Allez au contenu, Allez à la navigation

Rapports déposés par M. Yann GAILLARD

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Yann GAILLARD. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2007-2008


Rapports d'information

  • Le Brésil, puissance globale à l'heure des biocarburants
  • Les DRAC et la LOLF : une administration en devenir
  • Conduite et résultats du contrôle budgétaire au service d'une meilleure gestion des comptes publics

Rapports législatifs

  • Culture - Compte spécial : cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale (Projet de loi de finances pour 2008)
  • Contributions des rapporteurs spéciaux (Projet de loi de règlement de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2007)
    • Rapport numéro 433 Tome II, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation