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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 24 juillet 2019

Audition de Cédric O

La commission de la culture a entendu Cédric O, secrétaire d'État au numérique.

Le compte rendu

La vidéo

 

Mercredi 17 juillet 2019

Parcoursup

Jacques GROSPERRIN a présenté aux membres de la commission une communication sur les algorithmes locaux dans Parcoursup.

Le compte rendu

 

Mercredi 17 juillet 2019

CNIL : Audition de Marie-Laure Denis

La commission a entendu Marie-Laure DENIS, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Le compte rendu

 

Mercredi 10 juillet 2019

Audition de Paul de Sinéty (DGLFLF)

La commission a entendu ce jour Paul DE SINÉTY, délégué général à la langue française et aux langues de France (DGLFLF).

Le compte rendu

 

Mardi 9 juillet 2019

Table ronde sur la régulation audiovisuelle

La commission a organisé une table ronde sur la régulation audiovisuelle en présence de Sharon WHITE, directrice générale de l'OFCOM (régulateur britannique), et Roch-Olivier MAISTRE, président du CSA.

Le compte rendu

La vidéo

Lundi 8 juillet 2019

Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

La commission a examiné, en nouvelle lecture, le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

3 juillet 2019

Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse

La commission a examiné, en deuxième lecture, les amendements sur son texte n° 581 (2018-2019) sur la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 2 juillet 2019

Agence nationale du sport et JO 2024

La commission a examiné les amendements sur son texte n° 598 (2018-2019) sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 26 juin 2019

Examen de rapports législatifs

La commission a examiné les rapports :

- de Claude KERN sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 (le billet de l'Espace presse) ;

- et de Jean-Raymond HUGONET sur la proposition de loi relative à la création d'un Centre national de la musique (le billet de l'Espace presse).

Le compte rendu

 

Mercredi 19 juin 2019

Conseillers techniques sportifs

Michel SAVIN a présenté à la presse les conclusions de la mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques.

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Le compte rendu

Mercredi 19 juin 2019

Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse

La commission a examiné le rapport, en deuxième lecture, de David ASSOULINE sur la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 12 juin 2019

Audition de Sibyle Veil

La commission de la culture a entendu Sibyle VEIL, présidente-directrice générale de Radio France, sur le plan stratégique : "Radio France 2022 : une nouvelle ambition de service public".

Le compte rendu

Mercredi 12 juin 2019

Parcoursup

La commission a entendu Bastien BRILLET, rapporteur général de la Commission d'accès aux documents administratifs (CADA), et Christelle GUICHARD, secrétaire générale, sur les algorithmes locaux dans Parcoursup.

Le compte rendu

Mercredi 22 mai 2019

Restauration de Notre-Dame de Paris

La commission a examiné le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi n° 492 (2018-2019) pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

Le texte adopté par le Sénat

Le billet de l'Espace presse

Mardi 21 mai 2019

Réforme des études de santé

La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent LAFON sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Jeudi 16 mai 2019

Restauration de Notre-Dame de Paris

La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 15 mai 2019

Modernisation de la distribution de la presse

La commission a examiné le rapport de Michel LAUGIER sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mardi 7 mai 2019

Distribution de la presse

La commission a entendu Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP), sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 7 mai 2019

Distribution de la presse

La commission de la culture a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 30 avril 2019

École de la confiance

La commission a examiné le rapport de Max BRISSON sur le projet de loi n° 323 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 10 avril 2019

Audition des dirigeants d'ARTE

La commission a entendu Peter BOUDGOUST, président du groupe ARTE, et Véronique CAYLA, présidente de ARTE France, sur la situation et les enjeux à venir de la chaîne franco-allemande.

La vidéo

Le compte rendu

Mardi 9 avril 2019

Audition de Jean-Michel Blanquer

La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le projet de loi pour une école de la confiance.

La vidéo

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Projet de loi de finances pour 2019

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)