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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mardi 13 avril 2021 - 14 h 00

Audition de Roselyne Bachelot

La commission entendra Mme Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 13 avril 2021 - 15 h 30

Audition de Roch-Olivier Maistre

La commission entendra M. Roch-Olivier MAISTRE, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le projet de loi n° 523 (2020-2021) relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et sur le projet de loi organique n° 522 (2020-2021) modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (procédure accélérée).

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 14 avril 2021

Table ronde sur les Droits voisins

La commission organise une table ronde sur le "Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse" réunissant :

- M. Jean-Marie CAVADA, président de l'Institute for Digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen,

- M. Fabrice FRIES, président de l'Agence France Presse (AFP),

- M. Alain AUGÉ, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM),

- M. Jean-Pierre de KERRAOUL, président de la commission juridique de l'Alliance de la Presse d'information générale (APIG),

- M. Laurent BÉRARD-QUELIN, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS),

- Mme Florence BRAKA, secrétaire générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP).

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 7 avril 2021

Audition de Isabelle de Silva

La commission a entendu Mme Isabelle de SILVA, présidente de l'Autorité de la concurrence.

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 7 avril 2021

Audition de Nicolas de Tavernost et Karine Blouët

La commission a entendu M. Nicolas de TAVERNOST, président du Groupe M6, et Mme Karine BLOUËT, secrétaire générale.

 

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

La vidéo

Mercredi 31 mars 2021

Audition de Tony Estanguet et Nicolas Ferrand

La commission a entendu MM. Tony ESTANGUET, président du Comité d'organisation des jeux olympiques et paralympiques (COJOP) de Paris 2024 et Nicolas FERRAND, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solidéo).

 

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 30 mars 2021

Audition de Thierry Breton

En commun avec la commission des affaires européennes et la commission des affaires économiques, la commission a entendu M. Thierry BRETON, commissaire européen au marché intérieur.

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 30 mars 2021

Respect des principes de la République

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond du texte n° 455 rect. (2021-2021), adopté par la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, sur le projet de loi n° 369 (2021-2021) confortant le respect des principes de la République.

Le compte rendu

Mercredi 24 mars 2021

Audition de Souâd Ayada

La commission a auditionné Souâd AYADA, présidente du Conseil supérieur des programmes (CSP).

 

Le compte rendu

La vidéo

    

Mercredi 17 mars 2021

Audition de MM. Damien Cuier et Gilles Duffau

La commission a entendu MM Damien CUIER, président de la SAS pass Culture, et Gilles DUFFAU, président par intérim du comité stratégique.

Le compte rendu

La vidéo

Mardi 16 mars 2021

Respect des principes de la République

La commission a examiné le rapport pour avis de M. Stéphane PIEDNOIR sur le projet de loi n° 369 (202-2021), adopté par l’assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, confortant le respect des principes de la République ainsi que les articles délégués au fond par la commission des lois.

Le compte rendu

Le dossier législatif

L'Essentiel

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 11 mars 2021

Audition de Jean-Michel Blanquer

La commission a auditionné Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant les principes de la République.

Le compte rendu

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 10 mars 2021

Fonction de directrice ou de directeur d'école

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 406 (2020‑2021), adopté par la commission, sur la proposition de loi n°566 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école, et élaboré son texte.

Le compte rendu

Mercredi 10 mars 2021

Audition de Jean-Pierre Obin

Dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant les principes de la République, la commission a entendu Jean-Pierre OBIN, ancien inspecteur général de l’Éducation nationale, auteur du livre "Comment on a laissé l’islamisme pénétrer l’école".

Le compte rendu (sera publié ultérieurement)

La vidéo

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 3 mars 2021

Fonction de directrice ou de directeur d'école

La commission a examiné le rapport de M. Julien BARGETON sur la proposition de loi n°566 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, créant la fonction de directrice ou de directeur d’école, et élaboré son texte.

Le compte rendu

Le rapport

Le texte adopté par la commission

L'Essentiel

Mercredi 17 février 2021

Audition de Dominique Schnapper

La commission a entendu, dans le cadre de l’examen du projet de loi confortant les principes de la République et en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration général, Dominique SCHNAPPER, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 17 février 2021

Fondation du patrimoine

La commission a examiné le rapport de Mme Sabine DREXLER sur la proposition de loi n°287 (2019-2020), modifiée par l'Assemblée nationale en première lecture, visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine, et élaboré son texte selon la procédure de législation en commission.

 

Le compte rendu

Le rapport

Le texte adopté par la commission

L'Essentiel

Le billet de l'Espace presse

Mardi 16 février 2021

Code mondial antidopage

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le projet de loi n° 198 (2020-2021) adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage.

Le compte rendu

L'Essentiel

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 10 février 2021

Table ronde sur " l’avenir des acteurs de la filière du livre "

Lors d’une table ronde organisée sur "l’avenir des acteurs de la filière du livre", la commission a entendu :

- Mme Anne MARTELLE, présidente, et M. Guillaume HUSSON, délégué général du Syndicat de la librairie française (SNL),

- M. Vincent MONTAGNE, président du Syndicat national de l’édition (SNE),

- Mme Régine HATCHONDO, présidente du Centre national du livre (CNL),

- M. Christophe HARDY, président de la Société des Gens de Lettres (SGDL) et vice-président du Conseil Permanent des Écrivains (CPE). 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 3 février 2021

Code mondial antidopage

La commission a examiné le rapport de Mme Elsa SCHALCK sur le projet de loi n° 198 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l’efficacité de la lutte contre le dopage. La commission n’a pas adopté de texte.

Le compte rendu

Le résultat des travaux de la commission

Le rapport

L'Essentiel

Le Communique de presse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 3 février 2021

Audition de Jean-Philippe Thiellay

La commission a entendu Jean-Philippe THIELLAY, président du Centre national de la musique.

La vidéo

Le compte rendu

 

     

Mardi 2 février 2021

Audition de Juliette Théry-Schultz

La commission a entendu Juliette THÉRY-SCHULTZ, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA). La commission a émis un avis conforme.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 27 janvier 2021

Audiovisuel public

La commission a entendu le rapport du sénateur Jean-Raymond HUGONET sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public pour la période 2020-2022. Elle a émis un avis défavorable pour les contrats de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l’INA.

En revanche, tenant compte des particularités en matière de programmation budgétaire de la société ARTE France, elle a émis un avis favorable à son contrat d'objectifs et de moyens.

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Le rapport

Mercredi 20 janvier 2021

Tables rondes "Sport et santé"

Lors de deux tables rondes organisées conjointement avec la commission des affaires sociales sur le thème "Sport et santé", la commission a entendu  :

- M. Laurent FLEURY, responsable du pôle expertise collective et le Pr François CARRÉ, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l’Inserm,

- le Dr Albert SCEMAMA, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, M. Matthieu SCHULER, directeur de l'évaluation des risques, et Mme Irène MARGARITIS, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, le Dr Alain FREY, président de la Société française de traumatologie du sport (SFTS) et membre du conseil d’administration de la Société française de médecine de l’exercice et du sport (SFMES) et Mme Christèle GAUTIER, cheffe de projet Stratégie Nationale Sport Santé au ministère des sports.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 13 janvier 2021

Patrimoine sensoriel des campagnes françaises

La commission a examiné le rapport de M. Pierre-Antoine LEVI sur la proposition de loi n° 286 (2019-2020), adoptée par l’Assemblée nationale, visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises. Elle a adopté, à l’unanimité, le texte sans modification.

Le compte rendu

Le rapport

L'Essentiel

Le texte adopté par la commission

Mercredi 13 janvier 2021

Audition de Laurence ENGEL

La commission a entendu Laurence ENGEL, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BnF).

 

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 12 janvier 2021

Audiovisuel public

La commission a organisé une table ronde sur les projets de contrats d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 des sociétés de l’audiovisuel public, avec :

- Delphine ERNOTTE CUNCI, présidente de France Télévisions
- Sibyle VEIL, présidente-directrice générale de Radio France
- Bruno PATINO, président du directoire d’Arte France
- Marie-Christine SARAGOSSE, présidente-directrice générale de France Médias Monde
- Laurent VALLET, président de l’Institut national de l’audiovisuel.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 16 décembre 2020

Restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques

La commission a autorisé la publication du rapport d'information de MM. Max BRISSON et Pierre OUZOULIAS, fait au nom de la mission d'information sur les restitutions des biens culturels appartenant aux collections publiques présidée par Catherine MORIN-DESAILLY.

 

 Le compte rendu

Le rapport

L'Essentiel

Le dossier de presse

Mardi 15 décembre 2020

Audition de Roch-Olivier Maistre

La commission a entendu Roch-Olivier MAISTRE, président du Conseil supérieur de l’audiovisuel (CSA).

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 9 décembre 2020

Audition de Michel Cadot

La commission a entendu Michel CADOT, délégué interministériel aux Jeux olympiques et paralympiques 2024, président de l’Agence nationale du Sport (ANS).

 

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 9 décembre 2020

Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal

Sur le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY, la commission a décidé de déposer une motion tendant à opposer la question préalable au projet de loi n° 196 (2020-2021), adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.

Le compte rendu

 

Mercredi 9 décembre 2020

Protection patrimoniale et promotion des langues régionales

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 177 adopté par la commission (rapporteure : Monique de MARCO) sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion.

 

Le compte rendu

Mercredi 2 décembre 2020

Protection patrimoniale et promotion des langues régionales

La commission a examiné le rapport de Monique de MARCO sur la proposition de loi n° 321 (2019-2020), adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion, et adopté conforme le texte transmis.

 

Le rapport

L'Essentiel

Le texte adopté par la commission

Le compte rendu

 

Mercredi 2 décembre 2020

Examen de 2 avis budgétaires

La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs au Sport (rapporteur : M. Jean‑Jacques LOZACH) et un avis défavorable à l'adoption des crédits relatifs à la Jeunesse et vie associative (rapporteur : M. Jacques‐Bernard MAGNER.

 

Le compte rendu

L'Essentiel "Sport"

L'Essentiel "Jeunesse et vie associative"

Mercredi 2 décembre 2020

Audition de Nathalie Élimas

La commission a entendu Nathalie ÉLIMAS, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire.

 

Le compte rendu

La vidéo

 

Jeudi 26 novembre 2020

Examen de 2 avis budgétaires

La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à l’Enseignement supérieur (rapporteur : M. Stéphane PIEDNOIR) et à la Recherche (rapporteur : Mme Laure DARCOS).

Le compte rendu

L'Essentiel

Mercredi 25 novembre 2020

Examen de 4 avis budgétaires

La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à l’Action extérieure de l’État (rapporteur : M. Claude KERN), à l’Enseignement scolaire (rapporteur : M. Jacques GROSPERRIN), au Cinéma (rapporteur : M. Jérémy BACCHI) et au Livre et industries culturelles (rapporteur : M. Julien BARGETON).

 

Le compte rendu

L'Essentiel "Action extérieure de l'État"

L'Essentiel "Enseignement scolaire"

L'Essentiel "Cinéma"

L'Essentiel "Livre et industries culturelles"

Mercredi 18 novembre 2020

Examen de 3 avis budgétaires

La commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à la Presse (rapporteur : M. Michel LAUGIER), au Patrimoine (rapporteur : M. Philippe NACHBAR) et à la Création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture (rapporteure : Mme Sylvie ROBERT).

Le compte rendu

L'Essentiel "Presse"

L'Essentiel "Patrimoine

L'Essentiel "Création

Mardi 17 novembre 2020

Audition de Jean-Michel Blanquer et Sarah El Haïry

La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Sarah EL HAÏRY, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement, sur le projet de loi de finances pour 2021.

 

  Le compte rendu

La vidéo

Mardi 17 novembre 2020

Examen de l'avis budgétaire Audiovisuel

Sur le rapport de M. Jean-Raymond HUGONET, la commission a émis un avis favorable à l'adoption des crédits relatifs à l'Audiovisuel et au compte de concours financiers Avances à l'audiovisuel public.

 

 Le compte rendu

L'Essentiel

Mardi 10 novembre 2020

Audition de Roselyne Bachelot

La commission a entendu Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2021.

 

 Le compte rendu

La vidéo

 

Mardi 10 novembre 2020

Examen de l'avis budgétaire Enseignement technique agricole

Sur le rapport de Mme Nathalie DELATTRE, la commission a émis un avis défavorable pour le programme 143 consacré aux crédits relatifs à l'Enseignement technique agricole du projet de loi de finances pour 2021.

 

 Le compte rendu

L'Essentiel

Mercredi 4 novembre 2020

Audition de Denis Masseglia

La commission a entendu Denis MASSEGLIA, Président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 4 novembre 2020

Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 92 adopté par la commission (Catherine MORIN-DESAILLY, rapporteure), sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (procédure accélérée).

 Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 28 octobre 2020

Programmation de la recherche

La commission a examiné les amendements de séance déposés sur le texte n° 52 (2020-2021) adopté par la commission (Laure DARCOS, rapporteur), sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (procédure accélérée).

 

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 28 octobre 2020

Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal

La commission a examiné le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY sur le projet de loi n° 15 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal (procédure accélérée), et élaboré son texte.

Le compte rendu

Le rapport

Le texte adopté par la commission

L'Essentiel

Le billet de l'Espace presse

Mardi 27 octobre 2020

Quel avenir pour les salles de spectacle en France à l’heure du couvre-feu ?

La commission a organisé une table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le contexte de la crise sanitaire. Y ont pris part :

- la Fédération Nationale des Cinémas Français (FNCF), représentée par Marc-Olivier SEBBAG, délégué général,

- le Syndicat national des producteurs, diffuseurs, festivals et salles de spectacle musical et de variété (PRODISS),  représenté par Aurélien BINDER, vice-président du comité Salles, accompagné de Malika SEGUINEAU, directrice générale,

- le Syndicat national du théâtre privé (SNTP), représenté par Bertrand THAMIN, président,

- l’Union Syndicale des Employeurs du secteur Public du Spectacle Vivant (USEP-SV), représentée par Aurélie FOUCHER, déléguée générale du Syndicat des producteurs, Festivals, Ensembles, Diffuseurs Indépendants de Musique.

La vidéo

Le compte rendu

 

Mardi 27 octobre 2020

Audition de Roxana Maracineanu

La commission a entendu Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur le projet de finances pour 2021.

La vidéo

Le compte rendu

Jeudi 22 octobre 2020

Audition de Jean-Michel Blanquer et Gérald Darmanin

À la suite de l'assassinat de Samuel PATY, la commission a entendu, en commun avec la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration général, Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald DARMANIN, ministre de l'intérieur.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 21 octobre 2020

Audition de Frédérique Vidal

La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2021.

 

Le compte rendu

 

Mercredi 21 octobre 2020

Audition de Thierry Coulhon

La commission a entendu Thierry COULHON, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES).

Le compte rendu

 

Mardi 20 octobre 2020

Audition de Roselyne Bachelot

La commission a entendu Roselyne BACHELOT, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal.

 

Le compte rendu

 

Mardi 20 octobre 2020

Désignation des rapporteurs pour avis sur le PLF 2021

La commission a désigné ses rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2021.

 

Les rapporteurs budgétaires

Mercredi 14 octobre 2020

Programmation de la recherche

La commission a examiné le rapport de Laure DARCOS sur le projet de loi n° 722 (2019-2020), adopté par l'Assemblée nationale, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur (procédure accélérée), et élaboré son texte.

 

L'Essentiel

Le rapport

Le texte adopté par la commission

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 7 octobre 2020

Audition de Frédérique Vidal

La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, sur le projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur.

 

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 7 octobre 2020

Constitution du Bureau

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a constitué son bureau. Laurent LAFON, Sénateur du Val-de-Marne, a été nommé Président.

 

 

Le bureau

Le compte rendu

Projet de loi de finances pour 2021

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)