Aménagement du territoire

Documents de travail sur le thème : Aménagement du territoire

2022

• 30 décembre 2022
• Les installations de production d'énergies renouvelables (étude de législation comparée)
• 4 juillet 2022
• Les forêts cinéraires en Allemagne (étude de législation comparée)

2021

• 17 août 2021
• Recueil des notes de synthèse de décembre 2020 à avril 2021 (Télétravail - Sports d'hiver et Covid-19 - Sécurité extérieure contre les incendies - IVG - Services postaux) (étude de législation comparée)

2020

• 12 novembre 2020
• Recueil des notes de synthèse de mars à octobre 2020 (étude de législation comparée)
• 11 mars 2020
• Recueil des notes de synthèse de novembre 2019 à février 2020 (étude de législation comparée)

2019

• 15 novembre 2019
• Recueil des notes de synthèse de juillet à octobre 2019 (étude de législation comparée)

2017

• 12 juin 2017
• Les procédures participatives (étude de législation comparée)

2014

• 24 septembre 2014
• Les lois relatives à la protection des monuments historiques (étude de législation comparée)
• 8 avril 2014
• L'aménagement urbain en France et au Japon : quel cadre de vie pour demain ? (rapport de groupe interparlementaire d'amitié)

2013

• 11 septembre 2013
• Représentations et transformations sociales des mondes ruraux et périurbains (rapport d'information sur colloque)

2012

• 24 février 2012
• L'organisation de la compétence "transport" entre les différents niveaux de collectivités locales (étude de législation comparée)

2011

• 31 mars 2011
• Le statut des établissements de l'enseignement primaire et secondaire (étude de législation comparée)

2009

• 7 novembre 2009
• Les Assises de la subsidiarité (actes de colloque)

2004

• 9 avril 2004
• Actes du colloque "La décentralisation : un nouvel élan pour l'aménagement du territoire" (rapport d'information sur colloque)

2003

• 28 mai 2003
• La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble (actes de colloque)

2002

• 17 octobre 2002
• Actes de colloque sur le patrimoine (actes de colloque)

2001

• 28 juin 2001
• Élus locaux et associations : un dialogue républicain (actes de colloque)
• 26 juin 2001
• La décentralisation française vue d'Europe (actes de colloque)
• 6 juin 2001
• Sénats d'Europe - Les Sénats et la représentation des collectivités locales (actes de colloque)