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TurcAménagement du territoire
Vous trouverez sur cette page tous les documents de travail sur le thème : Aménagement du territoire.
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Documents de travail sur le thème : Aménagement du territoire
2013
- 11 septembre 2013
- Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)
2012
- 24 février 2012
- L'organisation de la compétence "transport" entre les différents niveaux de collectivités locales (étude de législation comparée)
2011
- 31 mars 2011
- Le statut des établissements de l'enseignement primaire et secondaire (étude de législation comparée)
2009
- 7 novembre 2009
- Les Assises de la subsidiarité (actes de colloque)
2004
- 9 avril 2004
- Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire" (rapport d'information sur colloque)
2003
- 28 mai 2003
- La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble (actes de colloque)
2002
- 17 octobre 2002
- Actes de colloque sur le patrimoine (actes de colloque)
2001
- 28 juin 2001
- Élus locaux et associations : un dialogue républicain (actes de colloque)
- 26 juin 2001
- La décentralisation française vue d'Europe (actes de colloque)
- 6 juin 2001
- Sénats d'Europe - Les Sénats et la représentation des collectivités locales (actes de colloque)
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