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TurcPolice et sécurité
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Police et sécurité.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Police et sécurité
2020
- 28 février 2020
- 7 février 2020
- 6 février 2020
2019
- 13 décembre 2019
- 25 octobre 2019
- 23 octobre 2019
- 4 octobre 2019
- 19 septembre 2019
- 5 septembre 2019
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2018 (Actes du colloque) (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
