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Commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion

Le Sénat a créé une commission d'enquête pour l'évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion, à la demande du président du Sénat Gérard LARCHER.

 

 

Actualités

Jeudi 3 septembre 2020

Table ronde et audition

La commission d'enquête entendra,

- à 9 h 30, autour d'une table ronde* avec des fédérations hospitalières et médico-sociales :

 

·      Mme Sophie BEAUPÈRE, déléguée générale d’Unicancer ;

·    M. Lamine GHARBI, président de la fédération de l’hospitalisation privée (FHP) ;

·    M. Antoine PERRIN, directeur général de la fédération des établissements hospitaliers et d’aide à la personne privés non lucratifs (FEHAP) ;

·    M. Frédéric VALLETOUX, président de la fédération hospitalière de France (FHF).

- à 14 h 30*, Mme Katia JULIENNE, directrice générale de l’offre de soins au ministère des solidarités et de la santé.

 

* Ces tables rondes et audition feront l’objet d’une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elles seront ouvertes à la presse dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s’inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).

Mercredi 2 septembre 2020

Tables rondes

La commission d'enquête entendra,

- à 9 h 30, autour d'une table ronde* sur les aspects éthiques :

·      Dr Sophie CROZIER, neurologue, coordinatrice pour l’Assistance publique – Hôpitaux de Paris de la démarche éthique ;

·      Pr Emmanuel HIRSCH, Professeur d’éthique médicale, faculté de médecine ; président du Conseil pour l’éthique de la recherche et l’intégrité scientifique de l’Université Paris-Saclay ; directeur de l’Espace éthique de la région Île-de-France.

- à 14 h 30, autour d'une table ronde* avec des ordres des professions de santé :

·      M. Patrick CHAMBOREDON, président du conseil national de l’ordre des infirmiers ;

·    Mme Isabelle DERRENDINGER, secrétaire générale du conseil national de l’ordre des sages-femmes ;

·    Dr Serge FOURNIER, président du conseil national de l’ordre des dentistes ;

·    Mme Pascale MATHIEU, présidente du conseil national de l’ordre des masseurs-kinésithérapeutes ;

·    Dr Jean-Marcel MOURGUES, vice-président du conseil national de l’ordre des médecins ;

·    Dr Carine WOLF-THAL, présidente du conseil national de l’ordre des pharmaciens.

 

* Ces tables rondes feront l’objet d’une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elles seront ouvertes à la presse dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s’inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).

 

Mardi 1er septembre 2020

Tables rondes

La commission d'enquête entendra,

- à 10 h 30, autour d'une table ronde* sur les prises en charge à domicile :

·      Mme Joëlle MARTINAUX, présidente de l’union nationale des centres communaux et intercommunaux d’action sociale (Unccas) ;

·      Mme Gwénaëlle THUAL, présidente de l’association française des aidants ;

·      Mme Marie-Reine TILLON, présidente de l’union de l’aide, des soins et des services aux domiciles (UNA).

- à 14 h 30, autour d'une table ronde* sur la situation dans les EHPAD :

·      M. Jean-Claude BRDENK, vice-président du syndicat national des établissements et résidences privés pour personnes âgées (SYNERPA) et directeur général délégué d’Orpéa, et Mme Florence ARNAIZ-MAUMÉ, déléguée générale ;

·      Mme Virginie LASSERRE, directrice générale de la cohésion sociale au ministère des solidarités et de la santé ;

·      M. Pascal MEYVAERT, vice-président de la fédération française des associations de médecins coordonnateurs en EHPAD (FFAMCO) ;

·      M. Jean-Pierre RISO, président de la fédération nationale des associations de directeurs d’établissements et services pour personnes âgées (FNADEPA).

 

* Ces tables rondes feront l’objet d’une captation vidéo qui sera retransmise en direct sur le site internet du Sénat et sera consultable en vidéo à la demande. Elles seront ouvertes à la presse dans la limite des places disponibles. Les journalistes sont invités à s’inscrire auprès de la direction de la communication (presse@senat.fr).

Mercredi 29 juillet 2020

Audition commune d'élus

Mercredi 29 juillet 2020, la commission a procédé à l'audition commune de :

. M. François BAROIN, maire de Troyes et président de l'Association des maires de France ;

. M. Frédéric BIERRY, président du département du Bas-Rhin et président de la commission Affaires sociales et solidarité de l'Association des départements de France ;

. Mme Anne HIDALGO, maire de Paris.

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Mardi 28 juillet 2020

Table ronde de praticiens

Mardi 28 juillet 2020, la commission d'enquête a procédé à une audition commune du :

. Pr Alain MERCAT, chef du service de médecine intensive - réanimation du CHU d'Angers ;

. Dr Albert BIRYNCZYK, président du Syndicat national des urgentistes de l'hospitalisation privée ;

. Dr Bernard LLAGONNE, chirurgien à la clinique d'Épernay ;

. Dr Serge SMADJA, secrétaire général de SOS Médecins France ;

. Dr Marc NOIZET, chef du pôle urgences et du SAMU à l'hôpital Muller de Mulhouse.

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Jeudi 23 juillet 2020

Audition sur la gestion de la pandémie dans l'Oise

La commission d'enquête a entendu conjointement :

. M. Étienne CHAMPION, directeur général de l'ARS des Hauts-de-France ;

. Mme Marie-Cécile DARMOIS, directrice de l'hôpital Saint-Lazare de Crépy-en-Valois ;

. M. Bruno FORTIER, maire de Crépy-en-Valois ;

. M. Louis Le FRANC, préfet de l'Oise ;

. Mme Nadège LEFEBVRE, présidente du conseil départemental de l'Oise.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mercredi 22 juillet 2020

Audition des autorités sanitaires de Mayotte

La commission d'enquête a procédé à l'audition commune de :

. Mme Catherine BARBEZIEUX BETINAS, directrice générale du CHR de Mayotte ;

. Mme Dominique VOYNET, directrice générale de l'ARS de Mayotte ;

. Mme Joëlle RASTAMI, membre de France Assos Santé Mayotte.

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 21 juillet 2020

Audition sur la crise sanitaire en Guyane

La commission d'enquête a procédé à une audition commune. Elle a entendu :

. Mme Clara de BORT, directrice générale de l'ARS de Guyane ;

. Mme Sophie CHARLES, maire de Saint-Laurent-du-Maroni ;

. M. Marc Del GRANDE, préfet de la région Guyane ;

. M. Christophe ROBERT, directeur général du CHR de Cayenne.

La vidéo

Le compte rendu

 

Jeudi 16 juillet 2020

Audition sur les services d'urgence

La commission d'enquête a entendu conjointement :

. le colonel Grégory ALLIONE, président de la Fédération nationale des sapeurs pompiers de France (FNSPF) ;

. le Dr François DOLVECK, directeur des Urgences du centre hospitalier de Melun - Marc Jacquet ;

. le Dr Christophe PRUDHOMME, porte-parole de l'association des médecins urgentistes de France (AMUF).

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 15 juillet 2020

Auditions

La commission d'enquête a organisé une table ronde avec des professionnels de santé libéraux d'Île-de-France :

. Dr Pascal BILTZ, médecin généraliste à Paris 19;

. M. Thomas Le BA, infirmier, président de la communauté professionnelle territoriale de santé de Paris 10e et Dr Sabrina KADRI, médecin généraliste à Paris 10e ;

. Mme Velyane PADOLY, infirmière libérale en Seine-Saint-Denis ;

. Dr Yohann SAYNAC, médecin généraliste, président de la communauté professionnelle territoriale de santé de Pantin ;

. Dr Cédric SÉTROUK, pharmacien d'officine en Seine-Saint-Denis ;

. Dr Vanessa VIOMESNIL, médecin généraliste au sein de la communauté professionnelle territoriale de santé de Paris 18e.

La vidéo

Le compte rendu

Elle a ensuite procédé à une audition commune de :

. M. Martin HIRSCH, directeur général de l'AP-HP ;

. Mme Valérie PÉCRESSE, présidente de la région Île-de-France ;

. M. Aurélien ROUSSEAU, directeur de l'ARS d'Île-de-France.

 

La vidéo

Le compte rendu

 

Jeudi 9 juillet 2020

Gestion de la crise sanitaire dans le Grand-Est

 La commission d'enquête a entendu, le jeudi 9 juillet, lors d'une audition commune :

. Mme Josiane CHEVALIER, préfète de la région Grand-Est ;

. Mme Brigitte KLINKERT, présidente du conseil départemental du Haut-Rhin ;

. M. Christophe LANNELONGUE, ancien directeur de l’ARS Grand-Est.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 8 juillet 2020

Audition du président de la région Grand-Est

La commission d'enquête a entendu M. Jean ROTTNER, président de la région Grand-Est.

La vidéo

Le compte rendu

 

Jeudi 2 juillet 2020

Constitution du Bureau de la commission d'enquête

Au cours de sa réunion constitutive, la commission d’enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid‑19 et de sa gestion a désigné son Bureau.

Le Bureau de la commission d'enquête

Mercredi 1er juillet 2020

Désignation des 36 membres de la commission d'enquête

Le Sénat a procédé à la désignation des 36 membres de la commission d'enquête pour l’évaluation des politiques publiques face aux grandes pandémies à la lumière de la crise sanitaire de la covid-19 et de sa gestion.

 

Les membres de la commission d'enquête