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TurcPolice et sécurité
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Police et sécurité.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Rapports d'information récents sur le thème : Police et sécurité
2014
- 17 juillet 2014
- Sur l'avenir des préfectures
- 9 juillet 2014
- Sur les moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7)
- 27 juin 2014
- 18 juin 2014
- 6 juin 2014
- 5 juin 2014
- 26 mai 2014
- 17 avril 2014
- 16 avril 2014
- Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2013 (rapport de la délégation parlementaire au renseignement)
2013
- 6 novembre 2013
- 28 octobre 2013
- 21 octobre 2013
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
