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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 18 juillet 2018

Établissements publics de coopération culturelle

La commission de la culture a entendu la présentation de M. Laurent LAFON et Mme Sylvie ROBERT sur le rapport de la mission d'information sur les établissements public de coopération culturelle (EPCC).

Le compte rendu

La synthèse

Mercredi 18 juillet 2018

Lutte contre la manipulation de l'information

La commission de la culture a examiné le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre la manipulation de l'information. Elle a adopté, sur proposition de la rapporteure, une motion tendant à opposer la question préalable.

Le compte rendu

La synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 4 juillet 2018

Audition de Jean-Michel Blanquer

La commission a entendu le ministre de l'Éducation nationale dans le cadre d'une audition portant principalement sur les réformes du baccalauréat et du lycée professionnel.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 4 juillet 2018

Téléphone portable à l'école

La commission de la culture a examiné le rapport de Stéphane PIEDNOIR sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges.

Le dossier législatif

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 28 juin 2018

Audition de Frédérique Vidal

La commission de la culture a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, afin de faire un point d'étape sur Parcoursup.

Le compte rendu

La vidéo

 

Mercredi 27 juin 2018

Audition de Maxime Saada

La commission a auditionné Maxime SAADA, président du directoire du groupe Canal+, sur la perte des droits de la L1 de football et ses conséquences sur le modèle de Canal+, notamment les relations entre Canal+ et le cinéma et la création audiovisuelle.

Le compte rendu

La vidéo

Mercredi 27 juin 2018

La formation à l'heure du numérique

La commission a entendu la présentation de Mme Catherine MORIN-DESAILLY sur son rapport d'information sur la formation à l'heure du numérique.

La synthèse

Le rapport

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 27 juin 2018

Avis sur le projet de loi ELAN

La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 567, 2017-2018).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 20 juin 2018

Audition de Denis Rapone

La commission de la culture a auditionné Denis RAPONE, président de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).

Le compte rendu

 

Mercredi 20 juin 2018

Enseignement scolaire et agricole en Guyane

Jean-Claude CARLE, Antoine KARAM et Laurent LAFON ont présenté les conclusions de la mission sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane, qui s'est rendue sur place du 15 au 21 avril 2018.

Le compte rendu

La synthèse

Mercredi 20 juin 2018

Avis sur le projet de loi "Liberté de choisir son avenir professionnel"

La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent LAFON sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018).

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mardi 19 juin 2018

Audition d'Olivier Schrameck

La commission de la culture a auditionné Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 13 juin 2018

Lutte contre les fausses informations

La commission de la culture a organisé ce jour deux tables rondes successives autour de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations : la première avec les directeurs de l'information des grands médias audiovisuels (1), la seconde avec les représentants de la presse écrite (2).

Les vidéos (1) (2)

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 6 juin 2018

Audition de Sibyle Veil

La commission de la culture a entendu Mme Sibyle VEIL, nouvelle présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation pour Radio France (2018-2023).

Le compte rendu

L' audition au format MP3

 

Mercredi 6 juin 2018

Nouvelle audition sur la situation de la distribution de la presse

La commission de la culture a auditionné M. Patrick BAURET, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal LEFÈBVRE, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal LE BOULC'H, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale.

Le compte rendu

Mercredi 30 mai 2018

Avis sur le projet de loi "Asile et Immigration"

La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN sur le projet de loi n° 464 (2017-2018) pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 23 mai 2018

Avis sur la proposition de loi relative aux centres-villes et centres-bourgs

La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) portant Pacte de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

Le compte rendu
La note de synthèse

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 23 mai 2018

Audition du président des Messageries Lyonnaises de Presse

La commission a entendu ce jour M. José FERREIRA, président des Messageries Lyonnaises de Presse (MLP), dans le cadre du suivi de la situation de la distribution de la presse.

Le compte rendu

Mercredi 16 mai 2018

Situation de la distribution de la presse

La commission a poursuivi son cycle d'auditions sur la situation de la distribution de la presse.

Elle a ainsi entendu :

- M. Éric FOTTORINO, directeur de la publication de l'hebdomadaire "Le Un" ;
- M. Marc SCHWARTZ, chargé d'une mission sur l'avenir de la distribution de la presse par la ministre de la culture ;
- M. Nicolas SAUZAY, président de la coopérative des magazines.

Le compte rendu

Mercredi 16 mai 2018

Avenir de la voie professionnelle scolaire

La commission a entendu Mme Céline CALVEZ, députée, et M. Régis MARCON, chef cuisinier étoilé, auteurs du rapport : "La voie professionnelle scolaire, Viser l'excellence" remis au ministre de l'Éducation le 22 février 2018.

Le compte rendu

Mercredi 18 avril 2018

Table ronde sur le patrimoine

La commission de la culture a organisé le 18 avril 2018 une table ronde consacrée aux dispositions relatives au patrimoine et à l’architecture du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN).

Le compte rendu

Le communiqué de presse

Mercredi 11 avril 2018

Audition de Thierry Damerval

La commission de la culture a auditionné de M. Thierry DAMERVAL, président-directeur général de l’Agence nationale de la recherche (ANR) à l'occasion de sa récente nomination.

Le compte rendu

Mardi 3 avril 2018

Audition sur les fausses informations

La commission de la culture, en commun avec la commission des lois, a procédé à une audition sur les fausses informations ("fake news").

La vidéo

Le compte rendu

Projet de loi de finances pour 2018

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)