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Modifications de la composition du Sénat

Session 2013-2014

  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Nicolas ALFONSI, Sénateur de la Corse-du-Sud
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Jacqueline ALQUIER, Sénateur du Tarn
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Paul AMOUDRY, Sénateur de la Haute-Savoie
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Pierre ANDRÉ, Sénateur de l'Aisne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Serge ANDREONI, Sénateur des Bouches-du-Rhône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Étienne ANTOINETTE, Sénateur de la Guyane
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Bertrand AUBAN, Sénateur de la Haute-Garonne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Michel BAYLET, Sénateur du Tarn-et-Garonne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. René BEAUMONT, Sénateur de la Saône-et-Loire
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Michel BÉCOT, Sénateur des Deux-Sèvres
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Pierre BEL, Sénateur de l'Ariège
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Claude BELOT, Sénateur de la Charente-Maritime
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Pierre BERNARD-REYMOND, Sénateur des Hautes-Alpes
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jacques BERTHOU, Sénateur de l'Ain
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean BESSON, Sénateur de la Drôme
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Joël BILLARD, Sénateur d'Eure-et-Loir
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Françoise BOOG, Sénateur du Haut-Rhin
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Patricia BORDAS, Sénateur de la Corrèze
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Pierre BORDIER, Sénateur de l'Yonne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Joël BOURDIN, Sénateur de l'Eure
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Bernadette BOURZAI, Sénateur de la Corrèze
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Sénateur de l'Hérault
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Yves CHASTAN, Sénateur de l'Ardèche
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Pierre CHAUVEAU, Sénateur de la Sarthe
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Sénateur du Territoire de Belfort
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Marcel-Pierre CLÉACH, Sénateur de la Sarthe
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Christian COINTAT, Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série C 2)
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Raymond COUDERC, Sénateur de l'Hérault
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Philippe DARNICHE, Sénateur de la Vendée
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Pierre DEMERLIAT, Sénateur de la Haute-Vienne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Christiane DEMONTÈS, Sénateur du Rhône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Marcel DENEUX, Sénateur de la Somme
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Muguette DINI, Sénateur du Rhône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Claude DOMEIZEL, Sénateur des Alpes de Haute-Provence
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Roland du LUART, Sénateur de la Sarthe
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Alain DUFAUT, Sénateur du Vaucluse
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. André DULAIT, Sénateur des Deux-Sèvres
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Ambroise DUPONT, Sénateur du Calvados
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Anne-Marie ESCOFFIER, Sénateur de l'Aveyron
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Alain FAUCONNIER, Sénateur de l'Aveyron
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. André FERRAND, Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série A)
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Luc FICHET, Sénateur du Finistère
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Guy FISCHER, Sénateur du Rhône
  • 30 septembre 2014 : M. François FORTASSIN quitte sa fonction de Secrétaire du Sénat
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Yann GAILLARD, Sénateur de l'Aube
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Marie-Françoise GAOUYER, Sénateur de la Seine-Maritime
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. René GARREC, Sénateur du Calvados
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Patrice GÉLARD, Sénateur de la Seine-Maritime
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Francis GRIGNON, Sénateur du Bas-Rhin
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Pierre HÉRISSON, Sénateur de la Haute-Savoie
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Edmond HERVÉ, Sénateur d'Ille-et-Vilaine
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-François HUMBERT, Sénateur du Doubs
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Claude JEANNEROT, Sénateur du Doubs
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Ronan KERDRAON, Sénateur des Côtes-d'Armor
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Virginie KLÈS, Sénateur d'Ille-et-Vilaine
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Yves KRATTINGER, Sénateur de la Haute-Saône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Isabelle LAJOUX, Sénateur de la Côte-d'Or
  • 30 septembre 2014 : M. Gérard LARCHER quitte la Commission des affaires étrangères
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Françoise LAURENT-PERRIGOT, Sénateur du Gard
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Gérard LE CAM, Sénateur des Côtes-d'Armor
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jacky LE MENN, Sénateur d'Ille-et-Vilaine
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Pierre MARTIN, Sénateur de la Somme
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Hélène MASSON-MARET, Sénateur des Alpes-Maritimes
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Claude MERCERON, Sénateur de la Vendée
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Pierre MICHEL, Sénateur de la Haute-Saône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Jacques MIRASSOU, Sénateur de la Haute-Garonne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Renée NICOUX, Sénateur de la Creuse
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Isabelle PASQUET, Sénateur des Bouches-du-Rhône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Marc PASTOR, Sénateur du Tarn
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Claude PEYRONNET, Sénateur de la Haute-Vienne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Jacques PIGNARD, Sénateur du Rhône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Bernard PIRAS, Sénateur de la Drôme
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Jean-Pierre PLANCADE, Sénateur de la Haute-Garonne
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Christian PONCELET, Sénateur des Vosges
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Roland POVINELLI, Sénateur des Bouches-du-Rhône
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Marcel RAINAUD, Sénateur de l'Aude
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Thierry REPENTIN, Sénateur de la Savoie
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Roland RIES, Sénateur du Bas-Rhin
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Mireille SCHURCH, Sénateur de l'Allier
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de Mme Esther SITTLER, Sénateur du Bas-Rhin
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Michel TESTON, Sénateur de l'Ardèche
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Robert TROPEANO, Sénateur de l'Hérault
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. François TRUCY, Sénateur du Var
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Richard TUHEIAVA, Sénateur de la Polynésie française
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. Raymond VALL, Sénateur du Gers
  • 30 septembre 2014 : Fin de mandat de M. François VENDASI, Sénateur de la Haute-Corse
  • 29 septembre 2014 : M. Christian COINTAT n'est plus membre du Groupe Les Républicains
  • 29 septembre 2014 : Mme Élisabeth DOINEAU devient Sénateur de la Mayenne
  • 29 septembre 2014 : M. André FERRAND quitte la Commission des finances
  • 29 septembre 2014 : M. André FERRAND n'est plus membre du Groupe Les Républicains
  • 16 septembre 2014 : Déchéance du mandat de M. Gaston FLOSSE (Sénateur de la Polynésie française) par le Conseil Constitutionnel
  • 9 septembre 2014 : Mme Hermeline MALHERBE devient membre du Groupe du RDSE
  • 1 septembre 2014 : M. Jean-Pierre MASSERET devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 1 septembre 2014 : M. Jean-Pierre MASSERET devient Sénateur de la Moselle
  • 1 septembre 2014 : Mme Gisèle PRINTZ quitte la Commission des affaires sociales
  • 1 septembre 2014 : Mme Gisèle PRINTZ n'est plus membre du Groupe socialiste et républicain
  • 31 août 2014 : Démission de Mme Gisèle PRINTZ, Sénateur de la Moselle
  • 27 août 2014 : Mme Hermeline MALHERBE devient Sénateur des Pyrénées-Orientales
  • 26 août 2014 : Décès de M. Christian BOURQUIN, Sénateur des Pyrénées-Orientales
  • 22 juillet 2014 : M. Jean-Claude FRÉCON devient membre de la Commission de la culture
  • 22 juillet 2014 : M. Maurice VINCENT devient membre de la Commission des finances
  • 21 juillet 2014 : M. Jean-Claude FRÉCON quitte la Commission des finances
  • 21 juillet 2014 : M. Maurice VINCENT quitte la Commission de la culture
  • 16 juillet 2014 : M. Hervé MARSEILLE devient membre de la Commission des finances
  • 15 juillet 2014 : M. Hervé MARSEILLE quitte la Commission des affaires sociales
  • 9 juillet 2014 : M. Robert del PICCHIA devient membre rattaché du Groupe Les Républicains
  • 8 juillet 2014 : M. Robert del PICCHIA n'est plus membre du Groupe Les Républicains
  • 4 juillet 2014 : M. Didier ROBERT devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 3 juillet 2014 : M. Didier ROBERT quitte la Commission de la culture
  • 2 juillet 2014 : M. Didier ROBERT devient membre de la Commission de la culture
  • 1 juillet 2014 : M. Jean ARTHUIS quitte la Commission des finances
  • 1 juillet 2014 : M. Jean ARTHUIS n'est plus président du Groupe Union Centriste
  • 1 juillet 2014 : M. Jean ARTHUIS n'est plus membre du Groupe Union Centriste
  • 1 juillet 2014 : Mme Jacqueline FARREYROL quitte la Commission de la culture
  • 1 juillet 2014 : Mme Jacqueline FARREYROL n'est plus membre du Groupe Les Républicains
  • 1 juillet 2014 : M. Didier ROBERT devient membre du Groupe Les Républicains
  • 1 juillet 2014 : M. Didier ROBERT devient Sénateur de La Réunion
  • 30 juin 2014 : M. Jean ARTHUIS, Sénateur de la Mayenne, devient député européen
  • 30 juin 2014 : Démission de Mme Jacqueline FARREYROL, Sénateur de La Réunion
  • 11 juin 2014 : M. Joël BOURDIN devient membre rattaché du Groupe Les Républicains
  • 10 juin 2014 : M. Joël BOURDIN n'est plus membre du Groupe Les Républicains
  • 13 mai 2014 : M. Jean-Pierre BOSINO devient membre de la Commission du développement durable
  • 13 mai 2014 : Mme Éliane GIRAUD devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 13 mai 2014 : M. Jean-Jacques PIGNARD devient membre de la Commission de la culture
  • 12 mai 2014 : Mme Éliane GIRAUD devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 11 mai 2014 : Mme Laurence ROSSIGNOL, Sénateur de l'Oise, devient membre du Gouvernement
  • 11 mai 2014 : M. André VALLINI, Sénateur de l'Isère, devient membre du Gouvernement
  • 10 mai 2014 : M. Jean-Pierre BOSINO devient membre du Groupe CRCE
  • 10 mai 2014 : M. Jean-Pierre BOSINO devient Sénateur de l'Oise
  • 10 mai 2014 : Mme Éliane GIRAUD devient Sénateur de l'Isère
  • 7 mai 2014 : Mme Nicole BRICQ devient membre de la Commission des finances
  • 7 mai 2014 : M. Luc CARVOUNAS devient membre de la Commission des lois
  • 7 mai 2014 : Mme Hélène CONWAY-MOURET devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 7 mai 2014 : Mme Anne-Marie ESCOFFIER devient membre de la Commission du développement durable
  • 7 mai 2014 : M. Gaëtan GORCE devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 7 mai 2014 : Mme Isabelle LAJOUX devient membre de la Commission des lois
  • 7 mai 2014 : M. Thierry REPENTIN devient membre de la Commission du développement durable
  • 6 mai 2014 : M. Luc CARVOUNAS quitte la Commission des affaires étrangères
  • 6 mai 2014 : M. Gaëtan GORCE quitte la Commission des lois
  • 5 mai 2014 : Mme Nicole BRICQ devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 mai 2014 : M. Vincent CAPO-CANELLAS devient membre de la Commission des lois
  • 5 mai 2014 : Mme Hélène CONWAY-MOURET devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 mai 2014 : Mme Anne-Marie ESCOFFIER devient membre du Groupe du RDSE
  • 5 mai 2014 : Mme Chantal JOUANNO devient membre de la Commission du développement durable
  • 5 mai 2014 : Mme Isabelle LAJOUX devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 mai 2014 : M. Thierry REPENTIN devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 mai 2014 : M. André VAIRETTO quitte la Commission du développement durable
  • 5 mai 2014 : M. André VAIRETTO n'est plus membre du Groupe socialiste et républicain
  • 4 mai 2014 : Mme Kalliopi ANGO ELA quitte la Commission des affaires étrangères
  • 4 mai 2014 : Mme Kalliopi ANGO ELA n'est plus membre du Groupe écologiste
  • 4 mai 2014 : M. Vincent CAPO-CANELLAS quitte la Commission du développement durable
  • 4 mai 2014 : Mme Chantal JOUANNO quitte la Commission des affaires sociales
  • 4 mai 2014 : Mme Hélène LIPIETZ quitte la Commission des lois
  • 4 mai 2014 : Mme Hélène LIPIETZ n'est plus membre du Groupe écologiste
  • 4 mai 2014 : M. Stéphane MAZARS quitte la Commission du développement durable
  • 4 mai 2014 : M. Stéphane MAZARS n'est plus membre du Groupe du RDSE
  • 3 mai 2014 : Mme Nicole BRICQ devient Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 3 mai 2014 : Mme Hélène CONWAY-MOURET devient Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série 1)
  • 3 mai 2014 : Mme Anne-Marie ESCOFFIER devient Sénateur de l'Aveyron
  • 3 mai 2014 : Mme Isabelle LAJOUX devient Sénateur de la Côte-d'Or
  • 3 mai 2014 : M. Thierry REPENTIN devient Sénateur de la Savoie
  • 2 mai 2014 : Fin de mandat de Mme Kalliopi ANGO ELA, Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série 1)
  • 2 mai 2014 : Fin de mandat de Mme Hélène LIPIETZ, Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 2 mai 2014 : Fin de mandat de M. Stéphane MAZARS, Sénateur de l'Aveyron
  • 2 mai 2014 : M. François REBSAMEN, Sénateur de la Côte-d'Or, devient membre du Gouvernement
  • 2 mai 2014 : Fin de mandat de M. André VAIRETTO, Sénateur de la Savoie
  • 29 avril 2014 : Mme Christiane DEMONTÈS devient Vice-présidente du Sénat
  • 28 avril 2014 : M. Jean-Jacques PIGNARD devient membre du Groupe Union Centriste
  • 24 avril 2014 : Démission de M. Michel DOUBLET, Sénateur de la Charente-Maritime
  • 23 avril 2014 : M. Michel MERCIER quitte la Commission des lois
  • 23 avril 2014 : M. Michel MERCIER n'est plus membre du Groupe Union Centriste
  • 22 avril 2014 : Démission de M. Michel MERCIER, Sénateur du Rhône
  • 22 avril 2014 : M. Jean-Jacques PIGNARD devient Sénateur du Rhône
  • 16 avril 2014 : Mme Marie-Annick DUCHÊNE devient Secrétaire de la Commission de la culture
  • 15 avril 2014 : M. Didier GUILLAUME devient président du Groupe socialiste et républicain
  • 10 avril 2014 : M. Michel DOUBLET devient membre de la Commission de la culture
  • 10 avril 2014 : Mme Sophie PRIMAS devient membre de la Commission du développement durable
  • 9 avril 2014 : M. Michel DOUBLET quitte la Commission du développement durable
  • 9 avril 2014 : Mme Sophie PRIMAS quitte la Commission de la culture
  • 21 février 2014 : Mme Patricia BORDAS devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 14 février 2014 : Mme Patricia BORDAS devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 14 février 2014 : Mme Patricia BORDAS devient Sénateur de la Corrèze
  • 13 février 2014 : Décès de M. René TEULADE, Sénateur de la Corrèze
  • 7 janvier 2014 : M. Jacques CHIRON devient membre de la Commission des finances
  • 7 janvier 2014 : M. Didier MARIE devient membre de la Commission de la culture
  • 7 janvier 2014 : M. Didier MARIE devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 6 janvier 2014 : M. Jacques CHIRON quitte la Commission de la culture
  • 1 janvier 2014 : M. Didier MARIE devient Sénateur de la Seine-Maritime
  • 31 décembre 2013 : Démission de M. Louis-Constant FLEMING, Sénateur de Saint-Martin
  • 31 décembre 2013 : Démission de M. Marc MASSION, Sénateur de la Seine-Maritime
  • 17 décembre 2013 : M. Louis-Constant FLEMING devient membre de la Commission de la culture
  • 17 décembre 2013 : M. François GROSDIDIER devient membre de la Commission des lois
  • 16 décembre 2013 : M. Louis-Constant FLEMING quitte la Commission des lois
  • 16 décembre 2013 : M. François GROSDIDIER quitte la Commission de la culture
  • 26 novembre 2013 : M. Jean-Jacques FILLEUL devient Vice-Président de la Commission du développement durable
  • 19 novembre 2013 : M. Claude DOMEIZEL devient membre de la Commission de la culture
  • 19 novembre 2013 : Mme Samia GHALI devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 18 novembre 2013 : M. Claude DOMEIZEL quitte la Commission des affaires sociales
  • 18 novembre 2013 : Mme Samia GHALI quitte la Commission de la culture
  • 22 octobre 2013 : M. Philippe ESNOL devient membre du Groupe du RDSE
  • 21 octobre 2013 : M. Philippe ESNOL n'est plus membre du Groupe socialiste et républicain
  • 9 octobre 2013 : Mme Marie-Françoise GAOUYER devient membre de la Commission du développement durable
  • 1 octobre 2013 : Mme Marie-Françoise GAOUYER devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 1 octobre 2013 : Mme Marie-Françoise GAOUYER devient Sénateur de la Seine-Maritime
  • Mis à jour le 09 juillet 2020