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Rapports déposés par M. Yann GAILLARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yann GAILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2006-2007


Rapports d'information

  • L'EMOC : des performances contrastées, des responsabilités partagées
  • Quatre établissements culturels et leurs tutelles
  • Le Japon et la Corée face à la mondialisation

Rapports législatifs

  • Culture - Compte spécial : avances à l'audiovisuel public (Projet de loi de finances pour 2007)