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TurcLogement et urbanisme
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Logement et urbanisme.
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Documents récents sur le thème : Logement et urbanisme
Toutes les vidéos sur ce thèmeLogement et urbanisme
2012
- 26 mars 2012
- 13 mars 2012
- 6 mars 2012
- 5 mars 2012
- 2 mars 2012
- 1er mars 2012
- Droits à construire - Projet de loi de mobilisation du foncier en faveur du logement (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens. (Communiqué de presse)
- 29 février 2012
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission de contrôle de l'application des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - Claude DILAIN et Gérard ROCHE, rapporteurs de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Baptiste EYRAUD, "Droit au logement" (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Yves GUÉRANGER, "ATD Quart-monde" (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - La Commission de contrôle pose ses questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Bernard LACHARME, Haut comité (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 février 2012
- 23 février 2012
- 9 février 2012
- 3 février 2012
- 31 janvier 2012
- Efficacité énergétique - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - M. Roland COURTEAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - M. André REICHARDT (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - Mme Élisabeth LAMURE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - Mme Valérie LÉTARD (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - Mme Mireille SCHURCH (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - M. Joël LABBÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Efficacité énergétique - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 26 janvier 2012
2011
- 8 décembre 2011
- 2 décembre 2011
- 25 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- 21 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 9 novembre 2011
- Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - les rapporteurs de la Commission de l'économie, sur le projet de loi de Finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Bâtiments menaçant ruine - Texte n° 82 (Texte)
- Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 1er groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 3éme groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 2éme groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 octobre 2011
- 20 octobre 2011
- 29 septembre 2011
- 22 septembre 2011
- 29 juillet 2011
- 27 juillet 2011
- 4 juillet 2011
- 29 juin 2011
- 27 juin 2011
- 24 juin 2011
- 21 juin 2011
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Débats) - Rapport d'information n° 594 tome III (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Communiqué de presse)
- Droit de préemption - Texte de la commission n° 617 (Texte)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Analyses) - Rapport d'information n° 594 tome II (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux) - Rapport d'information n° 594 tome I (Rapport d'information)
- 15 juin 2011
- 8 juin 2011
- 6 juin 2011
- 1er juin 2011
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