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TurcCommission de la culture, de l'éducation et de la communication
Le champ de compétences de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication recouvre principalement l'éducation (enseignement scolaire, agricole, technique, supérieur) ainsi que la recherche, la culture, la communication (presse, télévision, nouveaux médias), la francophonie, le sport, la jeunesse et la vie associative.
Actualités
Lutte contre les contenus haineux sur Internet
La commission a examiné le rapport pour avis de Catherine MORIN-DESAILLY sur la proposition de loi n° 645 (2018-2019) visant à lutter contre les contenus haineux sur Internet.
Examen d'avis budgétaires (PLF 2020)
La commission a examiné, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, le rapport pour avis de Jean-Pierre LELEUX sur les crédits Audiovisuel de la mission Médias, Livre et industries culturelles, le rapport pour avis de Jean-Jacques LOZACH et Jacques-Bernard MAGNER sur la mission Sport, Jeunesse et vis associative et le rapport pour avis de Philippe NACHBAR et Sylvie ROBERT sur la mission Culture.
Audition de Roxana Maracineanu (PLF 2020)
La commission de la culture a entendu Roxana MARACINEANU, ministre des sports, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Crédits "Action culturelle extérieure de la France" 2020
La commission a examiné le rapport pour avis de Claude KERN sur les crédits de la mission Action culturelle extérieure de la France du projet de loi de finances pour 2020.
Examen d'avis budgétaires (PLF 2020)
Au cours de ses réunions des 13 et 14 novembre 2019, la commission a examiné, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020, les rapports pour avis de Michel LAUGIER sur les crédits Presse et Françoise LABORDE sur les crédits Livre et industries culturelles de la mission Médias, Livre et industries culturelles, ainsi que le rapport pour avis de Jacques GROSPERRIN et Antoine KARAM sur la mission Enseignement scolaire.
Audition de Jean-Michel Blanquer et Gabriel Attal (PLF 2020)
La commission de la culture a entendu Jean-Michel BLANQUER, ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, et Gabriel ATTAL, secrétaire d'État, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Audition de Didier Guillaume (PLF 2020)
La commission a entendu Didier GUILLAUME sur les crédits relatifs à l'enseignement technique agricole dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020.
Crédits "Recherche et Enseignement supérieur" 2020
La commission a examiné le rapport pour avis de Laure DARCOS et Stéphane PIEDNOIR sur les crédits de la mission Recherche et Enseignement supérieur du projet de loi de finances pour 2020.
Audition de Frédérique Vidal (PLF 2020)
La commission a entendu Frédérique VIDAL, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Audition de Franck Riester (PLF 2020)
La commission a entendu Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi de finances pour 2020.
Audition de Dominique Boutonnat
La commission de la culture a entendu Dominique BOUTONNAT, nouveau président du Centre national du cinéma et de l'image animée.
Les nouveaux territoires du sport
Claude KERN et Christian MANABLE, co-rapporteurs, ont présenté les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires du sport.
Service public de l'éducation et neutralité religieuse
La commission a examiné le rapport de Max BRISSON sur la proposition de loi n° 643 (2018-2019) tendant à assurer la neutralité religieuse des personnes concourant au service public de l’éducation.
Fondation du patrimoine
La commission de la culture a examiné dans le cadre d'une procédure de législation en commission la proposition de loi n° 381 (2018-2019) visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du Patrimoine.
Coupe du Monde de Rugby 2023
La commission a entendu Claude ATCHER, directeur général du groupement d'intérêt public "Coupe du monde de rugby France 2023".
Les nouveaux territoires de l'éducation
Laurent LAFON et Jean-Yves ROUX, co-rapporteurs, ont présenté les conclusions de la mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation.
Audition de Gilles Roussel, président de la CPU
La commission de la culture a entendu Gilles ROUSSEL, président de la Conférence des présidents d'Université (CPU).
Fondation Alliance française
La commission a entendu Alain-Pierre DEGENNE, président de la Fondation Alliance française.
Agence pour l'enseignement français à l'étranger
La commission a entendu Olivier BROCHET, nouveau directeur général de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE).
Audition du président du CSA
La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a entendu Roch-Olivier MAISTRE, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) sur le rapport d'activité 2018 du CSA.
Audition de Cédric O
La commission de la culture a entendu Cédric O, secrétaire d'État au numérique.
Parcoursup
Jacques GROSPERRIN a présenté aux membres de la commission une communication sur les algorithmes locaux dans Parcoursup.
CNIL : Audition de Marie-Laure Denis
La commission a entendu Marie-Laure DENIS, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL).
Audition de Paul de Sinéty (DGLFLF)
La commission a entendu ce jour Paul DE SINÉTY, délégué général à la langue française et aux langues de France (DGLFLF).
Table ronde sur la régulation audiovisuelle
La commission a organisé une table ronde sur la régulation audiovisuelle en présence de Sharon WHITE, directrice générale de l'OFCOM (régulateur britannique), et Roch-Olivier MAISTRE, président du CSA.
Conservation et restauration de Notre-Dame de Paris
La commission a examiné, en nouvelle lecture, le rapport d'Alain SCHMITZ sur le projet de loi pour la conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris.
Droit voisin au profit des agences et des éditeurs de presse
La commission a examiné, en deuxième lecture, les amendements sur son texte n° 581 (2018-2019) sur la proposition de loi tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse.
Agence nationale du sport et JO 2024
La commission a examiné les amendements sur son texte n° 598 (2018-2019) sur le projet de loi portant ratification de l’ordonnance n° 2019-207 du 20 mars 2019 relative aux voies réservées et à la police de la circulation pour les jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Missions d'information
- Mission d'information sur les nouveaux territoires du sport
- Mission d'information sur les nouveaux territoires de l'éducation
- Mission d'information sur l'avenir des conseillers techniques sportifs
- Mission d'information sur le mécénat culturel
- Mission d'information sur les établissements publics de coopération culturelle
- Mission d'information sur l'état de l'enseignement scolaire et agricole en Guyane
- Mission d’information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés
- Mission d'information sur l'avenir des medias
- Mission d'information sur la gouvernance du football
- Mission d'information sur l'orientation
- Mission d'information sur le financement de l'audiovisuel public
- Mission d'information sur HADOPI
- Mission d'information sur les conseils d'école
- Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (ESPE) an II
- Mission d'information à Umea (Suède)
Rapports d'information récents
- Rapport d'information n° 690 (2017-2018) du 25 juillet 2018 sur le métier d'enseignant
- Rapport d'information n°607 (2017-2018) du 27 juin 2018 sur la formation à l'heure du numérique
- Rapport d'information n°321 (2017-2018) du 21 février 2018 sur la réduction des contrats aidés : offrir une alternative crédible au secteur associatif
- Rapport d'information n° 688 (2016-2017) sur la chronologie des médias
- Rapport d'information n° 648 (2016-2017) par le groupe de travail "Culture et handicap"
- Rapport d'information n° 577 (2016-2017) sur la réforme des rythmes scolaires
- Rapport d'information n° 450 (2016-2017) du 2 mars 2017 : L'éducation et la culture au coeur de la relation France-Maroc : relever ensemble les défis contemporains
- Rapport d'information n° 437 (2016-2017) du 22 février 2017 : « Muscler le jeu » du football professionnel
- Rapport d'information n° 436 (2016-2017) du 22 février 2017 : Francophonie : un projet pour le 21e siècle
Les modifications dans la composition des commissions depuis 2000
Les informations parlementaires collectent des données sur la composition et les activités du Sénat et leur évolution au cours de l’année (composition du Sénat, du Bureau, des groupes politiques, des commissions et des organismes parlementaires ou extraparlementaires ; liste des rapports remis au Parlement en application de dispositions législatives, des pétitions et des saisines du Conseil constitutionnel)
