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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 28 octobre 2020

Programmation de la recherche

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 52 (2020-2021) adopté par la commission (Laure DARCOS, rapporteur), sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (procédure accélérée).

Mercredi 28 octobre 2020

Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal

La commission a examiné le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (procédure accélérée), et élaboré son texte.

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Le rapport (sera publié ultérieurement)

Le texte adopté par la commission

Mardi 27 octobre 2020

Quel avenir pour les salles de spectacle en France à l’heure du couvre-feu ?

La commission a organisé une table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le contexte de la crise sanitaire. Y ont pris part :

- la Fédération Nationale des Cinémas Français (FNCF), représentée par Marc-Olivier Sebbag, délégué général,

- le Syndicat national des producteurs, diffuseurs, festivals et salles de spectacle musical et de variété (PRODISS),  représenté par Aurélien Binder, vice-président du comité Salles, accompagné de Malika Seguineau, directrice générale,

- le Syndicat national du théâtre privé (SNTP), représenté par Bertrand Thamin, président,

- l’Union Syndicale des Employeurs du secteur Public du Spectacle Vivant (USEP-SV), représentée par Aurélie Foucher, déléguée générale du Syndicat des producteurs, Festivals, Ensembles, Diffuseurs Indépendants de Musique.

La vidéo

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Mardi 27 octobre 2020

Audition de Roxana Maracineanu

La commission a entendu Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur le projet de finances pour 2021.

La vidéo

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Jeudi 22 octobre 2020

Audition de Jean-Michel Blanquer et Gérald Darmanin

À la suite de l'assassinat de Samuel PATY, la commission a entendu, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration général, Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur.

 

La vidéo

Mercredi 21 octobre 2020

Audition de Frédérique Vidal

La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2021.

 

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

Mercredi 21 octobre 2020

Audition de Thierry Coulhon

La commission a entendu Thierry COULHON, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES).

Le compte rendu

Mardi 20 octobre 2020

Audition de Roselyne Bachelot

La commission a entendu Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.

 

Le compte rendu

 

Mardi 20 octobre 2020

Désignation des rapporteurs pour avis sur le PLF 2021

La commission a désigné ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.

Les rapporteurs budgétaires

Mercredi 14 octobre 2020

Programmation de la recherche

La commission a examiné le rapport de Laure DARCOS sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (procédure accélérée), et élaboré son texte.

L'Essentiel

Le rapport

Le texte adopté par la commission

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 octobre 2020

Audition de Frédérique Vidal

La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.

La vidéo

 

Le compte rendu

Mercredi 7 octobre 2020

Constitution du Bureau

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a constitué son bureau. Laurent LAFON, Sénateur du Val-de-Marne, a été nommé Président.

 

Le Bureau

 

Le compte rendu

 

 

 

Projet de loi de finances pour 2020

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)