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La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003

 

ANNEXES

ANNEXE 1

COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION DU SÉNAT
AUX DROITS DES FEMMES
ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES
ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

COMPOSITION DE LA DÉLÉGATION DU SÉNAT
AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES
ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

Le renouvellement partiel du Sénat qui est intervenu le 23 septembre 2001 a vu s'appliquer pour la première fois aux élections sénatoriales la loi du 6 juin 2000 favorisant l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives. Il a porté le nombre des sénatrices, qui étaient 20 dans l'assemblée sortante, à 35 (10,9 % des effectifs).

Désignée le 10 octobre 2001, la Délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes comprend actuellement 20 sénatrices et 16 sénateurs.

Elle est composée de :

Mmes Michèle André, Maryse Bergé-Lavigne, Annick Bocandé, Brigitte Bout, M. Jean-Guy Branger, Mmes Paulette Brisepierre, Claire-Lise Campion, Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Marcel-Pierre Cleach, Yvon Collin, Gérard Cornu, Robert Del Picchia, Mme Sylvie Desmarescaux, M. Claude Domeizel, Mmes Josette Durrieu, Françoise Férat, MM. André Ferrand, Yann Gaillard, Mme Gisèle Gautier, MM. Patrice Gélard, Francis Giraud, Alain Gournac, Mme Françoise Henneron, MM. Serge Lagauche, Serge Lepeltier, Mme Valérie Létard, Hélène Luc, Josiane Mathon, M Philippe Nachbar, Mme Anne-Marie Payet, Mmes Danièle Pourtaud, Gisèle Printz, Janine Rozier, Odette Terrade, MM. André Trillard, André Vallet.

Présidente : Mme Gisèle Gautier

Vice-présidents : Mme Paulette Brisepierre

Mme Sylvie Desmarescaux

Mme Françoise Henneron

Mme Hélène Luc

Mme Danièle Pourtaud

M. André Vallet

Secrétaires : M. Jean-Guy Branger

M. André Ferrand

M. Patrice Gélard

ANNEXE 2

LES RAPPORTS D'INFORMATION
DE LA DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES
ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES
ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES

RAPPORTS D'INFORMATION DE LA DÉLÉGATION

Rapport n° 210 (2002-2003) de Mme Gisèle Gautier : « Rapport d'activité 2002 - Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes ».

Rapport n° 324 (2002-2003) de Mme Gisèle Gautier sur la proposition de loi n° 313 (2002-2003) de MM. Christian Poncelet, Josselin de Rohan, Michel Mercier, Henri de Raincourt, Xavier de Villepin, Daniel Hoeffel et plusieurs de leurs collègues, portant réforme de l'élection des sénateurs,

Rapport n° 117 (2003-2004) de Mme Janine Rozier sur le projet de loi n° 389 (2002-2003) relatif au divorce.

ANNEXE 3

L'ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION
EN QUELQUES CHIFFRES

L'ACTIVITÉ DE LA DÉLÉGATION EN QUELQUES CHIFFRES

Du 16 janvier 2003 au 3 mars 2004, la délégation a tenu 21 réunions, d'une durée de 34 heures 10 et a procédé à l'audition de 30 personnalités sur le thème de la mixité dans la France d'aujourd'hui :

- Mardi 25 novembre 2003 :

M. Michel Fize, sociologue, auteur de « Les pièges de la mixité scolaire ».

- Mardi 2 décembre 2003 :

Mme Fadéla Amara, présidente du collectif « Ni putes, ni soumises ».

M. Rachid Kaci, auteur de « La République des lâches » et de « Islam et politique : Ils ne voileront pas Marianne ».

- Mardi 13 janvier 2004 :

Table ronde avec les représentants des syndicats d'enseignants :

. Syndicat National des Enseignants du Second degré (SNES) : Mme Gisèle Jean, Secrétaire générale ; Mme Françoise Dumont, secrétaire nationale ; Mme Maryvonne Guigonnet, secrétaire nationale.

. Syndicat National Unitaire des Instituteurs, Professeurs des Ecoles et PEGC (SNUIPP) : Mme Bernadette Groison, secrétaire générale adjointe.

. Syndicat des Enseignants (SE-UNSA) : M. Jean-Louis Biot, secrétaire national ; Mme Céline Rigo, conseillère technique.

. Fédération des Syndicats Généraux de l'Education Nationale (SGEN-CFDT) : M. Michel Debon de Beauregard, secrétaire national ; Mme Isabelle Conversin, secrétaire fédérale.

. Syndicat National des Lycées et Collèges (SNALC) : Mme Annie Quiniou, vice-présidente du SNALC ; Mme Joëlle Houziaux, secrétaire générale du Syndicat national des écoles ; Mme Sylviane Croon, présidente du Syndicat national autonome des infirmières en milieu scolaire.

. Secrétariat Général de l'Enseignement Catholique (SGEC) : M. Fernand Girard, délégué général.

- Mardi 20 janvier 2004 :

Représentants du Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN) : M. Philippe Guittet, secrétaire général ; Mmes Anne Berger, secrétaire générale adjointe, et Annie Prévot, chargée de mission communication.

- Mardi 27 janvier 2004 :

M. Antoine Prost, historien, spécialiste de l'éducation.

M. Guy Malandain, maire de Trappes.

- Mardi 3 février 2004 :

M. Jean-François Lamour, ministre des sports.

M Maurice Toullalan, directeur du centre hospitalier d'Argenteuil et Mme Amale Hazael-Massieux, surveillante-chef de la maternité.

- Mardi 10 février 2004 :

Table ronde avec des représentants des parents d'élèves :

. Fédération des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public (PEEP) : Mme Lucille Rabiller, secrétaire générale.

. Fédération des Conseils de Parents d'Elèves des Ecoles Publiques (FCPE) : M. Faride Hamana, secrétaire général ; Mme Dominique Padro, vice-présidente.

. Union Nationale des Associations de Parents d'Elèves de l'Enseignement Libre (UNAPEL) : Mme Véronique Gass, vice-présidente ; Mme Dominique Dhooge, présidente de l'URAPEL de Paris.

- Mardi 24 février 2004 :

Mme Marie-Françoise Blanchet, Grande Maîtresse de la Grande Loge Féminine de France.

M. Bernard Brandmeyer, Grand Maître du Grand Orient de France.

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