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Les comptes rendus de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Semaine du 10 mai 2021

Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Proposition de loi en faveur de l'engagement associatif - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Mise en oeuvre de la réforme du premier cycle des études de santé - Présentation du rapport d'information
Modalités de mise en oeuvre du déconfinement - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture (sera publiée ultérieurement)

Semaine du 3 mai 2021

Désignation d'un rapporteur
Projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique et projet de loi organique modifiant la loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport et des textes de la commission
Bilan de l'application des lois - Communication

Semaine du 12 avril 2021

Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Projet de loi relatif à la régulation et à la protection de l'accès aux oeuvres culturelles à l'ère numérique, et projet de loi organique modifiant la loi organique relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Désignation de rapporteurs
Premier bilan sur l'application en France de la loi relative aux droits voisins des agences et des éditeurs de presse - Audition de MM. Jean-Marie Cavada, président de l'Institute for digital fundamental rights (IDFR), ancien député européen, Fabrice Fries, président de l'Agence France-Presse (AFP), Alain Augé, président du Syndicat de la presse magazine (SEPM), Jean-Pierre de Kerraoul, président de la commission juridique de l'Alliance de la presse d'information générale (APIG), Laurent Bérard-Quelin, président de la Fédération nationale de la presse d'information spécialisée (FNPS), Augustin Naepels, vice-président en charge des affaires institutionnelles du Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne (SPIIL), et Mme Florence Braka, secrétaire générale de la Fédération française des agences de presse (FFAP)

Semaine du 5 avril 2021

Désignation d'un rapporteur
Organisme extraparlementaire - Désignation
Audition de M. Nicolas de Tavernost, président et Mme Karine Blouët, secrétaire générale du Groupe M6
Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Semaine du 29 mars 2021

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond
Audition de M. Thierry Breton, commissaire européen au marché intérieur
Désignation d'un rapporteur
Audition de MM. Tony Estanguet, président du Comité d'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques (Cojop) de Paris 2024 et Nicolas Ferrand, directeur général exécutif de la Société de livraison des ouvrages olympiques (Solideo)

Semaine du 22 mars 2021

Audition de Mme Souâd Ayada, présidente du Conseil supérieur des programmes

Semaine du 15 mars 2021

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Examen du rapport pour avis
Audition de MM. Damien Cuier, président de la SAS pass Culture, et Gilles Duffau, président par intérim du comité stratégique

Semaine du 8 mars 2021

Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Pierre Obin, ancien inspecteur général de l'Éducation nationale
Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen des amendements au texte de la commission
Projet de loi confortant le respect des principes de la République - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

Semaine du 1er mars 2021

Proposition de loi créant la fonction de directrice ou de directeur d'école - Examen du rapport et du texte de la commission

Semaine du 15 février 2021

Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen des amendements de séance
Proposition de loi visant à moderniser les outils et la gouvernance de la Fondation du patrimoine - Procédure de législation en commission - Examen du rapport et du texte de la commission
Projet de loi confortant les principes de la République - Audition de Mme Dominique Schnapper, sociologue, présidente du Conseil des sages de la laïcité

Semaine du 8 février 2021

Désignation d'un rapporteur
Projet de loi relatif au code mondial antidopage - Point d'étape
Restitution des biens culturels - Présentation d'une proposition de loi
Avenir des acteurs de la filière du livre - Audition de Mme Anne Martelle, présidente et M. Guillaume Husson, délégué général du Syndicat de la librairie française (SLF), de M. Vincent Montagne, président du Syndicat national de l'édition (SNE), Mme Régine Hatchondo, présidente du Centre national du livre (CNL), et M. Christophe Hardy, président de la Société des gens de lettres (SGDL) et vice-président du Conseil permanent des écrivains (CPE)

Semaine du 1er février 2021

Audition de Mme Juliette Théry-Schultz, candidate désignée par le Président du Sénat aux fonctions de membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel, en application de l'article 4 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président du Sénat, de Mme Juliette Théry-Schultz aux fonctions de membre du CSA
Audition de M. Jean-Philippe Thiellay, président du Centre national de la musique
Projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer la conformité du droit interne aux principes du code mondial antidopage et renforcer l'efficacité de la lutte contre le dopage - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Semaine du 25 janvier 2021

Projet de loi confortant le respect des principes de la République -Désignation d'un rapporteur pour avis
Désignation d'un rapporteur
Désignation, en application de l'article 9 du Règlement du Sénat, d'un membre appelé à siéger au sein du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (HCERES)
Contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public - Examen du rapport d'information et vote sur l'avis de la commission, en application de l'article 53 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication

Semaine du 18 janvier 2021

Sport et santé - Audition de M. Laurent Fleury, responsable du pôle expertise collective, et du Pr. François Carré, spécialiste en cardiologie et maladies vasculaires, de l'Inserm
Sport et santé - Audition du Dr Albert Scemama, chef de projet au service évaluation de la pertinence des soins et amélioration des pratiques et des parcours de la Haute autorité de santé, de M. Matthieu Schuler, directeur de l'évaluation des risques, et de Mme Irène Margaritis, chef de l'unité évaluation des risques liés à la nutrition, de l'Anses, du Dr Alain Frey, médecin du sport et urgentiste, président de la Société française de traumatologie du sport et de Mme Christèle Gautier, cheffe de projet Stratégie nationale sport-santé au ministère des sports

Semaine du 11 janvier 2021

Audition sur les projets de contrats d'objectifs et de moyens 2020-2022 des sociétés de l'audiovisuel public
Audition de Mme Laurence Engel, présidente de la Bibliothèque nationale de France (BNF)
Proposition de loi visant à définir et protéger le patrimoine sensoriel des campagnes françaises - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Semaine du 14 décembre 2020

Désignation d'un rapporteur
Audition de M. Roch-Olivier Maistre, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Désignation d'un rapporteur
Désignation de sénateurs appelés à siéger au sein d'organismes extraparlementaires
Désignation d'un rapporteur pour les contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public
Restitutions des oeuvres d'art - Présentation du rapport d'information

Semaine du 7 décembre 2020

Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen des amendements de séance
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Michel Cadot, délégué interministériel aux jeux Olympiques et Paralympiques 2024, président de l'Agence nationale du sport (ANS)
Organisme extraparlementaire - Désignation
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Suite de l'examen des amendements de séance

Semaine du 30 novembre 2020

Audition de Mme Nathalie Élimas, secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et des sports, chargée de l'éducation prioritaire
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Sport » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Jeunesse et vie associative » - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission

Semaine du 23 novembre 2020

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Action extérieure de l'État » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement scolaire » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Cinéma » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Livre et industries culturelles » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits « Recherche » - Examen du rapport pour avis

Semaine du 16 novembre 2020

Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à l'audiovisuel et compte de concours financiers « Avances à l'audiovisuel public » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Sarah El Haïry, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de l'engagement
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la presse - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs au patrimoine - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2021 - Crédits relatifs à la création, transmission des savoirs et démocratisation de la culture - Examen du rapport pour avis)

Semaine du 9 novembre 2020

Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion
Mission d'information sur les modalités de restitution des oeuvres d'art - Désignation d'un rapporteur
Proposition de loi relative à la protection patrimoniale des langues régionales et à leur promotion - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de finances pour 2021 - Examen de l'avis budgétaire consacré aux crédits relatifs à l'enseignement technique agricole
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Semaine du 2 novembre 2020

Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Désignation des candidats de l'éventuelle commission mixte paritaire
Projet de loi relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Audition de M. Denis Masseglia, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF)

Semaine du 26 octobre 2020

Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports
Table ronde consacrée à la situation des salles de spectacle, de cinéma et de théâtre en France, dans le cadre de la gestion de la crise sanitaire
Projet de loi adopté relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Examen du rapport et élaboration du texte de la commission
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Semaine du 19 octobre 2020

Projet de loi de finances pour 2021 - Désignation des rapporteurs pour avis
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture
Audition de M. Thierry Coulhon, candidat désigné par le Président de la République aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Vote et dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Thierry Coulhon aux fonctions de président du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur (Hcéres)
Projet de loi de finances pour 2021 - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Audition de MM. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et Gérald Darmanin, ministre de l'intérieur, à la suite de l'assassinat de Samuel Paty

Semaine du 12 octobre 2020

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à la restitution de biens culturels à la République du Bénin et à la République du Sénégal - Désignation d'un rapporteur
Projet de loi de programmation de la recherche 2021-2030 - Examen du rapport et du texte de la commission (en visioconférence)

Semaine du 5 octobre 2020

Réunion constitutive
Projet de loi de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Désignation de rapporteur
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur - Audition de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation