Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Chronologie des médias
Catherine MORIN-DESAILLY et Jean-Pierre LELEUX ont présenté lors d'une conférence de presse le rapport sur la chronologie des médias, adopté par la commission de la culture le mercredi 26 juillet et faisant suite à la journée d'auditions organisée le 12 juillet 2017.
Audition de Mounir Mahjoubi
La commission de la culture a auditionné M. Mounir MAHJOUBI, secrétaire d'État chargé du numérique.
Audition de Françoise Nyssen
La commission de la culture a auditionné Mme Françoise NYSSEN, ministre de la culture.
Culture et handicap
La commission de la culture a examiné le rapport d'information du groupe de travail "Culture et handicap", présenté par Mmes Nicole DURANTON et Brigitte GONTHIER-MAURIN.
Audition de Laura Flessel
Audition d'Olivier Schrameck
La commission de la culture a entendu M. Olivier SCHRAMECK, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel sur le rapport d'activité du CSA pour 2016.
Chronologie des médias
La commission de la culture a organisé une journée d'auditions sur la chronologie des médias. Elle a entendu successivement les représentants des producteurs, créateurs, exploitants et distributeurs, puis les représentants des chaînes gratuites et enfin les représentants des chaînes payantes.
Audition de Frédérique Vidal
La commission de la culture a entendu Mme Frédérique VIDAL, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation.
Situation des festivals
Lors de sa réunion du 28 juin, la commission a entendu une communication de Mme Françoise LABORDE, présidente du Groupe d’études sur les arts de la scène, les arts de la rue et les festivals en régions, sur la situation des festivals.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication, a procédé à l’audition de Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’éducation nationale.
L’audition a porté notamment sur les mesures de rentrée annoncées par le ministre : dédoublement des classes de CP en REP+, mise en place d’un dispositif de devoirs faits, réforme du collège et adaptation des rythmes scolaires.
Réforme des rythmes scolaires
La commission a entendu une communication de MM. Jean-Claude CARLE, Thierry FOUCAUD, Mme Mireille JOUVE et M. Gérard LONGUET, co-rapporteurs du groupe de travail commun à la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et à la commission des finances sur la réforme des rythmes scolaires, en commun avec la commission des finances.
Ethique du sport
La séance publique a examiné, en seconde lecture, la proposition de loi visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs (rapporteur : M. Dominique BAILLY).
Colloque France-Maroc
La commission de la culture a organisé un colloque sur le thème "Relever ensemble les défis contemporains, l’éducation et la culture au cœur du développement de la relation France-Maroc" en collaboration avec l’Ambassade du Maroc en France.
Audition de Bruno Foucher
La commission de la culture a procédé à l'audition de M. Bruno FOUCHER, président de l’Institut français sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) pour la période 2017-2019.
Réforme européenne du droit d'auteur
La commission a examiné le rapport de M. Philippe BONNECARRÈRE, sur la proposition de résolution européenne, en application de l'article 73 quater du Règlement, sur la réforme européenne du droit d'auteur.
Audition de Laurent Stefanini
La commission de la culture a procédé à l'audition de son Exc. M. Laurent STEFANINI, Ambassadeur, délégué permanent de la France auprès de l’Unesco, accompagné de M. Daniel JANICOT, Président de la Commission nationale française pour l’Unesco.
Travaux législatifs en instance
Missions d'information
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
