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TurcPolice et sécurité
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Police et sécurité.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Police et sécurité
2017
- 7 août 2017
- 19 juillet 2017
- Sur la politique d'implantation des radars
- 13 juillet 2017
- 8 juin 2017
- 7 juin 2017
- 29 mai 2017
- 23 mai 2017
- 11 avril 2017
- 10 avril 2017
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2016 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
- 7 avril 2017
- 4 avril 2017
- Circuler en sécurité en Europe : renforcer Schengen (rapport de commission d'enquête)
- 3 mars 2017
- 28 février 2017
- 6 février 2017
- 20 janvier 2017
- Brouillage des communications électroniques : enjeux, limites et solutions (rapport de l'OPECST)
2016
- 19 octobre 2016
- 12 octobre 2016
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
