Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Établissements publics de coopération culturelle
La commission de la culture a entendu la présentation de M. Laurent LAFON et Mme Sylvie ROBERT sur le rapport de la mission d'information sur les établissements public de coopération culturelle (EPCC).
Lutte contre la manipulation de l'information
La commission de la culture a examiné le rapport de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à la lutte contre la manipulation de l'information. Elle a adopté, sur proposition de la rapporteure, une motion tendant à opposer la question préalable.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission a entendu le ministre de l'Éducation nationale dans le cadre d'une audition portant principalement sur les réformes du baccalauréat et du lycée professionnel.
Téléphone portable à l'école
La commission de la culture a examiné le rapport de Stéphane PIEDNOIR sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, relative à l'encadrement de l'utilisation du téléphone portable dans les écoles et les collèges.
Audition de Frédérique Vidal
La commission de la culture a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation, afin de faire un point d'étape sur Parcoursup.
Audition de Maxime Saada
La commission a auditionné Maxime SAADA, président du directoire du groupe Canal+, sur la perte des droits de la L1 de football et ses conséquences sur le modèle de Canal+, notamment les relations entre Canal+ et le cinéma et la création audiovisuelle.
La formation à l'heure du numérique
La commission a entendu la présentation de Mme Catherine MORIN-DESAILLY sur son rapport d'information sur la formation à l'heure du numérique.
Avis sur le projet de loi ELAN
La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 567, 2017-2018).
Audition de Denis Rapone
La commission de la culture a auditionné Denis RAPONE, président de la Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet (Hadopi).
Enseignement scolaire et agricole en Guyane
Jean-Claude CARLE, Antoine KARAM et Laurent LAFON ont présenté les conclusions de la mission sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane, qui s'est rendue sur place du 15 au 21 avril 2018.
Avis sur le projet de loi "Liberté de choisir son avenir professionnel"
La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent LAFON sur le projet de loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel (n° 583, 2017-2018).
Audition d'Olivier Schrameck
La commission de la culture a auditionné Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA), sur la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations.
Lutte contre les fausses informations
La commission de la culture a organisé ce jour deux tables rondes successives autour de la proposition de loi relative à la lutte contre les fausses informations : la première avec les directeurs de l'information des grands médias audiovisuels (1), la seconde avec les représentants de la presse écrite (2).
Audition de Sibyle Veil
La commission de la culture a entendu Mme Sibyle VEIL, nouvelle présidente-directrice générale de Radio France, sur son rapport d'orientation pour Radio France (2018-2023).
Nouvelle audition sur la situation de la distribution de la presse
La commission de la culture a auditionné M. Patrick BAURET, secrétaire général de la Fédération des travailleurs des industries du livre, du papier et de la communication (FILPAC-CGT), M. Pascal LEFÈBVRE, secrétaire fédéral, administrateur de la Fédération, et M. Pascal LE BOULC'H, membre du Bureau fédéral, responsable fédéral de la communication et de la vie syndicale.
Avis sur le projet de loi "Asile et Immigration"
La commission a examiné le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN sur le projet de loi n° 464 (2017-2018) pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie.
Avis sur la proposition de loi relative aux centres-villes et centres-bourgs
La commission a examiné le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur la proposition de loi n° 460 (2017-2018) portant Pacte de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.
Audition du président des Messageries Lyonnaises de Presse
La commission a entendu ce jour M. José FERREIRA, président des Messageries Lyonnaises de Presse (MLP), dans le cadre du suivi de la situation de la distribution de la presse.
Situation de la distribution de la presse
La commission a poursuivi son cycle d'auditions sur la situation de la distribution de la presse.
Elle a ainsi entendu :
- M. Éric FOTTORINO, directeur de la publication de l'hebdomadaire "Le Un" ;
- M. Marc SCHWARTZ, chargé d'une mission sur l'avenir de la distribution de la presse par la ministre de la culture ;
- M. Nicolas SAUZAY, président de la coopérative des magazines.
Avenir de la voie professionnelle scolaire
La commission a entendu Mme Céline CALVEZ, députée, et M. Régis MARCON, chef cuisinier étoilé, auteurs du rapport : "La voie professionnelle scolaire, Viser l'excellence" remis au ministre de l'Éducation le 22 février 2018.
Table ronde sur le patrimoine
La commission de la culture a organisé le 18 avril 2018 une table ronde consacrée aux dispositions relatives au patrimoine et à l’architecture du projet de loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN).
Audition de Thierry Damerval
La commission de la culture a auditionné de M. Thierry DAMERVAL, président-directeur général de l’Agence nationale de la recherche (ANR) à l'occasion de sa récente nomination.
Audition sur les fausses informations
La commission de la culture, en commun avec la commission des lois, a procédé à une audition sur les fausses informations ("fake news").
Missions d'information
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n°607 (2017-2018) du 27 juin 2018 sur la formation à l'heure du numérique
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
