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COMPTES RENDUS DE LA COMMISSION DE LA CULTURE, DE L'EDUCATION ET DE LA COMMUNICATION


Mardi 8 octobre 2013

- Présidence de Mme Marie-Christine Blandin, présidente -

Régime des intermittents - Table ronde

La commission organise une table ronde sur le régime des intermittents dans le secteur culturel. Sont entendus :

- M. Michel Davy de Virville, conseiller maître à la Cour des comptes ;

- M. Vincent Destival, directeur général de l'Unédic ;

- M. Mathieu Grégoire, maître de conférences en sociologie à l'université de Picardie, chercheur au CURAPP-ESS (CNRS), chercheur associé au centre d'études de l'emploi ;

- M. Jacques Peskine, président de la fédération des entreprises du spectacle vivant, de la musique, de l'audiovisuel et du cinéma (FESAC) ;

- M. Jérôme Tisserand, chargé des relations institutionnelles, et Mme Véronique Ravier à la coordination des intermittents et précaires d'Ile-de-France (CIP-IDF) ;

- M. Christophe Strassel, adjoint à la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle au ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social ;

- Mme Laurence Tison-Vuillaume, adjointe au directeur général de la création artistique (DGCA) au ministère de la culture et de la communication ;

- MM. Franck Guilbert, comédien, secrétaire général adjoint du bureau de la fédération des syndicats, des arts et spectacles, de l'audiovisuel, de la presse, de la communication et du multimédia (FASAP-FO), secrétaire général du syndicat national libre des artistes (SNLA FO) et Roland Timsit, comédien, metteur en scène et membre du conseil fédéral de la FASAP-FO ;

- MM. Denis Gravouil, secrétaire général de la fédération CGT du spectacle, représentant CGT à l'Unédic, et Jimmy Shuman de la délégation générale du syndicat français des artistes interprètes ;

- Mme Geneviève Roy, vice-présidente aux affaires sociales et M. Georges Tissié, directeur des affaires sociales à la confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME).

Le compte rendu de cette table ronde fera l'objet d'un rapport d'information dont la commission a autorisé la publication.

Organisme extra parlementaire - Désignation de membres

La commission désigne Mme Marie-Christine Blandin, MM. Jacques Legendre et Jacques-Bernard Magner en qualité de candidats proposés à la nomination du Sénat pour siéger comme membres du Conseil supérieur des programmes.