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RusseLe suivi des négociations commerciales internationales à l'Organisation mondiale du commerce (OMC)
10 juillet 2003 :
L'OMC à la veille de Cancun
( rapport d'information )
- Par M. Jean BIZET
au nom de la délégation pour l'Union européenne - Notice du document
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Rapport d'information n° 397 (2002-2003) de M. Jean BIZET, fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, déposé le 10 juillet 2003
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- INTRODUCTION
- 1. Le cadre de la négociation
- 2. La diversité des partenaires
- 3. L'attitude de l'Union européenne
- 4. Le contexte créé par le nouveau
« Farm Bill »
- 5. Les perspectives de Cancun
- 1. Le cadre de la négociation
- CONCLUSION
- EXAMEN EN DÉLÉGATION
- ANNEXE
LA DÉCLARATION DE DOHA - 14 NOVEMBRE 2001
