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SEANCE DU 30 NOVEMBRE 2002


SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

1. Procès-verbal (p. 0).

2. Accueil des cendres d'Alexandre Dumas (p. 1).

3. Loi de finances pour 2003. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 2).

Communication (p. 3)

MM. Claude Belot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Louis de Broissia, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

MM. Louis Duvernois, Georges Othily, Michel Pelchat, Mme Danièle Pourtaud, MM. Philippe Nogrix, Ivan Renar, Henri Weber.
M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication.

Article 52 (p. 5)

Amendement n° II-22 de M. Claude Estier. - Mme Danièle Pourtaud, MM. le rapporteur spécial, le ministre, Ivan Renar. - Rejet.
Adoption de l'article.

Ligne 35 de l'état E (p. 6)

M. Jack Ralite.
Adoption de la ligne 35.

Crédits du titre III. - Vote réservé (p. 7)

Crédits du titre IV (p. 8)

Mme Danièle Pourtaud.
Vote des crédits réservé.

Crédits du titre V. - Vote réservé (p. 9)

Article 63 bis. - Adoption (p. 10)

Suspension et reprise de la séance
(p. 11)

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

Anciens combattants (p. 12)

MM. Jacques Baudot, rapporteur spécial de la commission des finances ; Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; Yvon Collin, Michel Pelchat, Hubert Durand-Chastel, Gilbert Chabroux, Guy Fischer, Joseph Ostermann, Marcel-Pierre Cléach, Mme Gisèle Printz, M. Alain Dufaut.
M. Hamlaoui Mékachéra, secrétaire d'Etat aux anciens combattants.

Crédits du titre III (p. 13)

Mme Marie-Claude Beaudeau.
Adoption des crédits.

Crédits du titre IV (p. 14)

MM. Raymond Courrière, Jean-Pierre Masseret, le rapporteur spécial, Gilbert Chabroux.
Adoption des crédits.

Article 62 (p. 15)

Amendement n° II-23 de M. Guy Fischer. - M. Guy Fischer. - Retrait.
Adoption de l'article.

Articles additionnels après l'article 62 (p. 16)

Amendement n° II-25 de M. Guy Fischer. - MM. Guy Fischer, le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.
Amendement n° II-26 de M. Guy Fischer. - Mme Marie-Claude Beaudeau, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Irrecevabilité.

Article 62 bis. - Adoption (p. 17)

Article additionnel après l'article 62 bis (p. 18)

Amendements n°s II-6 rectifié de M. Daniel Hoeffel et II-27 de Mme Gisèle Printz. - M. Daniel Hoeffel, Mme Gisèle Printz, MM. le rapporteur spécial, le secrétaire d'Etat. - Retrait des deux amendements.

PRÉSIDENCE DE M. DANIEL HOEFFEL

Sports (p. 19)

MM. Michel Sergent, rapporteur spécial de la commission des finances ; Bernard Murat, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Serge Lagauche, Philippe Nogrix, Mme Annie David, M. Alain Dufaut.
M. Jean-François Lamour, ministre des sports.

Crédits du titre III (p. 20)

Mme Annie David.
Adoption des crédits.

Crédits du titre IV (p. 21)

Mme Hélène Luc.
Adoption des crédits.

Crédits des titres V à VI. - Adoption (p. 22)

4. Ordre du jour (p. 23).




 


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