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Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.

 

Actualités

Mercredi 4 décembre 2019

Lutte contre les contenus haineux sur Internet

La commission a examiné le rapport pour avis de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi n° 645 (2018-2019) visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet.

Le compte rendu

Mercredi 27 novembre 2019

Examen d'avis budgétaires (PLF 2020)

La commission a examiné, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur les crédits Audiovisuel de la mission Médias, Livre et industries culturelles, le rapport pour avis de Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER sur la mission Sport, Jeunesse et vis associative et le rapport pour avis de Philippe NACHBAR et Sylvie ROBERT sur la mission Culture.

Le compte rendu

Mardi 26 novembre 2019

Audition de Roxana Maracineanu (PLF 2020)

La commission de la culture a entendu Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

 

Mercredi 20 novembre 2019

Crédits "Action culturelle extérieure de la France" 2020

La commission a examiné le rapport pour avis de Claude KERN sur les crédits de la mission Action culturelle extérieure de la France du projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

13 et 14 novembre 2019

Examen d'avis budgétaires (PLF 2020)

Au cours de ses réunions des 13 et 14 novembre 2019, la commission a examiné, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, les rapports pour avis de Michel LAUGIER sur les crédits Presse et Françoise LABORDE sur les crédits Livre et industries culturelles de la mission Médias, Livre et industries culturelles, ainsi que le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN et Antoine KARAM sur la mission Enseignement scolaire.

Le compte rendu

Mercredi 13 novembre 2019

Audition de Jean-Michel Blanquer et Gabriel Attal (PLF 2020)

La commission de la culture a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et Gabriel ATTAL, secrétaire d'État, sur le projet de loi de finances pour 2020.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 12 novembre 2019

Audition de Didier Guillaume (PLF 2020)

La commission a entendu Didier GUILLAUME sur les crédits relatifs à l'enseignement technique agricole dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

 

Mercredi 6 novembre 2019

Crédits "Recherche et Enseignement supérieur" 2020

La commission a examiné le rapport pour avis de Laure DARCOS et Stéphane PIEDNOIR sur les crédits de la mission Recherche et Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

Mardi 5 novembre 2019

Audition de Frédérique Vidal (PLF 2020)

La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2020.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 31 octobre 2019

Audition de Franck Riester (PLF 2020)

La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2020.

La vidéo

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 30 octobre 2019

Audition de Dominique Boutonnat

La commission de la culture a entendu Dominique BOUTONNAT, nouveau président du Centre national du cinéma et de l'image animée.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 30 octobre 2019

Les nouveaux territoires du sport

Claude KERN et Christian MANABLE, co-rapporteurs, ont présenté les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport.

Le compte rendu

La page de la mission d'information

Mercredi 23 octobre 2019

Service public de l'éducation et neutralité religieuse

La commission a examiné le rapport de Max BRISSON sur la proposition de loi n° 643 (2018-2019) tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation.

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Jeudi 17 octobre 2019

Fondation du patrimoine

La commission de la culture a examiné dans le cadre d'une procédure de législation en commission la proposition de loi n° 381 (2018-2019) visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine.

La vidéo

Le compte rendu

Le dossier législatif

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 16 octobre 2019

Coupe du Monde de Rugby 2023

La commission a entendu Claude ATCHER, directeur général du groupement d'intérêt public "Coupe du monde de rugby France 2023".

Le compte rendu

 

Mercredi 9 octobre 2019

Les nouveaux territoires de l'éducation

Laurent LAFON et Jean-Yves ROUX, co-rapporteurs, ont présenté les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation.

Le rapport

Le communiqué de presse

La page de la mission d'information

Le billet de l'Espace presse

Mercredi 9 octobre 2019

Audition de Gilles Roussel, président de la CPU

La commission de la culture a entendu Gilles ROUSSEL, président de la Conférence des présidents d'Université (CPU).

Le compte rendu

 

Mercredi 2 octobre 2019

Fondation Alliance française

La commission a entendu Alain-Pierre DEGENNE, président de la Fondation Alliance française.

Le compte rendu

 

 

Mercredi 2 octobre 2019

Agence pour l'enseignement français à l'étranger

La commission a entendu Olivier BROCHET, nouveau directeur général de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).

Le compte rendu

Mercredi 25 septembre 2019

Audition du président du CSA

La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Roch-Olivier MAISTRE, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport d'activité 2018 du CSA.

La vidéo

Le compte rendu

Mercredi 24 juillet 2019

Audition de Cédric O

La commission de la culture a entendu Cédric O, secrétaire d'État au numérique.

Le compte rendu

La vidéo

 

Mercredi 17 juillet 2019

Parcoursup

Jacques GROSPERRIN a présenté aux membres de la commission une communication sur les algorithmes locaux dans Parcoursup.

Le compte rendu

 

Mercredi 17 juillet 2019

CNIL : Audition de Marie-Laure Denis

La commission a entendu Marie-Laure DENIS, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).

Le compte rendu

 

Mercredi 10 juillet 2019

Audition de Paul de Sinéty (DGLFLF)

La commission a entendu ce jour Paul DE SINÉTY, délégué général à la langue française et aux langues de France (DGLFLF).

Le compte rendu

 

Mardi 9 juillet 2019

Table ronde sur la régulation audiovisuelle

La commission a organisé une table ronde sur la régulation audiovisuelle en présence de Sharon WHITE, directrice générale de l'OFCOM (régulateur britannique), et Roch-Olivier MAISTRE, président du CSA.

Le compte rendu

La vidéo

Lundi 8 juillet 2019

Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris

La commission a examiné, en nouvelle lecture, le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.

Le compte rendu

Le texte adopté par la commission

3 juillet 2019

Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse

La commission a examiné, en deuxième lecture, les amendements sur son texte n° 581 (2018-2019) sur la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Mardi 2 juillet 2019

Agence nationale du sport et JO 2024

La commission a examiné les amendements sur son texte n° 598 (2018-2019) sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.

Le compte rendu

Le billet de l'Espace presse

Projet de loi de finances pour 2020

 


Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000


Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)