Reconstitution de la section d'études

Mardi 13 février 2024

La section d'études s'est réunie pour se reconstituer et nommer son Bureau.

Audition de M. Hervé Morin

Le 12 avril 2023 : audition de M. Hervé Morin, président de la région Normandie, sur la stratégie de développement de sa région autour des activités équestres.

Évolutions fiscales attendues par la filière

Mercredi 12 octobre 2022

Audition sur les évolutions fiscales attendues par la filière de :

- Me Nicolas FOESSEL, avocat associé en droit fiscal au cabinet Fidal ;

- M. Loïc MALIVET, président de la Gouvernance Filière cheval, et de Mme Solène FAUQUEUX, chargée de mission ;

- M. Frédéric BOUIX, délégué général, et de Mme Catherine BONNICHON de RANCOURT, directrice des affaires européennes et institutionnelles de la Fédération française d’équitation (FFE).

Audition du Pari mutuel urbain

Mercredi 9 février 2022

Audition, sur la stratégie de développement du Pari mutuel urbain (PMU), de M. Philippe AUGIER, président exécutif, Mme Emmanuelle MALECAZE-DOUBLET, directrice générale adjointe, et M. Régis BOURGUEIL, directeur des affaires publiques du PMU.

Table ronde consacrée à la TVA applicable aux équidés

Mercredi 26 janvier 2022

Audition, consacrée à la TVA applicable aux équidés, dans le contexte notamment de la révision en cours de la directive TVA, autour de :

– M. Matthieu DECONINCK, sous-directeur fiscalité des transactions, fiscalité énergétique et environnementale au ministère de l'économie, des finances et de la relance (MEFR) ;

– MM. Sylvain REALLON, sous-directeur filières forêt-bois, cheval et bioéconomie à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises (DGPE) ;

– Pierre TRIBON, chef du bureau cheval et institutions de courses, au ministère de l'agriculture et de l'alimentation (MAA).

Audition de la Fédération française d'équitation

Mercredi 1er décembre 2021

Audition, occasion d’un bilan des Jeux Olympiques de Tokyo pour l'équipe de France et d’échanges sur l'équitation grand public en temps de Covid-19, autour de :

- MM. Serge LECOMTE, président ;

- et Frédéric BOUIX, délégué général de la Fédération française d’équitation.

Contribution de la section « Cheval » à une consultation européenne sur le permis de conduire

Vendredi 21 mai 2021

La Commission européenne a organisé une consultation citoyenne sur la révision de la directive européenne 2006/126/CE sur le permis de conduire.

Dans ce cadre, les sénateurs membres de la section « Cheval » du Sénat ont souhaité se faire l’écho de difficultés rencontrées par les acteurs de la filière cheval dans le transport de chevaux, grâce à une contribution de son président, M. Jean Pierre VOGEL.

En l’état, la directive oblige les conducteurs de véhicules de transports de chevaux dépassant 3,5 tonnes PTAC (poids total autorisé en charge) à détenir un permis poids lourd, ce qui induit des démarches coûteuses et longues.

Or, la « charge utile » de ces véhicules spécialement conçus pour le transport de chevaux est, pour les modèles les plus récents, de 600 à 900 kg. Il faut en outre tenir compte du poids du conducteur, de l’accompagnateur (cavalier, jockey ou groom) et des équipements (sulky, sellerie, harnachement) dont certains sont nécessaires au bien-être animal (pharmacie, réserves d’eau et de nourriture).

En conséquence, s’ils veulent rester en dessous des 3,5 t, les conducteurs peuvent faire monter un seul cheval de corpulence moyenne à bord du véhicule. Un deuxième cheval éventuel doit être placé dans un véhicule remorqué, plus difficile à contrôler, au détriment de la sécurité des conducteurs, des chevaux et des autres usagers de la route.

Les sénateurs ont appelé la Commission européenne :
- à relever le poids total autorisé en charge (PTAC) à 4,250 t à l’occasion de la révision de la directive ;
- et à faire tous les efforts pour une application rapide de la nouvelle version de la directive.

Audition de la Fédération nationale des courses hippiques (FNCH)

Mercredi 19 mai 2021

Audition, sur la question du bien-être équin dans le monde des courses, de :

- M. Pierre PRÉAUD, secrétaire général de la Fédération nationale des courses hippiques (FNCH) ;
- Mme le Docteur vétérinaire Hélène BOURGUIGNON, chef du service de biologie équine de la FNCH.

Échanges autour du plan d’actions de la FNCH pour une meilleure prise en compte du bien-être équin et autour de deux propositions de loi :

- la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale ;
- et la proposition de loi pour un élevage éthique, socialement juste et soucieux du bien-être animal.

Audition de M. Jean-Roch Gaillet

Mardi 6 avril 2021

Audition de M. Jean-Roch GAILLET, directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE).

Audition en commun avec le groupe d’études « Cheval » de l’Assemblée nationale

Mercredi 31 mars 2021

Audition, en commun avec le groupe d’études « Cheval » de l’Assemblée nationale, sur l’épidémie de rhinopneumonie, de :

– M. le Docteur Jean-Yves GAUCHOT, président de Réseau d'épidémio-surveillance en pathologie équine (RESPE) ;
– Mme le Docteur Marie GRANDCOLLOT CHABOT, référente nationale pour la filière équine à la Direction générale de l’alimentation (DGAL) au ministère de l'agriculture et de l'alimentation ;
– M. le Docteur Richard CORDE, vétérinaire à la Fédération équestre internationale (FEI) ;
– Mme Camille VERCKEN, fondatrice d'Equiways, spécialisée dans les enjeux de biosécurité dans la filière équine ;
– et de représentants des cinq sociétés mères de la filière équine, France galop, Le Trot, la Fédération française d'Équitation (FFE), la Société hippique française (SHF), et la Société française des équidés de travail (SFET).

Table ronde avec l’Autorité nationale des jeux (ANJ) sur la diversification de l’offre de paris hippiques autorisés en France

Mardi 23 mars 2021

L’ANJ a été saisie pour avis par le ministère de l’agriculture et de l’alimentation concernant un projet de modification du décret n° 2010-498, dont l’article 6 encadre l’offre de paris hippiques autorisés en France. Face aux implications juridiques et économiques emportées par ce projet, l’Autorité a lancé un atelier de travail chargé de produire un rapport assorti de recommandations, notamment concernant l’objectif d’équilibre des filières.

Dans ce cadre, le président de la section « Cheval », M. Jean Pierre VOGEL, a entendu :

- Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN, présidente (Autorité nationale du jeu (ANJ));
- M. Jérémy TERRASSON, directeur des marchés, de la conformité et de la protection des joueurs (ANJ) ;
- Mme Marie-Cécile DUBOIS, juriste (ANJ) ;
- Mme Aurélie TRUCHI, chargée de mission département sport (ANJ) ;
- Mme Mathilde VERSMEE, analyste économique (ANJ) ;
- M. Lionel BORDES, enquêteur-référent en paris sportifs et hippiques (ANJ) ;
- M. Simon LEMAYRIE, analyste économique et prospective (ANJ) ;
- M. Rémi LATASTE, directeur général (ANJ) ;
- M. Wilfried SAND-ZANTMAN, économiste (ANJ) ;
- Mme Caroline BAUD, adjointe au chef du bureau des recettes (ministère de l'économie, des finances et de la relance - direction du budget) ;
- Mme Axelle BRETON, chargée de mission au bureau du cheval et de l'institution des courses (ministère de l'agriculture et de l'alimentation).

Audition de M. Tribon

Mardi 2 mars 2021

Audition de M. Pierre TRIBON, chef du bureau Cheval et institutions de courses au ministère de l’agriculture et de l’alimentation.

Réunion reconstitutive de la section "Cheval" du groupe d'études "Élevage"

Mardi 2 février 2021

Reconstitution de la section "Cheval" du groupe d'études "Élevage".