AFFAIRES SOCIALES

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Mercredi 7 octobre 1998

- Présidence de M. Marcel Lesbros, président d'âge.

Constitution du Bureau de la commission

- Après que M. Marcel Lesbros eut rappelé les dispositions de l'article 13 du règlement du Sénat, la commission a procédé à l'élection de son président.

M. Henri de Raincourt a présenté la candidature de M. Jean Delaneau ; M. Jacques Bimbenet a présenté la candidature de M. Jean-Pierre Fourcade. M. François Autain a indiqué que les membres du groupe socialiste ne prendraient pas part au vote. M. Guy Fischer a fait une déclaration identique pour les commissaires du groupe communiste, républicain et citoyen.

L'élection du président a donné lieu à un seul tour de scrutin dont les résultats ont été les suivants :

Nombre de votants : 36

Bulletins blancs : 3

Suffrages exprimés : 33

Majorité absolue : 17

M. Jean Delaneau : 21 voix

M. Jean-Pierre Fourcade : 12 voix.

M. Jean Delaneau, ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, a été proclamé élu président.

Présidence de M. Jean Delaneau, président - Après avoir remercié ses collègues de la confiance qu'ils lui accordaient, M. Jean Delaneau, président, a tenu à rendre hommage au président Jean-Pierre Fourcade et a indiqué qu'il s'emploierait à ce que la commission poursuive ses travaux avec le même sérieux, la même qualité et la même capacité de propositions que par le passé. Il a souhaité la bienvenue aux nouveaux membres de la commission et a adressé une pensée amicale à ceux qui l'ont quittée.

La commission a alors complété son bureau.

Elle a désigné à l'unanimité MM. Jacques Bimbenet, Louis Boyer, Mme Marie-Madeleine Dieulangard, MM. Guy Fischer, Jean-Louis Lorrain et Louis Souvet en qualité de vice-présidents, ainsi que Mme Annick Bocandé, MM. Charles Descours, Alain Gournac et Roland Huguet en qualité de secrétaires.

Le bureau de la commission est donc ainsi constitué :

Président : M. Jean Delaneau

Vice-presidents : MM. Jacques Bimbenet

Louis Boyer

Mme Marie-Madeleine Dieulangard

MM. Guy Fischer

Jean-Louis Lorrain

Louis Souvet

Secrétaires : Mme Annick Bocandé

MM. Charles Descours

Alain Gournac

Roland Huguet

Puis, M. Jean Delaneau, président, a évoqué le programme de travail de la commission, pour les prochaines semaines, consacré essentiellement au projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 1999 et à l'examen des avis sur le projet de budget pour 1999.