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TurcRapports déposés par M. Yann GAILLARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yann GAILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2006-2007
Rapports d'information
- L'EMOC : des performances contrastées, des responsabilités partagées
- Rapport d'information numéro 382, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Quatre établissements culturels et leurs tutelles
- Rapport d'information numéro 384, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Synthèse du rapport
- Le Japon et la Corée face à la mondialisation
- Rapport d'information numéro 17, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Culture - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2007)
- Rapport général Tome III Annexe 7, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
