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RusseLa mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003
13 avril 2004 :
La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003
( rapport d'information )
- Par Mme Gisèle GAUTIER
au nom de la délégation aux droits des femmes - Notice du document
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Rapport d'information n° 263 (2003-2004) de Mme Gisèle GAUTIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes, déposé le 13 avril 2004
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- PREMIÈRE PARTIE :
COMPTE RENDU D'ACTIVITÉ DE L'ANNÉE 2003
- I. PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DE
L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
- II. PROJET DE LOI PORTANT RÉFORME DES
RETRAITES
- III. PROJET DE LOI SUR LE DIVORCE
- IV. ACTIVITÉ INTERNATIONALE DE LA
DÉLÉGATION
- A. LES RENCONTRES INTERNATIONALES
- 1. La conférence des commissions
parlementaires pour l'égalité des chances des femmes et des
hommes de l'Union européenne (CCEC)
- a) Septième conférence des
commissions parlementaires chargées de la politique de
l'égalité des chances des femmes et des hommes dans l'Union
européenne (Athènes - 31 mars 2003)
- b) Huitième conférence des
commissions parlementaires chargées de la politique de
l'égalité des chances des femmes et des hommes dans l'Union
européenne (Rome - 20 et 21 novembre 2003)
- a) Septième conférence des
commissions parlementaires chargées de la politique de
l'égalité des chances des femmes et des hommes dans l'Union
européenne (Athènes - 31 mars 2003)
- 2. Le Forum euro-méditerranéen des
femmes parlementaires
- 1. La conférence des commissions
parlementaires pour l'égalité des chances des femmes et des
hommes de l'Union européenne (CCEC)
- B. L'ACCUEIL DE DÉLÉGATIONS ET DE
PERSONNALITÉS ÉTRANGÈRES
- A. LES RENCONTRES INTERNATIONALES
- V. INTERVENTIONS DANS DES COLLOQUES ET
ACTIVITÉS DIVERSES
- I. PROPOSITION DE LOI PORTANT RÉFORME DE
L'ÉLECTION DES SÉNATEURS
- ANNEXES
- DEUXIÈME PARTIE :
LA MIXITÉ DANS LA FRANCE D'AUJOURD'HUI
- AVANT-PROPOS
- I. LA MIXITÉ, UN PHÉNOMÈNE
RÉCENT QUI S'EST GÉNÉRALISÉ « SANS
MÊME QU'ON Y PRÊTE ATTENTION »
- II. LA MIXITÉ N'EST PAS
L'ÉGALITÉ
- III. LA MIXITÉ REMISE EN
CAUSE ?
- I. LA MIXITÉ, UN PHÉNOMÈNE
RÉCENT QUI S'EST GÉNÉRALISÉ « SANS
MÊME QU'ON Y PRÊTE ATTENTION »
- RECOMMANDATIONS ADOPTÉES PAR LA
DÉLÉGATION
- EXAMEN PAR LA DÉLÉGATION
- ANNEXES
- ANNEXE 2
COMPTES RENDUS DES AUDITIONS
- CONTRIBUTION DU GROUPE
COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN
