Logement et urbanisme

Documents récents sur le thème : Logement et urbanisme

Toutes les vidéos sur ce thèmeLogement et urbanisme

2013

• 4 avril 2013
  •  La commission des finances maintient la pression sur la révision des valeurs locatives (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Logement (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mars 2013
  •  Habitations à temps partagé - Texte n° 432 (Texte)
• 26 mars 2013
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre (Egalité des territoires et logement). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement, sur le plan d'urgence pour le logement et la rénovation thermique. - Les questions à Mme la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2013
  •  Mesures annoncées par le Président de la République en faveur de la construction de logements et de la rénovation thermique. (Communiqué de presse)
• 20 mars 2013
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Catherine TISSOT-COLLE et M. Jean JOUZEL (avis "La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Anne de BÉTHENCOURT et M. Jacky CHORIN (avis "Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mars 2013
  •  14 mars 2013 - Trève hivernale des expulsions (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mars 2013
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - M. Jean-Ludovic SILICANI (ARCEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Questions à M. Jean-Ludovic SILICANI, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'aménagement numérique du territoire et la feuille de route « Très haut débit » - Les représentants de : Bouygues, Orange, SFR, Free, Numéricâble, et de la Fédération française des télécoms, auditionnés en table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 mars 2013
  •  La commission des Finances organise une table ronde sur le financement de la politique du logement (Communiqué de presse)
• 28 février 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 février 2013
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - MM. Didier RIDORET (Fédération française du bâtiment) et Patrick LIEBUS (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment) (CAPEB). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Couverture numérique du territoire - Pierre HÉRISSON et Yves ROME, co-rapporteurs pour la commission (application des lois). (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 février 2013
  •  21 février 2013 - Comité interministériel des villes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 février 2013
  •  Patrimoine - Texte n° 359 (Texte)
  •  Logement - Texte n° 332 (Texte)
• 7 février 2013
  •  Les fichiers de crédits positifs - Étude de législation comparée n° 231 (Étude de législation comparée)
• 30 janvier 2013
  •  Logement décent - Texte n° 274 (Texte)
• 23 janvier 2013
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 janvier 2013
  •  Majoration des droits à construire - Texte n° 122 (Texte)

2012

• 28 décembre 2012
  •  Logement - Texte n° 60 (Texte)
• 21 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°79 (21/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 décembre 2012
  •  Logement - Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 13 décembre 2012
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 décembre 2012
  •  Déploiement du très haut débit (Communiqué de presse)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 décembre 2012
  •  Le Grand Paris - M. le Préfet Etienne GUYOT, pour la "Société du Grand Paris" (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le Grand Paris - Questions à M. le Préfet GUYOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Logement - Rapport n° 167 (Rapport)
• 30 novembre 2012
  •  Budget : Égalité des territoires, logement et ville - Avis n° 151 tome III (Avis)
• 28 novembre 2012
  •  Logement - Texte de la commission n° 168 (Texte)
• 27 novembre 2012
  •  Budget : Égalité des territoires, logement et ville - Rapport spécial n° 148 annexe 12 tome III (Rapport général)
  •  Logement - Texte n° 163 (Texte)
• 12 novembre 2012
  •  Logement - Texte n° 7 (Texte)
• 6 novembre 2012
  •  Les infrastructures et l'urbanisme : des projets structurants de l'aide publique française au développement - Rapport d'information n° 68 (Rapport d'information)
• 2 novembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°72 (02/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 19 octobre 2012
  •  Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
  •  La commission des finances du Sénat adopte un rapport de contrôle budgétaire sur le dispositif de défiscalisation du logement social en Outre-mer (Communiqué de presse)
• 17 octobre 2012
  •  Monuments historiques - Texte n° 39 (Texte)
• 11 octobre 2012
  •  11 octobre 2012 - Logement étudiant (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 octobre 2012
  •  Logement - Rapport n° 15 (Rapport)
  •  Logement - Texte de la commission n° 16 (Texte)
• 3 octobre 2012
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - Philippe MARINI, président de la Commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - M. Manuel FLAM, ministère de l'égalité des territoires et du logement (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - M. Rémy RIOUX, ministère de l'économie et des finances (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - M. Bernard SEVEZ, Crédit immobilier de France (CIF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - M. Ramon FERNANDEZ, directeur général du Trésor (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - M. Cyril ROUX, Autorité de Contrôle Prudentiel (ACP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le Crédit immobilier de France (CIF) - M. Thierry BERT, Union sociale pour l'habitat (USH) (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 septembre 2012
  •  La commission des finances organise une table ronde sur la situation du Crédit Immobilier de France. (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2012
  •  Maires d'arrondissement - Texte n° 765 (Texte)
• 14 septembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°66 (14/09/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Logement - Texte n° 141 (Texte)
• 11 septembre 2012
  •  Logement - Projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Logement - Avis n° 758 (Avis)
  •  Logement - Rapport n° 757 (Rapport)
• 5 septembre 2012
  •  Logement - Texte n° 750 (Texte)
• 3 août 2012
  •  Gens du voyage - Texte n° 728 (Texte)
• 20 juillet 2012
  •  Logement - Texte n° 725 (Texte)
• 17 juillet 2012
  •  Pour une nouvelle architecture territoriale de l'ingénierie en matière d'urbanisme - Rapport d'information n° 654 (Rapport d'information)
• 12 juillet 2012
  •  Majoration des droits à construire - Texte n° 122 (Texte)
• 10 juillet 2012
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Mme Cécile DUFLOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Deuxième série de questions à Mme Cécile DUFLOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Troisième série de questions à Mme Cécile DUFLOT. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement - Première série de questions à Mme Cécile DUFLOT. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juillet 2012
  •  Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat. (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2012
  •  Droits à construire - Rapport n° 632 (Rapport)
  •  Majoration des droits à construire - Avis n° 624 (Avis)
• 4 juillet 2012
  •  Droits à construire - Rapport n° 632 (Rapport)
  •  La commission des Affaires économiques du Sénat approuve l'abrogation de la loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire (Communiqué de presse)
  •  Majoration des droits à construire - Texte de la commission n° 633 (Texte)
• 28 juin 2012
  •  Le droit au logement opposable à l'épreuve des faits - Rapport d'information n° 621 (Rapport d'information)
  •  Le droit au logement opposable (DALO) : un bilan décevant, estiment MM. Claude Dilain (Soc, Seine-Saint-Denis) et Gérard Roche (UCR, Haute-Loire), rapporteurs de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois. (Communiqué de presse)
• 21 juin 2012
  •  Majoration des droits à construire - Texte n° 595 (Texte)
• 20 juin 2012
  •  Majoration des droits à construire - Texte n° 595 (Texte)
• 13 juin 2012
  •  La révision des valeurs locatives - François MARC et Pierre JARLIER rapporteurs spéciaux de la Commission des Finances (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 juin 2012
  •  Logement - Texte n° 583 (Texte)
• 1er juin 2012
  •  Majoration des droits à construire - Texte n° 566 (Texte)
• 30 mai 2012
  •  Cessions de terrains - Texte n° 537 (Texte)
• 29 mai 2012
  •  Projets en Île-de-France - Texte n° 567 (Texte)

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