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Section "Cheval" du groupe d'études "Élevage"

 

Vendredi 21 mai 2021

Contribution de la section « Cheval » à une consultation européenne sur le permis de conduire

La Commission européenne a organisé une consultation citoyenne sur la révision de la directive européenne 2006/126/CE sur le permis de conduire.

Dans ce cadre, les sénateurs membres de la section « Cheval » du Sénat ont souhaité se faire l’écho de difficultés rencontrées par les acteurs de la filière cheval dans le transport de chevaux, grâce à une contribution de son président, M. Jean Pierre VOGEL.

En l’état, la directive oblige les conducteurs de véhicules de transports de chevaux dépassant 3,5 tonnes PTAC (poids total autorisé en charge) à détenir un permis poids lourd, ce qui induit des démarches coûteuses et longues.

Or, la « charge utile » de ces véhicules spécialement conçus pour le transport de chevaux est, pour les modèles les plus récents, de 600 à 900 kg. Il faut en outre tenir compte du poids du conducteur, de l’accompagnateur (cavalier, jockey ou groom) et des équipements (sulky, sellerie, harnachement) dont certains sont nécessaires au bien-être animal (pharmacie, réserves d’eau et de nourriture).

En conséquence, s’ils veulent rester en dessous des 3,5 t, les conducteurs peuvent faire monter un seul cheval de corpulence moyenne à bord du véhicule. Un deuxième cheval éventuel doit être placé dans un véhicule remorqué, plus difficile à contrôler, au détriment de la sécurité des conducteurs, des chevaux et des autres usagers de la route.

Les sénateurs ont appelé la Commission européenne :
- à relever le poids total autorisé en charge (PTAC) à 4,250 t à l’occasion de la révision de la directive ;
- et à faire tous les efforts pour une application rapide de la nouvelle version de la directive.

 
Mercredi 19 mai 2021

Audition de la Fédération nationale des courses hippiques (FNCH)

Audition, sur la question du bien-être équin dans le monde des courses, de :

- M. Pierre PRÉAUD, secrétaire général de la Fédération nationale des courses hippiques (FNCH) ;
- Mme le Docteur vétérinaire Hélène BOURGUIGNON, chef du service de biologie équine de la FNCH.

Échanges autour du plan d’actions de la FNCH pour une meilleure prise en compte du bien-être équin et autour de deux propositions de loi :

- la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale ;
- et la proposition de loi pour un élevage éthique, socialement juste et soucieux du bien-être animal.

 
Mardi 6 avril 2021

Audition de M. Jean-Roch Gaillet

Audition de M. Jean-Roch GAILLET, directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE).

 
Mercredi 31 mars 2021

Audition en commun avec le groupe d’études « Cheval » de l’Assemblée nationale

Audition, en commun avec le groupe d’études « Cheval » de l’Assemblée nationale, sur l’épidémie de rhinopneumonie, de :

– M. le Docteur Jean-Yves GAUCHOT, président de Réseau d'épidémio-surveillance en pathologie équine (RESPE) ;
– Mme le Docteur Marie GRANDCOLLOT CHABOT, référente nationale pour la filière équine à la Direction générale de l’alimentation (DGAL) au ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
– M. le Docteur Richard CORDE, vétérinaire à la Fédération équestre internationale (FEI) ;
– Mme Camille VERCKEN, fondatrice d'Equiways, spécialisée dans les enjeux de biosécurité dans la filière équine ;
– et de représentants des cinq sociétés mères de la filière équine, France galop, Le Trot, la Fédération française d'Équitation (FFE), la Société hippique française (SHF), et la Société française des équidés de travail (SFET).

 
Mardi 23 mars 2021

Table ronde avec l’Autorité nationale des jeux (ANJ) sur la diversification de l’offre de paris hippiques autorisés en France

L’ANJ a été saisie pour avis par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation concernant un projet de modification du décret n° 2010-498, dont l’article 6 encadre l’offre de paris hippiques autorisés en France. Face aux implications juridiques et économiques emportées par ce projet, l’Autorité a lancé un atelier de travail chargé de produire un rapport assorti de recommandations, notamment concernant l’objectif d’équilibre des filières.

Dans ce cadre, le président de la section « Cheval », M. Jean Pierre VOGEL, a entendu :

- Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN, présidente (Autorité nationale du jeu (ANJ));
- M. Jérémy TERRASSON, directeur des marchés, de la conformité et de la protection des joueurs (ANJ) ;
- Mme Marie-Cécile DUBOIS, juriste (ANJ) ;
- Mme Aurélie TRUCHI, chargée de mission département sport (ANJ) ;
- Mme Mathilde VERSMEE, analyste économique (ANJ) ;
- M. Lionel BORDES, enquêteur-référent en paris sportifs et hippiques (ANJ) ;
- M. Simon LEMAYRIE, analyste économique et prospective (ANJ) ;
- M. Rémi LATASTE, directeur général (ANJ) ;
- M. Wilfried SAND-ZANTMAN, économiste (ANJ) ;
- Mme Caroline BAUD, adjointe au chef du bureau des recettes (ministère de l'économie, des finances et de la relance - direction du budget) ;
- Mme Axelle BRETON, chargée de mission au bureau du cheval et de l'institution des courses (ministère de l'agriculture et de l'alimentation).

 
Mardi 2 mars 2021

Audition de M. Tribon

Audition de M. Pierre TRIBON, chef du bureau Cheval et institutions de courses au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

 
Mardi 2 février 2021

Réunion reconstitutive de la section "Cheval" du groupe d'études "Élevage"

Reconstitution de la section "Cheval" du groupe d'études "Élevage".