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TurcAménagement du territoire
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Aménagement du territoire.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Aménagement du territoire
2014
- 16 avril 2014
- La simplification des normes applicables aux collectivités territoriales : le cadre légal et réglementaire de l'accès des personnes handicapées aux établissements recevant du public, aux transports publics et à la voirie
- 7 mars 2014
- 30 janvier 2014
2013
- 7 novembre 2013
- 21 octobre 2013
- 10 octobre 2013
- 11 septembre 2013
- Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
