Aménagement du territoire

Documents de travail sur le thème : Aménagement du territoire

2012

• 20 décembre 2012
• Sur les représentations et les transformations sociales des mondes ruraux et périurbains: actes du colloque du mercredi 19 décembre 2012 (rapport d'information sur colloque)
• 24 février 2012
• L'organisation de la compétence "transport" entre les différents niveaux de collectivités locales (étude de législation comparée)

2011

• 31 mars 2011
• Le statut des établissements de l'enseignement primaire et secondaire (étude de législation comparée)

2009

• 7 novembre 2009
• Les Assises de la subsidiarité (actes de colloque)

2004

• 9 avril 2004
• Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire" (rapport d'information sur colloque)

2003

• 28 mai 2003
• La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble (actes de colloque)

2002

• 17 octobre 2002
• Actes de colloque sur le patrimoine (actes de colloque)

2001

• 28 juin 2001
• Élus locaux et associations : un dialogue républicain (actes de colloque)
• 26 juin 2001
• La décentralisation française vue d'Europe (actes de colloque)
• 6 juin 2001
• Sénats d'Europe - Les Sénats et la représentation des collectivités locales (actes de colloque)