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TurcÉconomie et finances, fiscalité
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Économie et finances, fiscalité.
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Rapports d'information récents sur le thème : Économie et finances, fiscalité
2018
- 18 avril 2018
- 6 avril 2018
- 27 février 2018
2017
- 17 novembre 2017
- 3 octobre 2017
- 29 septembre 2017
- Les SATT : des structures de valorisation de la recherche publique qui doivent encore faire la preuve de leur concept
- L'aide publique au développement de la France en Amérique latine à travers l'exemple colombien
- Soigner les détenus : des dépenses sous observation
- 19 septembre 2017
- 14 septembre 2017
- 12 septembre 2017
- 7 août 2017
- 3 août 2017
- 31 juillet 2017
- 27 juillet 2017
- Le parc immobilier des armées : quand l'intendance ne peut plus suivre
- Financement de la recapitalisation d'Areva, des Opex, du plan d'urgence pour l'emploi et de diverses autres dépenses urgentes
- 25 juillet 2017
- 24 juillet 2017
- 19 juillet 2017
- 18 juillet 2017
- 10 juillet 2017
- 7 juillet 2017
- 28 juin 2017
- 13 juin 2017
- 12 juin 2017
- 8 juin 2017
- 6 juin 2017
- 2 juin 2017
- 31 mai 2017
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
