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TurcRapports déposés par M. Yann GAILLARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yann GAILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2001-2002
Rapports d'information
- Mission de contrôle sur l'action en matière de patrimoine (51 mesures pour le patrimoine monumental)
- Rapport d'information numéro 378, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Culture et communication (Projet de loi de finances pour 2002)
- Rapport général Tome III Annexe 8, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
