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Séance du 15 décembre 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Pascale Gruny

Secrétaires :

MM. Jacques Grosperrin, Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Candidature à une délégation sénatoriale

3. Communication relative à une commission mixte paritaire

4. Rappel au règlement

M. Jean Louis Masson

5. Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal. – Rejet en nouvelle lecture d’un projet de loi

Discussion générale :

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication

M. Pierre Ouzoulias

Mme Claudine Lepage

M. Max Brisson

M. Jean-Pierre Decool

M. Thomas Dossus

M. Abdallah Hassani

M. Bernard Fialaire

Mme Annick Billon

Clôture de la discussion générale.

Question préalable

Motion n° 1 de la commission. – Mme Catherine Morin-Desailly, rapporteure ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Thomas Dossus ; M. Max Brisson. – Adoption de la motion entraînant le rejet du projet de loi.

6. Débat à la suite de la réunion du Conseil européen des 10 et 11 décembre 2020

M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

M. Pascal Allizard, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Mme Laurence Harribey

M. Jean Louis Masson

Mme Colette Mélot

M. Jacques Fernique

M. André Gattolin

Mme Véronique Guillotin

M. Pierre Laurent

M. Claude Kern

Mme Marta de Cidrac

M. Pierre Louault

M. Gérard Longuet

M. Laurent Duplomb

M. Clément Beaune, secrétaire d’État

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

Suspension et reprise de la séance

7. Questions orales

renouvellement des concessions hydroélectriques

Question n° 1372 de Mme Frédérique Espagnac. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Frédérique Espagnac.

extension du bail mobilité aux victimes de catastrophes naturelles

Question n° 1381 de Mme Patricia Demas. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Patricia Demas.

remplacement obligatoire des chaudières fioul et charbon

Question n° 1291 de M. Pascal Martin. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Pascal Martin.

aménagement de la route nationale 149

Question n° 1377 de M. Bruno Belin. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Bruno Belin.

lignes ferroviaires du cantal

Question n° 1365 de M. Stéphane Sautarel. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Stéphane Sautarel.

avenir des petites lignes ferroviaires dans le massif central

Question n° 1386 de M. Bernard Delcros. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Bernard Delcros.

charles-de-gaulle express

Question n° 1392 de M. Pierre Laurent. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Pierre Laurent.

liaison ferroviaire beauvais-paris

Question n° 1130 de M. Édouard Courtial. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Édouard Courtial.

protection et développement des abeilles

Question n° 1198 de Mme Dominique Estrosi Sassone. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; Mme Dominique Estrosi Sassone.

contradiction entre le droit de l’environnement, le droit agricole et le droit de l’urbanisme

Question n° 1384 de M. Philippe Bonnecarrère. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Philippe Bonnecarrère.

importance vitale du secteur d’activité de l’alimentation

Question n° 1417 de M. Frédéric Marchand. – M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports ; M. Frédéric Marchand.

mutations des gardiens de la paix

Question n° 1277 de Mme Nadia Sollogoub. – Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Nadia Sollogoub.

signature authentique à distance pour les Français de l’étranger

Question n° 1390 de Mme Jacky Deromedi. – Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Jacky Deromedi.

déclarations de nationalité française relevant du ministère de la justice et souscrites à l’étranger

Question n° 1397 de M. Jean-Yves Leconte. – Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.

situation des guides-conférenciers de france

Question n° 1306 de Mme Laurence Harribey. – Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Laurence Harribey.

droit à une rémunération équitable et impact sur les aides à la création

Question n° 1389 de Mme Sylvie Robert. – Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Sylvie Robert.

report de charges des entreprises

Question n° 1407 de Mme Florence Lassarade. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Florence Lassarade.

inquiétudes des salariés des usines madrange en haute-vienne pour leurs emplois

Question n° 1352 de Mme Isabelle Briquet. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Isabelle Briquet.

prises de participation étrangères dans le secteur de la santé

Question n° 1394 de M. Stéphane Demilly. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

opportunité du transfert de taxes fiscales perçues par la direction générale des douanes et des droits indirects

Question n° 1393 de M. Laurent Burgoa. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

révision des bases fiscales

Question n° 1355 de M. Jean Bacci. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

situation de la filière conchylicole normande

Question n° 1418 de M. Patrice Joly, en remplacement de M. Didier Marie. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

situation en palestine

Question n° 1382 de Mme Raymonde Poncet Monge. – M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Raymonde Poncet Monge.

nouvelle réorganisation des services académiques

Question n° 1150 de M. Patrice Joly. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

projet de décret relatif à la prestation de compensation du handicap parentalité

Question n° 1401 de M. Philippe Mouiller. – Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; M. Philippe Mouiller.

avenir du service de neurochirurgie de la clinique des franciscainEs de nîmes

Question n° 1370 de Mme Vivette Lopez. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Vivette Lopez.

expérimentation de la prestation d’accueil et de restauration scolaire en guyane

Question n° 1374 de Mme Marie-Laure Phinera-Horth. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

situation des infirmières libérales en zone rurale

Question n° 1251 de Mme Anne-Catherine Loisier. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

demande de classement en « hôpital isolé » de l’hôpital de saint-jean-de-maurienne

Question n° 1391 de Mme Martine Berthet. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.

plan d’action pour renforcer la prise en charge de l’endométriose

Question n° 845 de Mme Véronique Guillotin. – Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Véronique Guillotin.

8. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une délégation sénatoriale