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Séance du 3 décembre 2014 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Isabelle Debré

Secrétaires :

Mmes Valérie Létard, Colette Mélot.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

seconde partie (suite)

Recherche et enseignement supérieur

M. Philippe Adnot, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Michel Berson, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Dominique Gillot, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Geneviève Jean, rapporteur pour avis de la commission du développement durable

Mme Corinne Bouchoux

Mme Brigitte Gonthier-Maurin

M. Jacques Mézard

Mme Françoise Férat

Mme Nicole Duranton

M. David Assouline

M. Michel Bouvard

M. Jacques-Bernard Magner

Mme Maryvonne Blondin

M. Christian Eckert, secrétaire d'État auprès du ministre des finances et des comptes publics, chargé du budget

État B

Amendements identiques nos II-182 de Mme Dominique Gillot, rapporteur pour avis, II-201 de Mme Corinne Bouchoux, II-294 rectifié de M. Jacques Mézard et II-295 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin. – Adoption des quatre amendements.

Amendement n° II-343 du Gouvernement. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-291 de M. Philippe Adnot. – Rejet.

Amendement n° II-298 de M. Michel Bouvard. – Retrait.

Rejet, par scrutin public, des crédits modifiés de la mission « Recherche et enseignement supérieur ».

Articles additionnels après l'article 57 ter

Amendement n° II-301 rectifié de M. Jean-François Husson. – Retrait.

Amendement n° II-57 de la commission. 

Amendement n° II-57 rectifié de la commission. – Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Amendement n° II-181 de M. Jacques Grosperrin, rapporteur pour avis. – Rejet.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

Politique des territoires

Compte d’affectation spéciale : Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

M. Pierre Jarlier, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Daniel Raoul, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jacques Genest, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Annie Guillemot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Hervé Maurey, président de la commission du développement durable, en remplacement de M. Rémy Pointereau, rapporteur pour avis

M. Joël Labbé

M. Jean-Pierre Bosino

M. Jacques Mézard

M. David Rachline

M. Pierre Médevielle

M. Michel Vaspart

Mme Nelly Tocqueville

Mme Colette Giudicelli

M. Philippe Madrelle

M. Michel Bouvard

Mme Marie-Noëlle Lienemann

M. Alain Marc

Mme Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

Mme Myriam El Khomri, secrétaire d'État auprès du ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, chargée de la politique de la ville

politique des territoires

Rejet des crédits de la mission « Politique des territoires » figurant à l’état B.

Article 57 ter (nouveau)

Amendements identiques nos II-47 de la commission et II-126 de Mme Annie Guillemot, rapporteur pour avis. – Adoption des deux amendements.

Adoption de l'article modifié.

compte d’affectation spéciale : financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale

Adoption des crédits du compte d’affectation spéciale « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale » figurant à l’état D.

3. Engagement de la procédure accélérée pour l’examen d’un projet de loi

4. Saisine du Conseil constitutionnel

PRÉSIDENCE DE M. Jean-Pierre Caffet

5. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Égalité des territoires et logement

M. Philippe Dallier, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Dominique Estrosi Sassone, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Jean-Marie Morisset, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

M. Jean-Louis Tourenne

M. Joël Labbé

M. Michel Le Scouarnec

M. Jean-Claude Requier

M. David Rachline

Mme Valérie Létard

M. François Calvet

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Organisation des travaux

Mmes Michèle André, présidente de la commission des finances ; Sylvia Pinel, ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité.

Égalité des territoires et logement (suite)

M. Charles Revet

M. Antoine Lefèvre

PRÉSIDENCE DE M. Claude Bérit-Débat

Mme Sylvia Pinel, ministre

État B

Amendement n° II-345 rectifié du Gouvernement. – Adoption.

Mme Marie-Noëlle Lienemann

Rejet des crédits modifiés de la mission « Égalité des territoires et logement ».

6. Demande de création d’une commission d’enquête

7. Démission d’un membre d’une délégation sénatoriale et candidature

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Jacqueline Gourault

8. Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale

9. Loi de finances pour 2015. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Défense

Compte d’affectation spéciale : Gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’État

M. Dominique de Legge, rapporteur spécial de la commission des finances

M. André Trillard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Yves Pozzo di Borgo, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Michelle Demessine, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Robert del Picchia, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Gilbert Roger, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jacques Gautier, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Xavier Pintat, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Daniel Reiner, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-Pierre Raffarin, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mme Leila Aïchi

M. Philippe Esnol

M. David Rachline

M. Daniel Reiner

Mme Michelle Demessine

M. Aymeri de Montesquiou

M. Jeanny Lorgeoux

M. Jacques Gautier

M. Didier Guillaume

Mme Christiane Kammermann

M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense

défense

État B

Amendement n° II-129 de M. Jacques Gautier rapporteur pour avis. – Adoption.

Amendement n° II-303 de M. Yves Pozzo Di Borgo. – Retrait.

Mme Catherine Deroche

Rejet, par scrutin public, des crédits modifiés de la mission « Défense ».

compte d’affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l’utilisation du spectre hertzien, des systèmes et des infrastructures de télécommunications de l’état

Adoption des crédits de ce compte d’affectation spécial figurant à l’état D.

10. Ordre du jour