutionnelle 227

Graphique 6 - L'index EuroSTOXX 1998-2002 233

Graphique 7 - Rendement obligataire moyen des G7 1990-2002 242

Graphique 8 - Le transfert des créances bancaires vers le marché synonyme de transfert du risque bancaire vers les zinzins 243

Graphique 9 - Poids des placements auprès d'institutionnels dans les flux de placements financiers globaux des ménages américains 1985-2001 244

Graphique 10 - Les secteurs offrent des couples risques/rendements différents 249

Graphique 11 - États-Unis : Effet de levier à la base de la hausse des rendements sur actions 250

Graphique 12 - Eléments des crises financières 253

Graphique 13 - Capitalisation du marché de l'indice S&P500 et la performance réelle des entreprises constituant l'indice 1980-2002, dernier point octobre 2002 256

Graphique 14 - Ratio prix/revenu P/E10 de l'indice S&P500, historique 1950-2002, dernier point octobre 2002 257

Graphique 15 - France : La structure de la gestion pour compte de tiers 260

Graphique 16 - France : Actifs nets du secteur institutionnel 261

Graphique 17 - Allemagne : l'évolution des actifs sous gestion institutionnelle 264

Graphique 18 - Allemagne : Développement des flux nets vers les fonds d'investissement publics 1998-2001 267

Graphique 19 - Espagne : Actifs sous gestion par IIC, 1991-2001 270

Graphique 20 - Etats-Unis : Actifs sous gestion institutionnelle : actifs retraite et autres, en milliards d'USD 275

Graphique 21 - Etats-Unis : Détention d'actions par investisseurs institutionnels et ménages 1985-2001 (en % du total) 278

Graphique 22 - Détention directe et indirecte d'actions et parts de fonds d'investissement par les ménages 278

Graphique 23 - Etats-Unis : Détention directe et réelle d'actions par les ménages (en pourcentage du patrimoine financier total) 279

Graphique 24 - Etats-Unis : Détention directe et totale de parts en fonds mutuels par les ménages, en % du patrimoine financier total 281

Graphique 25 - Etats-Unis : Evolution des actifs financiers du système retraite, 1991-2001 283

Graphique 26 - Etats-Unis : Marché de la retraite 1990-2001, répartition par produit en encours 284

Graphique 27 - Etats-Unis : Marché total de retraite, variation annuelle des actifs en %, répartition par produit et total 285

Graphique 28 - Etats-Unis : Les comptes individuels de retraite (IRA), total actifs répartis par secteur gestionnaire (en %) 286

Graphique 29 - Etats-Unis : Actifs détenus dans des IRA, répartition par secteur gestionnaire en USD Mrd 287

Graphique 30 - Etats-Unis : IRA sous gestion par OPCVM, répartition des actifs par types de fonds (en USD Mrd) 287

Graphique 31 - Etats-Unis : IRAs sous gestion par OPCVM, répartition des actifs par types de fonds (en %) 288

Graphique 32 - Etats-Unis : Actifs des plans à cotisations définies, croissance annuelle en % et encours fin d'année 289

Graphique 33 - Etats-Unis : Actifs sous gestion OPCVM provenant de plans de retraite à cotisations définies, par types de plans (en USDmrd) 289

Graphique 34 - Etats-Unis : Variation annuelle en % des actifs financiers 401(k), encours fin d'année 290

Graphique 35 - Etats-Unis : Encours des comptes 401(k) - indice, 1991=100 291

Graphique 36 - Etats-Unis : Actifs retraite sous gestion par OPCVM, répartis entre IRAs et Plans CD sponsorisés, encours fin d'année 292

Graphique 37 - Etats-Unis : Actifs financiers dédiés à la retraite sous gestion OPCVM (en % des actifs totaux et en % du PIB) 293

Graphique 38 - L'évolution du titre Lycos Europe depuis son OPA 296

Ce rapport s'appuie sur une série d'entretiens d'experts :

E. Phillip Davis, Professeur d'économie à l'université de Brunel, London

Jean Marc Delion, Chef du service de la gestion et de l'épargne, COB

Matthew Browne, Chargé de recherche « The Policy Network », London

Jean François Bay, Délégué général de l'Association Française des Investisseurs Institutionnels

Michel Aglietta, Conseiller scientifique au CEPII et membre du CAE

David Blake, Professeur d'économie financière à Birkbeck College, London

Dominique Plihon, Professeur d'économie à l'université Paris Nord

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