Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseLes français et les actions : pour une relation de confiance au service de la croissance
25 juin 2003 :
Les français et les actions : pour une relation de confiance au service de la croissance
( rapport d'information )
- Par M. Joël BOURDIN
au nom de la délégation du Sénat pour la planification - Notice du document
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport d'information n° 367 (2002-2003) de M. Joël BOURDIN, fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification, déposé le 25 juin 2003
Disponible en une seule page HTML (1,7 Moctet)
Disponible au format Acrobat (3,6 Moctets)
- INTRODUCTION
- PREMIÈRE PARTIE :
LA PLACE DES ACTIONS DANS LE PATRIMOINE DES MÉNAGES
- I. LES ACTIONS OCCUPENT UNE PLACE CROISSANTE DANS
LES PLACEMENTS DES FRANÇAIS
- II. COMPARAISONS INTERNATIONALES : LA FRANCE
DANS LA MOYENNE EUROPÉENNE, ET EN RETRAIT PAR RAPPORT AUX PAYS
ANGLO-SAXONS
- I. LES ACTIONS OCCUPENT UNE PLACE CROISSANTE DANS
LES PLACEMENTS DES FRANÇAIS
- DEUXIÈME PARTIE :
POUR UN DÉVELOPPEMENT DE L'ÉPARGNE EN ACTIONS
- I. UN HAUT NIVEAU DE DÉTENTION D'ACTIONS PAR
LES MÉNAGES EST UN ATOUT POUR L'ÉCONOMIE NATIONALE
- II. LES POLITIQUES PUBLIQUES SUSCEPTIBLES DE
SOUTENIR L'ACTIONNARIAT DES MÉNAGES
- A. POUR UNE FISCALITÉ QUI ENCOURAGE LA
PRISE DE RISQUE
- B. LE LEVIER DES PRIVATISATIONS
- C. LE RÔLE CLÉ DE L'ÉPARGNE
SALARIALE
- D. INVESTIR DANS LES JEUNES ENTREPRISES
INNOVANTES
- 1. Les acteurs du capital-investissement
- 2. Un essor récent du
capital-investissement en France
- 3. Une comparaison avec d'autres pays
développés suggère cependant que le capital-investissement
conserve en France une importante marge de progression
- 4. La proposition de créer des fonds
d'investissement de proximité
- 1. Les acteurs du capital-investissement
- A. POUR UNE FISCALITÉ QUI ENCOURAGE LA
PRISE DE RISQUE
- I. UN HAUT NIVEAU DE DÉTENTION D'ACTIONS PAR
LES MÉNAGES EST UN ATOUT POUR L'ÉCONOMIE NATIONALE
- TROISIÈME PARTIE
DÉVELOPPER L'ÉPARGNE EN ACTIONS
EN VUE DE LA RETRAITE
- I. DES DISPOSITIFS DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
EXISTENT DÉJÀ DANS NOTRE PAYS, MAIS NE COUVRENT QUE CERTAINES
CATÉGORIES DE LA POPULATION
- II. LES PROPOSITIONS EN VUE DE CRÉER UN
COMPLÉMENT DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
- III. LA RÉGULATION DES « FONDS DE
PENSION A LA FRANÇAISE » DOIT SÉCURISER LES
ÉPARGNANTS ET LES ENTREPRISES
- A. LES RISQUES ASSOCIÉS AU
DÉVELOPPEMENT DES FONDS DE PENSION
- B. PRINCIPES DEVANT GUIDER LA RÉGULATION
DES « FONDS DE PENSION À LA
FRANÇAISE »
- 1. Allonger la durée des mandats de
gestion
- 2. Imposer une diversification des
placements
- 3. Garantir la transparence de l'information pour
l'épargnant
- 4. Assurer la stabilité des versements pour
les fonds à prestations définies
- 5. Assurer la portabilité des plans de
retraite capitalisés entre entreprises
- 1. Allonger la durée des mandats de
gestion
- A. LES RISQUES ASSOCIÉS AU
DÉVELOPPEMENT DES FONDS DE PENSION
- I. DES DISPOSITIFS DE RETRAITE PAR CAPITALISATION
EXISTENT DÉJÀ DANS NOTRE PAYS, MAIS NE COUVRENT QUE CERTAINES
CATÉGORIES DE LA POPULATION
- CONCLUSION
- PRINCIPALES OBSERVATIONS
ET RECOMMANDATIONS DU RAPPORT
- ANNEXES
- ANNEXE N° 1 :
COMPTE RENDU DE LA RÉUNION DE LA DÉLÉGATION DU 1ER AVRIL 2003 (AUDITIONS)
- ANNEXE N° 2 :
EXAMEN DU RAPPORT PAR LA DÉLÉGATION
- ANNEXE N°
3 :
ÉTUDE DU BIPE, « RADIOGRAPHIE DU PATRIMOINE FINANCIER DES MÉNAGES RÉSIDANT EN FRANCE », PAR A. BABEAU ET M. BOUTILLIER
- RÉSUMÉ-CONCLUSION
- PRÉAMBULE
- LA NOMENCLATURE RETENUE ET LE CADRE
MÉTHODOLOGIQUE DE L'ANALYSE
- LES PRINCIPAUX RÉSULTATS OBTENUS EN CE QUI
CONCERNE LES « SUPPORTS FINALS » DES FLUX ET DES ENCOURS SUR LA
PÉRIODE 1995-2001
- I. LES SUPPORTS FINALS DES FLUX DE PLACEMENTS
FINANCIERS DES MÉNAGES
- A. L'AFFECTATION « INITIALE » DES FLUX
DE PLACEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES
- B. L'AFFECTATION INTERMÉDIAIRE DES FLUX DE
PLACEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES
- C. L'AFFECTATION FINALE DES FLUX DE PLACEMENTS
FINANCIERS DES MÉNAGES
- D. DE L'AFFECTATION INITIALE À
L'AFFECTATION FINALE SUR L'ENSEMBLE DE LA PÉRIODE
- A. L'AFFECTATION « INITIALE » DES FLUX
DE PLACEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES
- II. LES « SUPPORTS FINALS » DES ENCOURS
D'ACTIFS FINANCIERS DES MÉNAGES
- I. LES SUPPORTS FINALS DES FLUX DE PLACEMENTS
FINANCIERS DES MÉNAGES
- ANNEXES : LES RÉSULTATS DE L'ANALYSE
EN NOMENCLATURE DÉTAILLÉE
- ANNEXE N° 4 :
ETUDE DU BIPE, « LES COMPORTEMENTS FINANCIERS DES MÉNAGES RÉSIDANT EN FRANCE, 1995-2001 », PAR A. BABEAU ET U. CLERWALL
- RÉSUMÉ-CONCLUSION
- INTRODUCTION
- L'ENVIRONNEMENT DE L'ANALYSE
- LA CONSTRUCTION D'UNE NOMENCLATURE
« IDÉALE »
- ANNEXE N°
5 :
ÉTUDE DU BIPE, « LA MONTÉE EN PUISSANCE DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS :
IMPLICATIONS RÉGLEMENTAIRES »,
PAR C. BLESSON ET U. CLERWALL
- RÉSUMÉ-CONCLUSION
- LA MONTÉE EN PUISSANCE DES ZINZINS
- QUI SONT LES ZINZINS ?
UNE TYPOLOGIE DES ACTEURS
- LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME FINANCIER
ET LES ZINZINS
- I. LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
- A. FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS, DES
SERVICES ET....D' ACTIFS
- B. L'INVESTISSEMENT
« INDIVISIBLE » ET LA DIFFUSION DU RISQUE
- C. LE TRANSFERT DES RESSOURCES ÉCONOMIQUES
AU SENS INTER-TEMPOREL, SECTORIEL OU GÉOGRAPHIQUE
- D. CONTRÔLER LE RISQUE ET
L'INCERTITUDE
- E. L'INFORMATION SUR LES PRIX DANS DES
ÉCONOMIES DÉCENTRALISÉES
- F. UN POUVOIR FORT POUR FAIRE FACE AUX
PROBLÈMES D'INCITATIONS LIÉS À L'ASYMÉTRIE
D'INFORMATION QUI EST AU CoeUR DE LA RELATION FINANCIÈRE
- A. FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS, DES
SERVICES ET....D' ACTIFS
- II. LE RÔLE D'INTERMÉDIAIRE ET
L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME FINANCIER
- III. LE RÔLE FIDUCIAIRE AU SENS DE CONTRAT
AVEC L'ÉPARGNANT
- IV. DES APPORTS THÉORIQUEMENT FAVORABLES
DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS
- I. LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
- 1 FORMES D'ADAPTATION DU SYSTÈME FINANCIER
ET RISQUES FINANCIERS ET MACRO-ÉCONOMIQUES ASSOCIÉS
- V. IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
- VI. QUELS SONT LES RISQUES DE LA NOUVELLE DONNE
FINANCIÈRE ?
- A. ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE PRISE DE
RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS
- B. UNE MONTÉE DU RISQUE DANS LE PATRIMOINE
FINANCIER DES MÉNAGES
- C. LES COMPORTEMENTS MOUTONNIERS SONT RATIONNELS
ET, VU LA CONCENTRATION DES CAPITAUX, DÉSTABILISANTS
- D. LE RACCOURCISSEMENT DES HORIZONS DE PLACEMENTS
INFLUENCE NÉGATIVEMENT LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE ET L'ALLOCATION DES
CAPITAUX
- A. ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE PRISE DE
RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS
- V. IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
- LES ZINZINS AU CoeUR DES CRISES
FINANCIÈRES MODERNES ?
- 2 INTRODUCTION :
UNE ANALYSE DES SPÉCIFICITÉS NATIONALES
- LE MARCHÉ RETRAITE AUX ETATS-UNIS :
GESTION ET RISQUE DANS LA RETRAITE PAR CAPITALISATION
- ANNEXE N° 5 :
ETUDE DU BIPE, « LA MONTEE EN PUISSANCE DES INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS : IMPLICATIONS RÉGLEMENTAIRES », PAR C. BLESSON ET U. CLERWALL
- RÉSUMÉ-CONCLUSION
- Ø LA MONTÉE EN PUISSANCE DES
ZINZINS
- Ø QUI SONT LES ZINZINS ?
UNE TYPOLOGIE DES ACTEURS
- O LES ZINZINS SELON LA DIVERSITÉ DES
STRATÉGIES DE PLACEMENTS ET LA RÉPARTITION DU RISQUE
- O CONCLUSION
- O LES ZINZINS SELON LA DIVERSITÉ DES
STRATÉGIES DE PLACEMENTS ET LA RÉPARTITION DU RISQUE
- Ø LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER ET LES ZINZINS
- O LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
- § FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS,
SERVICES ET....D' ACTIFS
- § L'INVESTISSEMENT
« INDIVISIBLE » ET LA DIFFUSION DU RISQUE
- § LE TRANSFERT DES RESSOURCES
ÉCONOMIQUES AU SENS INTER-TEMPOREL, SECTORIEL OU
GÉOGRAPHIQUE
- § CONTRÔLER LE RISQUE ET
L'INCERTITUDE
- § L'INFORMATION SUR LES PRIX DANS DES
ÉCONOMIES DÉCENTRALISÉES
- § UN POUVOIR FORT POUR FAIRE FACE AUX
PROBLÈMES D'INCITATIONS LIÉS À L'ASYMÉTRIE
D'INFORMATION QUI EST AU CoeUR DE LA RELATION FINANCIÈRE
- § FACILITER L'ÉCHANGE DE BIENS,
SERVICES ET....D' ACTIFS
- O LE RÔLE D'INTERMÉDIAIRE ET
L'ÉVOLUTION DU SYSTÈME FINANCIER
- O LE RÔLE FIDUCIAIRE AU SENS DE CONTRAT AVEC
L'ÉPARGNANT
- O DES APPORTS THÉORIQUEMENT FAVORABLES DES
INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS
- O LES FONCTIONS DE BASE DU SYSTÈME
FINANCIER
- FORMES D'ADAPTATION DU SYSTÈME FINANCIER
ET RISQUES FINANCIERS ET MACRO-ÉCONOMIQUES ASSOCIÉS
- O IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
- O QUELS SONT LES RISQUES DE LA NOUVELLE DONNE
FINANCIÈRE ?
- § DES HORIZONS DE PLACEMENTS COURTS...
- § ... ET POUSSE À UNE PLUS GRANDE
PRISE DE RISQUE QUE CELLE JUSTIFIÉE PAR LES ENGAGEMENTS
- § UNE MONTÉE DU RISQUE DANS LE
PATRIMOINE FINANCIER DES MÉNAGES
- § LES COMPORTEMENTS MOUTONNIERS SONT
RATIONNELS ET, VU LA CONCENTRATION DES CAPITAUX, DÉSTABILISANTS
- § LE RACCOURCISSEMENT DES HORIZONS DE
PLACEMENTS INFLUENCE NÉGATIVEMENT LA GOUVERNANCE D'ENTREPRISE ET
L'ALLOCATION DES CAPITAUX
- § DES HORIZONS DE PLACEMENTS COURTS...
- O IMPLICATIONS POUR LE FINANCEMENT DE
L'ÉCONOMIE EUROPÉENNE
- Ø LES ZINZINS AU CoeUR DES CRISES
FINANCIÈRES MODERNES ?
- INTRODUCTION :
UNE ANALYSE DES SPÉCIFICITÉS NATIONALES
- Ø LE MARCHÉ RETRAITE AUX
ETATS-UNIS : GESTION ET RISQUE DANS LA RETRAITE PAR CAPITALISATION
- ANNEXE 1 : PRODUCTEURS ET DISTRIBUTEURS
SÉRIEUSEMENT PRIS À PARTIE DANS LE RAPPORT SANDLER
- ANNEXE 2 - L'INTRODUCTION BOURSIÈRE DE
LYCOS EUROPE NV EN MARS 2000
