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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Restauration de Notre-Dame de Paris
La commission a examiné le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi n° 492 (2018-2019) pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Le compte rendu
Le texte adopté par la commission
Réforme des études de santé
La commission a examiné le rapport pour avis de Laurent LAFON sur le projet de loi n° 404 (2018-2019) relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé.
Le compte rendu
Restauration de Notre-Dame de Paris
La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Le compte rendu
Modernisation de la distribution de la presse
La commission a examiné le rapport de Michel LAUGIER sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.
Distribution de la presse
La commission a entendu Sébastien SORIANO, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (ARCEP), sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.
Distribution de la presse
La commission de la culture a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse.
École de la confiance
La commission a examiné le rapport de Max BRISSON sur le projet de loi n° 323 (2017-2018), adopté par l'Assemblée nationale, pour une école de la confiance.
Audition des dirigeants d'ARTE
La commission a entendu Peter BOUDGOUST, président du groupe ARTE, et Véronique CAYLA, présidente de ARTE France, sur la situation et les enjeux à venir de la chaîne franco-allemande.
Audition de Jean-Michel Blanquer
La commission a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, sur le projet de loi pour une école de la confiance.
Audition de Frédérique Vidal
La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur Parcoursup et les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires.
Audition de Renaud Donnedieu de Vabres
La commission a entendu Renaud DONNEDIEU DE VABRES, ancien ministre de la culture et de la communication, sur le sujet de l'audiovisuel extérieur.
Chrétiens d'Orient : audition de Charles Personnaz
La commission a entendu Charles PERSONNAZ sur son rapport : "Renforcer l'action de la France dans la protection du patrimoine du Moyen-Orient et le soutien au réseau éducatif des communautés chrétiennes de la région", remis au Président de la République le 3 janvier 2019.
Frais d'inscription à l'Université des étrangers extra-communautaires
La commission a entendu et débattu la communication de Claude KERN et Stéphane PIEDNOIR sur les frais différenciés d'inscription à l'Université pour les étrangers extra-communautaires.
Parcoursup
La commission a entendu les représentants de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sur le traitement automatisé des données personnelles dans le cadre de Parcoursup.
Audition de Bariza Khiari
La commission a entendu Bariza KHIARI, vice-présidente de l'Association internationale pour la protection du patrimoine dans les zones de conflit (ALIPH).
Audition de Gabriel Attal
La commission a entendu Gabriel ATTAL, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Éducation nationale et de la jeunesse, sur le service national universel, en commun avec la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées.
Engagement associatif
La commission a examiné le rapport d'Antoine KARAM sur la proposition de loi n° 486 (2017-2018), adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif.
Audiovisuel extérieur
La commission a entendu Maurice GOURDAULT-MONTAGNE, secrétaire général du ministère de l'Europe et des affaires étrangères, sur la situation et les perspectives de l'audiovisuel public extérieur français.
Parcoursup
La commission a entendu successivement Jacques TOUBON, Défenseur des droits, et les représentants de la Conférence des Présidents d'Université (CPU) au sujet des algorithmes locaux utilisés par les commissions d'examen des voeux des candidats dans le cadre de Parcoursup.
Lutte contre le dopage
Six ans après la publication du rapport de la commission d'enquête sénatoriale, la commission de la culture a organisé une table ronde pour faire le point sur la lutte contre le dopage.
Situation des conservatoires
La commission de la culture a organisé une table ronde sur la situation des conservatoires.
Audition de Hervé Godechot
La commission a entendu Hervé GODECHOT, candidat désigné par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA). Elle a ensuite donné par un vote à bulletin secret un avis conforme à cette nomination.
Fondation du patrimoine
La commission de la culture a entendu Guillaume POITRINAL, président de la Fondation du patrimoine, et Célia VÉROT, directrice générale.
Audiovisuel extérieur
La commission a entendu au cours d'une audition conjointe sur l'audiovisuel extérieur en Europe Marie-Christine SARAGOSSE, présidente de France Médias Monde, et Peter LIMBOURG, directeur général de la chaîne internationale allemande Deutsche Welle.
Audition de Stéphane Bern
La commission a entendu Stéphane BERN sur le bilan de la mission sur le patrimoine, confiée par le Président de la République.
Audition de Roch-Olivier Maistre
Dans le cadre de l'application de l'article 13 de la Constitution, la commission a entendu Roch-Olivier MAISTRE, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA).
Piratage des retransmissions sportives
La commission de la culture a organisé une table ronde sur la lutte contre le piratage des retransmissions sportives, réunissant des experts ainsi que des représentants de médias et du milieu sportif français et européens, en présence de Denis RAPONE, président de la Hadopi.
Audition du ministre de la culture
La commission de la culture a entendu, en commun avec la délégation sénatoriale aux outre-mer, Franck RIESTER, ministre de la culture, sur la représentation et la visibilité des outre-mer dans l'audiovisuel public.
Droit voisin au profit des agences et éditeurs de presse
La commission a examiné le rapport de David ASSOULINE sur la proposition de loi n° 705 (2017-2018) tendant à créer un droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse. Elle a adopté le texte avec modifications, à l'unanimité.
La synthèse
Missions d'information
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 sur le métier d'enseignant
- Rapport d'information n°607 (2017-2018) du 27 juin 2018 sur la formation à l'heure du numérique
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
