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TurcPolice et sécurité
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Police et sécurité.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Police et sécurité
2014
- 18 décembre 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2014 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
- 29 septembre 2014
- 4 septembre 2014
- 25 juillet 2014
- 27 juin 2014
- 18 juin 2014
- 6 juin 2014
- 5 juin 2014
- 26 mai 2014
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
