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SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2001


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Saisine du Conseil constitutionnel (p. 1).

3. Décisions du Conseil constitutionnel (p. 2).

4. Modification de l'ordre du jour (p. 3).

5. Questions orales (p. 4).

CONSÉQUENCES DE L'ABANDON
DU PROJET D'AUTOROUTE A 16 (p. 5)

Question de Mme Marie-Claude Beaudeau. - M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Mme Marie-Claude Beaudeau.

TRACÉ DE LA BRANCHE EST DU TGV RHIN-RHÔNE (p. 6)

Question de M. Gilbert Barbier. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Gilbert Barbier.

POLITIQUE DE LUTTE CONTRE L'AMBROISIE (p. 7)

Question de M. Bernard Piras. - MM. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement ; Bernard Piras.

DIFFICULTÉS DES COMMUNES EN MATIÈRE
DE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT (p. 8)

Question de M. Jean-Pierre Raffarin. - MM. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Jean-Pierre Raffarin.

CONDITIONS D'INSTALLATION DES CIRQUES
DANS LES COMMUNES (p. 9)

Question de M. Pierre Hérisson. - MM. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Pierre Hérisson.

TVA APPLICABLE À LA RESTAURATION COLLECTIVE
ET AUX REPAS SERVIS AUX PERSONNES ÂGÉES (p. 10)

Question de M. Jean-Claude Peyronnet. - MM. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Jean-Claude Peyronnet.

LÉGISLATION RÉGISSANT L'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE
DANS LES PETITES COMMUNES (p. 11)

Question de M. Hubert Haenel. - MM. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Hubert Haenel.

REMBOURSEMENT DES FRAIS DE CURE THERMALE
AUX ANCIENS COMBATTANTS (p. 12)

Question de M. Bernard Joly. - MM. Jacques Floch, secrétaire d'Etat à la défense chargé des anciens combattants ; Bernard Joly.

ÉLIGIBILITÉ AU FONDS DE COMPENSATION
DE LA TVA (p. 13)

Question de M. Jean-Paul Amoudry. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Jean-Paul Amoudry.

MANQUE DE PERSONNEL DANS LES SERVICES DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES (DDCCRF) DE LA DORDOGNE (p. 14)
Question de M. Bernard Cazeau. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Bernard Cazeau.

DEVENIR DE L'INDUSTRIE NUCLÉAIRE (p. 15)

Question de M. Philippe Richert. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Philippe Richert.

STATUT DES INSPECTEURS DES AFFAIRES SANITAIRES
ET SOCIALES (p. 16)

Question de M. Thierry Foucaud. - MM. Christian Pierret, secrétaire d'Etat à l'industrie ; Thierry Foucaud.

INDEMNISATION DES SALARIÉS À DOMICILE
PAYÉS À LA PIÈCE, LORS DE LA CESSATION D'ACTIVITÉ
DE LEUR EMPLOYEUR (p. 17)

Question de M. Louis Souvet. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Louis Souvet.

POUVOIRS DU MAIRE DE LA COMMUNE DE RÉSIDENCE
EN MATIÈRE DE REGROUPEMENT FAMILIAL (p. 18)

Question de M. Jean-Patrick Courtois. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Jean-Patrick Courtois.

MODE DE CALCUL DE LA TAXE ANNUELLE SUR LES DISPOSITIFS MÉDICAUX PERÇUE AU PROFIT DE L'AGENCE FRANÇAISE DE SÉCURITÉ SANITAIRE DES PRODUITS DE SANTÉ (p. 19)
Question de M. Serge Vinçon. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Serge Vinçon.

ÉVOLUTION DES SOINS PSYCHIATRIQUES (p. 20)

Question de M. Serge Franchis. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Serge Franchis.

EXONÉRATION DE COTISATIONS SOCIALES
POUR LES ENTREPRISES IMPLANTÉES
DANS LES ZONES FRANCHES URBAINES (p. 21)

Question de M. Jean-Pierre Alduy. - MM. Guy Hascoët, secrétaire d'Etat à l'économie solidaire ; Jean-Pierre Alduy, le président.

6. Organismes extraparlementaires (p. 22).

Suspension et reprise de la séance (p. 23)

7. Hommage aux victimes des catastrophes d'Alger et de New York (p. 24).

8. Financement de la sécurité sociale pour 2002. - Discussion d'un projet de loi (p. 25).
Discussion générale : Mme Elisabeth Guigou, ministre de l'emploi et de la solidarité ; MM. Alain Vasselle, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les équilibres généraux et l'assurance maladie ; Jean-Louis Lorrain, rapporteur de la commission des affaires sociales pour la famille ; Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales pour l'assurance vieillesse ; Alain Joyandet, rapporteur pour avis de la commission des finances ; Nicolas About, président de la commission des affaires sociales ; Roland du Luart.

Suspension et reprise de la séance (p. 26)

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

9. Communication relative à une commission mixte paritaire (p. 27).

10. Financement de la sécurité sociale pour 2002. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 28).
Discussion générale (suite) : MM. Jean-Pierre Fourcade, Bernard Murat, Mme Annick Bocandé, MM. Guy Fischer, Gilbert Chabroux, Alain Gournac, Serge Franchis, Roland Muzeau, Bernard Cazeau, Claude Domeizel.
Clôture de la discussion générale.
Mme le ministre, M. le rapporteur.
Renvoi de la suite de la discussion.

11. Communication de l'adoption définitive de textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 29).

12. Dépôt d'une proposition de loi (p. 30).

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 31).

14. Renvoi pour avis (p. 32).

15. Dépôts de rapports (p. 33).

16. Ordre du jour (p. 34).





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