Rapports déposés par M. Yann GAILLARD
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yann GAILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2007-2008
Rapports d'information
- Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
- Rapport d'information numéro 482, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Les DRAC et la LOLF : une administration en devenir
- Rapport d'information numéro 386, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics
- Rapport d'information numéro 366, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Rapports législatifs
- Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2008)
- Rapport général Tome III Annexe 7, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007)
- Rapport numéro 433 Tome II, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation