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TurcRapports déposés par M. Yann GAILLARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yann GAILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2009-2010
Rapports d'information
- La politique du livre face au défi du numérique
- Rapport d'information numéro 338, fait au nom de la commission des finances
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Culture (Projet de loi de finances pour 2010)
- Rapport général Tome III Annexe 7, fait au nom de la commission des finances
- Projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009
- Rapport numéro 587 Tome II, fait au nom de la commission des finances
