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Modifications de la composition du Sénat

Session 2004-2005

  • 23 septembre 2005 : M. Jean-Pierre RAFFARIN devient membre du Groupe Les Républicains
  • 22 septembre 2005 : M. François FILLON devient membre du Groupe Les Républicains
  • 22 septembre 2005 : M. Rémy POINTEREAU devient membre du Groupe Les Républicains
  • 19 septembre 2005 : M. François FILLON devient Sénateur de la Sarthe
  • 19 septembre 2005 : M. Rémy POINTEREAU devient Sénateur du Cher
  • 19 septembre 2005 : M. Jean-Pierre RAFFARIN devient Sénateur de la Vienne
  • 30 juin 2005 : Démission de M. Georges GINOUX, Sénateur du Cher
  • 29 juin 2005 : M. François VENDASI devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 28 juin 2005 : Démission de M. Claude BERTAUD, Sénateur de la Vienne
  • 28 juin 2005 : M. Marcel VIDAL devient membre rattaché du Groupe socialiste et républicain
  • 27 juin 2005 : Démission de M. Jean-Pierre CHAUVEAU, Sénateur de la Sarthe
  • 27 juin 2005 : M. Marcel VIDAL n'est plus membre du Groupe socialiste et républicain
  • 22 juin 2005 : M. François VENDASI devient membre du Groupe du RDSE
  • 19 juin 2005 : M. François VENDASI devient Sénateur de la Haute-Corse
  • 3 mai 2005 : M. Claude BERTAUD quitte la Commission des affaires sociales
  • 19 mars 2005 : Démission de M. Paul NATALI, Sénateur de la Haute-Corse
  • 18 mars 2005 : M. Pierre BIARNÈS devient membre rattaché du Groupe CRCE
  • 17 mars 2005 : M. Pierre BIARNÈS n'est plus membre du Groupe CRCE
  • 15 mars 2005 : M. Jean BESSON devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 14 mars 2005 : M. Jean-Pierre BEL quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 14 mars 2005 : M. Jean BESSON quitte la Commission des Affaires économiques
  • 10 mars 2005 : M. Hubert HAENEL devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 10 mars 2005 : Mme Catherine TROENDLÉ devient membre de la Commission des lois
  • 9 mars 2005 : M. Hubert HAENEL quitte la Commission des lois
  • 9 mars 2005 : Mme Fabienne KELLER devient Secrétaire de la Commission des Finances
  • 9 mars 2005 : Mme Catherine TROENDLÉ quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 2 mars 2005 : M. Philippe RICHERT devient Vice-président du Sénat
  • 1 mars 2005 : Mme Gélita HOARAU devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 1 mars 2005 : Mme Fabienne KELLER devient membre de la Commission des Finances
  • 1 mars 2005 : M. Philippe RICHERT devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 1 mars 2005 : Mme Esther SITTLER devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 24 février 2005 : M. Denis DETCHEVERRY n'est plus membre rattaché du Groupe Les Républicains
  • 24 février 2005 : Mme Gélita HOARAU devient membre du Groupe CRCE
  • 24 février 2005 : Mme Gélita HOARAU devient Sénateur de La Réunion
  • 22 février 2005 : M. Francis GRIGNON devient membre du Groupe Les Républicains
  • 22 février 2005 : Mme Fabienne KELLER devient membre rattachée du Groupe Les Républicains
  • 22 février 2005 : M. Philippe RICHERT devient membre du Groupe Les Républicains
  • 22 février 2005 : M. Roland RIES devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 22 février 2005 : Mme Esther SITTLER devient membre apparentée du Groupe Les Républicains
  • 21 février 2005 : M. Francis GRIGNON devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 21 février 2005 : Mme Fabienne KELLER n'est plus membre de la Réunion administrative des non-inscrits
  • 21 février 2005 : Mme Fabienne KELLER devient membre de la Réunion administrative des non-inscrits
  • 21 février 2005 : M. Philippe RICHERT devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 21 février 2005 : M. Roland RIES devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 21 février 2005 : Mme Esther SITTLER devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 20 février 2005 : Mme Fabienne KELLER devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 19 janvier 2005 : M. Jacques SIFFRE devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 18 janvier 2005 : M. Jacques SIFFRE devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 24 décembre 2004 : M. Jacques SIFFRE devient Sénateur des Bouches-du-Rhône
  • 23 décembre 2004 : Déchéance du mandat de M. Henri d'ATTILIO (Sénateur des Bouches-du-Rhône) par le Conseil Constitutionnel
  • 26 novembre 2004 : Annulation du mandat de M. Francis GRIGNON (Sénateur du Bas-Rhin) par le Conseil Constitutionnel
  • 26 novembre 2004 : Annulation du mandat de Mme Fabienne KELLER (Sénateur du Bas-Rhin) par le Conseil Constitutionnel
  • 26 novembre 2004 : Annulation du mandat de M. Philippe RICHERT (Sénateur du Bas-Rhin) par le Conseil Constitutionnel
  • 26 novembre 2004 : Annulation du mandat de M. Roland RIES (Sénateur du Bas-Rhin) par le Conseil Constitutionnel
  • 26 novembre 2004 : Annulation du mandat de Mme Esther SITTLER (Sénateur du Bas-Rhin) par le Conseil Constitutionnel
  • 3 novembre 2004 : M. Claude BERTAUD devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 3 novembre 2004 : M. Jean-Pierre CHAUVEAU devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 3 novembre 2004 : Mme Lucienne MALOVRY devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 2 novembre 2004 : M. Claude BERTAUD devient membre du Groupe Les Républicains
  • 2 novembre 2004 : M. Claude BERTAUD devient Sénateur de la Vienne
  • 2 novembre 2004 : M. Jean-Pierre CHAUVEAU devient membre du Groupe Les Républicains
  • 2 novembre 2004 : M. Jean-Pierre CHAUVEAU devient Sénateur de la Sarthe
  • 2 novembre 2004 : Mme Lucienne MALOVRY devient membre du Groupe Les Républicains
  • 2 novembre 2004 : Mme Lucienne MALOVRY devient Sénateur du Val-d'Oise
  • 1 novembre 2004 : M. François FILLON, Sénateur de la Sarthe, devient membre du Gouvernement
  • 1 novembre 2004 : Mme Nelly OLIN, Sénateur du Val-d'Oise, devient membre du Gouvernement
  • 1 novembre 2004 : M. Jean-Pierre RAFFARIN, Sénateur de la Vienne, devient Premier ministre
  • 21 octobre 2004 : M. Benoît HURÉ devient membre du Groupe Les Républicains
  • 19 octobre 2004 : M. Daniel BERNARDET devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 19 octobre 2004 : M. André DULAIT devient vice-président délégué du Groupe Les Républicains
  • 19 octobre 2004 : M. Benoît HURÉ devient Sénateur des Ardennes
  • 19 octobre 2004 : Mme Nelly OLIN devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 18 octobre 2004 : M. Daniel BERNARDET quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 18 octobre 2004 : Décès de M. Hilaire FLANDRE, Sénateur des Ardennes
  • 18 octobre 2004 : Mme Nelly OLIN quitte la Commission des affaires sociales
  • 15 octobre 2004 : M. Bertrand AUBAN devient vice-président du Groupe socialiste et républicain
  • 15 octobre 2004 : M. Bernard FRIMAT devient vice-président délégué du Groupe socialiste et républicain
  • 15 octobre 2004 : M. André VANTOMME devient vice-président du Groupe socialiste et républicain
  • 12 octobre 2004 : M. Philippe ARNAUD quitte la Commission des Affaires économiques
  • 12 octobre 2004 : M. Philippe ARNAUD devient membre de la Commission des lois
  • 12 octobre 2004 : M. Jean-Claude MERCERON quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 12 octobre 2004 : M. André VALLET devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 12 octobre 2004 : M. André VALLET quitte la Commission des lois
  • 8 octobre 2004 : M. Aymeri de MONTESQUIOU devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Philippe ADNOT devient Secrétaire de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. David ASSOULINE devient Secrétaire de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. François AUTAIN devient Secrétaire de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Denis BADRÉ devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Claude BELOT devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Jacques BLANC devient Vice-Président de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT devient Vice-Présidente de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : M. Joël BOURDIN devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Guy BRANGER devient Secrétaire de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : Mme Claire-Lise CAMPION devient Vice-Présidente de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Louis CARRÈRE devient Secrétaire de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : Mme Monique CERISIER-ben GUIGA devient Vice-Présidente de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : M. Christian COINTAT devient Secrétaire de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : M. Gérard DÉRIOT devient Vice-Président de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Ambroise DUPONT devient Vice-Président de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Léonce DUPONT devient Vice-Président de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. Thierry FOUCAUD devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Jean FRANÇOIS-PONCET devient Vice-Président de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : M. Yann GAILLARD devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Pierre GODEFROY devient Vice-Président de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Jacques HYEST devient Président de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : M. Pierre JARLIER devient Secrétaire de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : Mme Fabienne KELLER devient Secrétaire de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Serge LAGAUCHE devient Vice-Président de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : Mme Valérie LÉTARD devient Vice-Présidente de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : Mme Hélène LUC devient Vice-Présidente de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : M. Pierre MARTIN devient Secrétaire de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Pierre MASSERET devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Marc MASSION devient Vice-Président de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Michel MOREIGNE devient Secrétaire de la Commission des Finances
  • 7 octobre 2004 : M. Philippe NOGRIX devient Vice-Président de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : Mme Anne-Marie PAYET devient Secrétaire de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Claude PEYRONNET devient Vice-Président de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Pierre PLANCADE devient Vice-Président de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : Mme Gisèle PRINTZ devient Secrétaire de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Bernard SAUGEY devient Vice-Président de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : M. Bernard SEILLIER devient Vice-Président de la Commission des affaires sociales
  • 7 octobre 2004 : M. Simon SUTOUR devient Secrétaire de la Commission des lois
  • 7 octobre 2004 : M. Michel THIOLLIÈRE devient Vice-Président de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. Jean-Marc TODESCHINI devient Secrétaire de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. Jacques VALADE devient Président de la Commission des Affaires culturelles
  • 7 octobre 2004 : M. Serge VINÇON devient Président de la Commission des affaires étrangères
  • 7 octobre 2004 : M. François ZOCCHETTO devient Vice-Président de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : Mme Jacqueline ALQUIER devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Paul AMOUDRY devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : Mme Michèle ANDRÉ devient Vice-présidente du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe ARNAUD devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe ARNAUD devient vice-président du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : Mme Éliane ASSASSI devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. David ASSOULINE devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Bernard BARRAUX devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Marie-France BEAUFILS quitte la Commission des Affaires économiques
  • 6 octobre 2004 : Mme Marie-France BEAUFILS devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Pierre BEL devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Daniel BERNARDET devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Claude BIWER devient vice-président du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Marie BOCKEL devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Yannick BODIN devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Pierre BORDIER devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Didier BOULAUD devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Alima BOUMEDIENE-THIERY devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : Mme Yolande BOYER devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Robert BRET devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Robert BRET quitte la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Robert BRET devient vice-président du Groupe communiste républicain citoyen et écologiste
  • 6 octobre 2004 : Mme Nicole BRICQ devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. François-Noël BUFFET devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Christian CAMBON devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Louis CARRÈRE devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Gérard CÉSAR devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Marcel-Pierre CLÉACH devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Pierre-Yves COLLOMBAT devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe DALLIER devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe DARNICHE devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Serge DASSAULT devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Henri de RAINCOURT devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Henri de RICHEMONT devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Josselin de ROHAN devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Isabelle DEBRÉ devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : Mme Michelle DEMESSINE devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Michelle DEMESSINE quitte la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : Mme Christiane DEMONTÈS devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Denis DETCHEVERRY devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Yves DÉTRAIGNE devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : Mme Muguette DINI devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Roland du LUART devient Vice-président du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Daniel DUBOIS devient vice-président du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : Mme Bernadette DUPONT devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Léonce DUPONT devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Léonce DUPONT devient vice-président du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Paul ÉMIN devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Hubert FALCO devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Jean FAURE devient Questeur du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Françoise FÉRAT devient vice-présidente du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. François FILLON devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Guy FISCHER devient Vice-président du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Pierre FOURCADE devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Claude FRÉCON devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. René GARREC devient Questeur du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Claude GAUDIN devient Vice-président du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Gisèle GAUTIER devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Francis GIRAUD devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe GOUJON devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : Mme Jacqueline GOURAULT devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : Mme Jacqueline GOURAULT devient vice-présidente du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. Adrien GOUTEYRON devient Vice-président du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Noël GUÉRINI devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Michel GUERRY devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Hubert HAENEL devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : Mme Marie-Thérèse HERMANGE devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Robert HUE devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Christiane HUMMEL devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Soibahadine IBRAHIM RAMADANI devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Jacques JÉGOU devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Alain JOURNET devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : Mme Christiane KAMMERMANN devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : Mme Fabienne KELLER devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Joseph KERGUERIS devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe LABEYRIE devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Alain LAMBERT devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Serge LARCHER devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Robert LAUFOAULU devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Raymonde LE TEXIER devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : Mme Valérie LÉTARD devient vice-présidente du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. Gérard LONGUET devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Roger MADEC devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Pierre MASSERET devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Jean Louis MASSON devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Jean Louis MASSON quitte la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Luc MÉLENCHON devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Luc MÉLENCHON devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : Mme Colette MÉLOT devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Claude MERCERON devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Pierre MICHEL devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Alain MILON devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Gérard MIQUEL devient Questeur du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Catherine MORIN-DESAILLY devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe NOGRIX devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Nelly OLIN devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Charles PASQUA devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Jacques PELLETIER quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Jacques PELLETIER devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Daniel PERCHERON devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Jackie PIERRE devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Hugues PORTELLI devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. Yves POZZO di BORGO devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Catherine PROCACCIA devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Pierre RAFFARIN devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. Philippe RICHERT devient Vice-président du Sénat
  • 6 octobre 2004 : M. Gérard ROUJAS devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Patricia SCHILLINGER devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : Mme Esther SITTLER devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. Daniel SOULAGE devient vice-président du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. Simon SUTOUR devient Secrétaire du Sénat
  • 6 octobre 2004 : Mme Catherine TASCA devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Henri TORRE devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. André TRILLARD devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : Mme Catherine TROENDLÉ devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : M. André VALLET devient membre de la Commission des lois
  • 6 octobre 2004 : M. André VALLET devient membre du Groupe Union Centriste
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE devient membre de la Commission des affaires sociales
  • 6 octobre 2004 : M. André VANTOMME devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Bernard VERA devient membre de la Commission des Finances
  • 6 octobre 2004 : M. Jean-François VOGUET devient membre de la Commission des Affaires culturelles
  • 6 octobre 2004 : Mme Dominique VOYNET devient membre de la Commission des affaires étrangères
  • 6 octobre 2004 : M. Richard YUNG devient membre de la Commission des lois
  • 5 octobre 2004 : Mme Jacqueline ALQUIER devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Paul AMOUDRY quitte la Commission des lois
  • 5 octobre 2004 : Mme Éliane ASSASSI devient membre du Groupe CRCE
  • 5 octobre 2004 : M. David ASSOULINE devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Bernard BARRAUX quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. René BEAUMONT devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre BEL quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre BEL devient président du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Daniel BERNARDET quitte la Commission des affaires étrangères
  • 5 octobre 2004 : M. Joël BILLARD quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Michel BILLOUT devient membre du Groupe CRCE
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Marie BOCKEL devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Yannick BODIN devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Pierre BORDIER devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Nicole BRICQ devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. François-Noël BUFFET devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre CAFFET devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Christian CAMBON devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Claude CARLE quitte sa fonction de Secrétaire du Sénat
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Louis CARRÈRE quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : M. Marcel-Pierre CLÉACH quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. Pierre-Yves COLLOMBAT devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Philippe DALLIER devient membre rattaché du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Serge DASSAULT devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Henri de RAINCOURT quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Henri de RICHEMONT quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. Josselin de ROHAN quitte la Commission des lois
  • 5 octobre 2004 : Mme Isabelle DEBRÉ devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Christiane DEMONTÈS devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Jean DESESSARD devient membre rattaché du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Denis DETCHEVERRY devient membre rattaché du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Yves DÉTRAIGNE quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : Mme Muguette DINI devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : M. Philippe DOMINATI devient membre de la Réunion administrative des non-inscrits
  • 5 octobre 2004 : M. Daniel DUBOIS devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : Mme Bernadette DUPONT devient membre apparentée du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Paul ÉMIN quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. Hubert FALCO devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. François FILLON devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Guy FISCHER quitte sa fonction de Vice-président du Sénat
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre FOURCADE quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Claude FRÉCON quitte la Commission des lois
  • 5 octobre 2004 : Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Gisèle GAUTIER quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. Georges GINOUX quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Adrien GIRAUD devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : M. Francis GIRAUD quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Philippe GOUJON devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Jacqueline GOURAULT quitte la Commission des affaires étrangères
  • 5 octobre 2004 : Mme Adeline GOUSSEAU devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Noël GUÉRINI quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : M. Michel GUERRY quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : M. Hubert HAENEL quitte la Commission des Finances
  • 5 octobre 2004 : Mme Marie-Thérèse HERMANGE devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Michel HOUEL devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Robert HUE devient membre du Groupe CRCE
  • 5 octobre 2004 : Mme Christiane HUMMEL devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Sandrine HUREL devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Soibahadine IBRAHIM RAMADANI devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Jacques JÉGOU devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : M. Alain JOURNET quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : Mme Christiane KAMMERMANN devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Fabienne KELLER devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Joseph KERGUERIS quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : Mme Bariza KHIARI devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Yves KRATTINGER quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Philippe LABEYRIE quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : Mme Élisabeth LAMURE devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Serge LARCHER devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Robert LAUFOAULU quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : Mme Raymonde LE TEXIER devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Claude LISE quitte la Commission des Finances
  • 5 octobre 2004 : M. Gérard LONGUET quitte la Commission des lois
  • 5 octobre 2004 : M. Roger MADEC devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre MASSERET quitte la Commission des affaires étrangères
  • 5 octobre 2004 : Mme Colette MÉLOT devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Claude MERCERON devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre MICHEL devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Alain MILON devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Catherine MORIN-DESAILLY devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : M. Dominique MORTEMOUSQUE quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : M. Georges MOULY devient membre du Groupe du RDSE
  • 5 octobre 2004 : M. Philippe NOGRIX quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : Mme Nelly OLIN devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Charles PASQUA devient membre apparenté du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Daniel PERCHERON quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : M. Jackie PIERRE devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Hugues PORTELLI devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Yves POZZO di BORGO devient membre du Groupe Union Centriste
  • 5 octobre 2004 : Mme Catherine PROCACCIA devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Pierre RAFFARIN devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. Thierry REPENTIN devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Bruno RETAILLEAU devient membre de la Réunion administrative des non-inscrits
  • 5 octobre 2004 : M. Roland RIES devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Gérard ROUJAS quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : Mme Patricia SCHILLINGER devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Bernard SEILLIER devient membre du Groupe du RDSE
  • 5 octobre 2004 : Mme Esther SITTLER devient membre apparentée du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : Mme Catherine TASCA devient vice-présidente du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Michel THIOLLIÈRE devient membre du Groupe du RDSE
  • 5 octobre 2004 : M. Henri TORRE quitte la Commission des affaires étrangères
  • 5 octobre 2004 : M. André TRILLARD quitte la Commission des Affaires économiques
  • 5 octobre 2004 : Mme Catherine TROENDLÉ devient membre du Groupe Les Républicains
  • 5 octobre 2004 : M. André VALLET quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : M. André VALLET n'est plus membre du Groupe du RDSE
  • 5 octobre 2004 : M. André VALLET devient membre du Groupe du RDSE
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-Marie VANLERENBERGHE quitte la Commission des Affaires culturelles
  • 5 octobre 2004 : M. André VANTOMME quitte la Commission des affaires sociales
  • 5 octobre 2004 : M. Bernard VERA devient membre du Groupe CRCE
  • 5 octobre 2004 : M. Serge VINÇON quitte sa fonction de Vice-président du Sénat
  • 5 octobre 2004 : M. Jean-François VOGUET devient membre du Groupe CRCE
  • 5 octobre 2004 : Mme Dominique VOYNET devient membre rattachée du Groupe socialiste et républicain
  • 5 octobre 2004 : M. Richard YUNG devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 4 octobre 2004 : M. Georges MOULY n'est plus membre apparenté du Groupe Les Républicains
  • 4 octobre 2004 : M. Bernard SEILLIER n'est plus membre de la Réunion administrative des non-inscrits
  • 4 octobre 2004 : M. Michel THIOLLIÈRE n'est plus membre du Groupe Les Républicains
  • 4 octobre 2004 : M. André VALLET n'est plus membre du Groupe du RDSE
  • 1 octobre 2004 : Mme Jacqueline ALQUIER devient Sénateur du Tarn
  • 1 octobre 2004 : Mme Éliane ASSASSI devient Sénateur de la Seine-Saint-Denis
  • 1 octobre 2004 : M. David ASSOULINE devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : M. René BEAUMONT devient Sénateur de la Saône-et-Loire
  • 1 octobre 2004 : M. Michel BILLOUT devient Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Marie BOCKEL devient Sénateur du Haut-Rhin
  • 1 octobre 2004 : M. Yannick BODIN devient Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. Pierre BORDIER devient Sénateur de l'Yonne
  • 1 octobre 2004 : Mme Alima BOUMEDIENE-THIERY devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : Mme Nicole BRICQ devient Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. François-Noël BUFFET devient Sénateur du Rhône
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Pierre CAFFET devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : M. Christian CAMBON devient Sénateur du Val-de-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. Pierre-Yves COLLOMBAT devient Sénateur du Var
  • 1 octobre 2004 : M. Philippe DALLIER devient Sénateur de la Seine-Saint-Denis
  • 1 octobre 2004 : M. Serge DASSAULT devient Sénateur de l'Essonne
  • 1 octobre 2004 : Mme Isabelle DEBRÉ devient Sénateur des Hauts-de-Seine
  • 1 octobre 2004 : Mme Christiane DEMONTÈS devient Sénateur du Rhône
  • 1 octobre 2004 : M. Jean DESESSARD devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : M. Denis DETCHEVERRY devient Sénateur de Saint-Pierre-et-Miquelon
  • 1 octobre 2004 : Mme Muguette DINI devient Sénateur du Rhône
  • 1 octobre 2004 : M. Philippe DOMINATI devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : M. Daniel DUBOIS devient Sénateur de la Somme
  • 1 octobre 2004 : Mme Bernadette DUPONT devient Sénateur des Yvelines
  • 1 octobre 2004 : M. Hubert FALCO devient Sénateur du Var
  • 1 octobre 2004 : M. François FILLON devient Sénateur de la Sarthe
  • 1 octobre 2004 : Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM devient Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série C 1)
  • 1 octobre 2004 : M. Jacques GILLOT devient Sénateur de la Guadeloupe
  • 1 octobre 2004 : M. Adrien GIRAUD devient Sénateur de Mayotte
  • 1 octobre 2004 : M. Philippe GOUJON devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : Mme Adeline GOUSSEAU devient Sénateur des Yvelines
  • 1 octobre 2004 : Mme Marie-Thérèse HERMANGE devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : M. Michel HOUEL devient Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. Robert HUE devient Sénateur du Val-d'Oise
  • 1 octobre 2004 : Mme Christiane HUMMEL devient Sénateur du Var
  • 1 octobre 2004 : Mme Sandrine HUREL devient Sénateur de la Seine-Maritime
  • 1 octobre 2004 : M. Soibahadine IBRAHIM RAMADANI devient Sénateur de Mayotte
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Jacques JÉGOU devient Sénateur du Val-de-Marne
  • 1 octobre 2004 : Mme Christiane KAMMERMANN devient Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série C 1)
  • 1 octobre 2004 : Mme Fabienne KELLER devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 1 octobre 2004 : Mme Bariza KHIARI devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : Mme Élisabeth LAMURE devient Sénateur du Rhône
  • 1 octobre 2004 : M. Serge LARCHER devient Sénateur de la Martinique
  • 1 octobre 2004 : Mme Raymonde LE TEXIER devient Sénateur du Val-d'Oise
  • 1 octobre 2004 : M. Roger MADEC devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : M. Daniel MARSIN devient Sénateur de la Guadeloupe
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Luc MÉLENCHON devient membre du Groupe socialiste et républicain
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Luc MÉLENCHON devient Sénateur de l'Essonne
  • 1 octobre 2004 : Mme Colette MÉLOT devient Sénateur de la Seine-et-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Claude MERCERON devient Sénateur de la Vendée
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Pierre MICHEL devient Sénateur de la Haute-Saône
  • 1 octobre 2004 : M. Alain MILON devient Sénateur du Vaucluse
  • 1 octobre 2004 : Mme Catherine MORIN-DESAILLY devient Sénateur de la Seine-Maritime
  • 1 octobre 2004 : Mme Nelly OLIN devient Sénateur du Val-d'Oise
  • 1 octobre 2004 : M. Charles PASQUA devient Sénateur des Hauts-de-Seine
  • 1 octobre 2004 : M. Jackie PIERRE devient Sénateur des Vosges
  • 1 octobre 2004 : M. Hugues PORTELLI devient Sénateur du Val-d'Oise
  • 1 octobre 2004 : M. Yves POZZO di BORGO devient Sénateur de Paris
  • 1 octobre 2004 : Mme Catherine PROCACCIA devient Sénateur du Val-de-Marne
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-Pierre RAFFARIN devient Sénateur de la Vienne
  • 1 octobre 2004 : M. Thierry REPENTIN devient Sénateur de la Savoie
  • 1 octobre 2004 : M. Bruno RETAILLEAU devient Sénateur de la Vendée
  • 1 octobre 2004 : M. Roland RIES devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 1 octobre 2004 : Mme Patricia SCHILLINGER devient Sénateur du Haut-Rhin
  • 1 octobre 2004 : Mme Esther SITTLER devient Sénateur du Bas-Rhin
  • 1 octobre 2004 : Mme Catherine TASCA devient Sénateur des Yvelines
  • 1 octobre 2004 : Mme Catherine TROENDLÉ devient Sénateur du Haut-Rhin
  • 1 octobre 2004 : M. Bernard VERA devient Sénateur de l'Essonne
  • 1 octobre 2004 : M. Jean-François VOGUET devient Sénateur du Val-de-Marne
  • 1 octobre 2004 : Mme Dominique VOYNET devient Sénateur de la Seine-Saint-Denis
  • 1 octobre 2004 : M. Richard YUNG devient Sénateur représentant les Français établis hors de France (Série C 2)
  • Mis à jour le 11 juillet 2020