Sommaire
- Jeudi 7 octobre 2004
- Constitution du Bureau
- Nomination d'un rapporteur
Jeudi 7 octobre 2004
- Présidence de M. Charles Pasqua, président d'âge -
Constitution du Bureau
La commission a procédé à la constitution de son Bureau. Elle a d'abord procédé à l'élection de son président par un scrutin secret. M. André Dulait a présenté la candidature de M. Serge Vinçon, M. Louis Mermaz celle de M. Didier Boulaud.
Les résultats du scrutin ont été les suivants :
- nombre de votants : 52 ;
- bulletins blancs et nuls : 1 ;
- suffrages exprimés : 51 ;
- majorité absolue : 26.
Ont obtenu :
M. Serge Vinçon : 31 voix ;
M. Didier Boulaud : 20 voix.
M. Serge Vinçon ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu.
Présidence de M. Serge Vinçon, président - Après avoir exprimé ses remerciements à ses collègues, M. Serge Vinçon, président, a invité la commission à procéder à l'élection de ses vice-présidents.
Ont été élus, par acclamation,
- MM. Jean François-Poncet, Robert Del Picchia, Jacques Blanc, Mme Monique Cerisier-ben Guiga, MM. Jean-Pierre Plancade, Philippe Nogrix, Mme Hélène Luc, et M. André Boyer.
La commission a alors procédé à l'élection de ses secrétaires.
Ont été élus, par acclamation, MM. Simon Loueckhote, Daniel Goulet, Jean-Guy Branger, Jean-Louis Carrère et André Rouvière.
En conséquence, le Bureau de la commission est ainsi constitué :
- président : M. Serge Vinçon.
- vice-présidents :
- M. Jean François-Poncet,
- M. Robert Del Picchia,
- M. Jacques Blanc,
- Mme Monique Cerisier-ben Guiga,
- M. Jean-Pierre Plancade,
- M. Philippe Nogrix,
- Mme Hélène Luc,
- et M. André Boyer.
- secrétaires :
- M. Simon Loueckhote,
- M. Daniel Goulet,
- M. Jean-Guy Branger,
- M. Jean-Louis Carrère,
- et M. André Rouvière.
Nomination d'un rapporteur
La commission a ensuite désigné M. André Dulait comme rapporteur sur le projet de loi n° 287 (2003-2004), modifié par l'Assemblée nationale, relatif au contrat de volontariat de solidarité internationale en remplacement de M. Jean-Marie Poirierdont le mandat de sénateur a cessé.