Les communiqués de presse de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

  1. La CMP sur la proposition de loi visant à protéger les mineurs des risques des réseaux sociaux parvient à un accord sur un dispositif de fixation d'un âge minimal

  2. Réforme du sport professionnel : la commission mixte paritaire est parvenue à un accord

  3. Liste noire des réseaux sociaux interdits aux enfants de moins de 15 ans : feu vert de la Commission européenne pour le dispositif adopté par le Sénat

  4. Le Sénat adopte la liste noire des réseaux sociaux interdits aux enfants de moins de 15 ans

  5. Le Sénat reçoit le feu vert du Conseil d'État pour instaurer une présomption d'utilisation des contenus culturels par les fournisseurs d'intelligence artificielle

  6. "Zones grises de l'information" : lancement des auditions

  7. Crise du Cojop Alpes françaises 2030 : audition d'Edgar Grospiron et de Pierre-Antoine Molina au Sénat le 25 février

  8. Soutien au président Pierre Ouzoulias

  9. Nouvelles auditions concernant le vol survenu au musée du Louvre

  10. La commission de la culture du Sénat poursuit son travail sur la sûreté des musées

  11. Absence de stratégie universitaire de l'État : la commission de la culture du Sénat fait le constat d'un terrible gâchis et appelle à fixer un cap

  12. Loi Molac, 4 ans après : la commission de la culture propose des mesures ambitieuses en faveur de l'enseignement des langues régionales

  13. De l'IA pirate à l'IA éthique

  14. Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur : adoption définitive de la proposition de loi sénatoriale

  15. Crise du football professionnel : dépôt prochain d'une proposition de loi

  16. La mission sénatoriale dénonce le doublement du salaire du président de la ligue de football professionnel (LFP)

  17. Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves

  18. Financiarisation du football : un contrôle sur pièces et sur place de la commission d'enquête est en cours à la LFP

  19. Financiarisation du football : la mission poursuit ses travaux

  20. Taxe streaming : s'engager pour le financement pérenne du Centre national de la musique

  21. Les commissions du Sénat désignent leurs bureaux

  22. Menaces et agressions contre les enseignants : le Sénat se dote de pouvoirs de commission d'enquête

  23. Modalités de gestion des AESH, pour une école inclusive : le Sénat appelle à privilégier une démarche qualitative centrée sur les besoins des élèves en situation de handicap

  24. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de M. Antoine Boilley comme membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)

  25. Mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023

  26. Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent la SNCF, la RATP et Michel Cadot

  27. Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent Didier Lallement, préfet de police de Paris

  28. Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions entendent la Fédération Française de Football et le maire de la Métropole de Liverpool

  29. Le Sénat auditionne Gérald Darmanin et Amélie Oudéa-Castera sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions

  30. Le Sénat regrette le refus de l'Assemblée nationale d'étendre la loi sur les signes religieux à l'école de 2004 aux compétitions sportives organisées par les clubs et souhaite rappeler ses apports au texte

  31. Agora de l'éducation : Quelle école pour demain ?

  32. Le Sénat adopte un cadre pour le retour des biens culturels dans leur pays d'origine

  33. Organisation du système scolaire : le Sénat lance une consultation en ligne des élus locaux

  34. Début des travaux de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France

  35. Adoption à l'unanimité par la commission de la culture des deux propositions de loi d'origine sénatoriale relatives au livre et aux bibliothèques

  36. Accord en commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école : des apports significatifs en faveur des directeurs d'école à l'initiative du Sénat

  37. Le Sénat examinera le 15 décembre en commission une proposition de loi fixant un cadre pour le retour des biens culturels dans leur pays d'origine

  38. Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook

  39. Mise en œuvre du plan de relance pour la culture dans les territoires : le Sénat lance une consultation des élus locaux sur son site internet

  40. Accès à la restauration universitaire : le Sénat instaure un ticket restaurant "territorialisé" au bénéfice des étudiants éloignés des Crous

  41. Placer les bibliothèques au cœur du pacte citoyen : le Sénat définit le rôle et les missions des bibliothèques et conforte le développement de la lecture publique

  42. Le Sénat réglemente les frais de port des livres afin d'assurer une concurrence équitable entre les acteurs de la filière

  43. Réforme de l'accès aux études de santé : les recommandations de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication prises en compte par le Gouvernement qui fait un premier pas en direction des étudiants

  44. Maintien de France 4 : la commission de la culture enfin entendue !

  45. Quand ? Comment ? Le groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en régions en appelle au Gouvernement pour clarifier rapidement le cadre applicable aux festivals en 2021

  46. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication demande au Gouvernement des garanties sur les moyens du nouveau laboratoire antidopage et sur les pouvoirs d'enquête administrative demandés par l'AFLD

  47. La commission de la culture donne la parole aux acteurs du Livre !

  48. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication émet un avis défavorable à l'adoption des COM de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l'INA pour la période 2020-2022

  49. Le groupe de travail sur le Pass culture s'étonne de la décision de généralisation du dispositif avant toute évaluation préalable d'ampleur

  50. La commission de la culture désigne son rapporteur sur les projets de COM des sociétés de l'audiovisuel public et annonce l'organisation d'une table ronde consacrée au sujet

  51. PLF 2021 : la jeunesse et la vie associative doivent redevenir une priorité du Gouvernement

  52. PLF 2021 : l'avenir de l'enseignement agricole en danger ! La commission de la culture tire la sonnette d'alarme

  53. Accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation de la recherche

  54. Prêt de la couronne du dais de Ranavalona III : une initiative malheureuse qui bafoue une nouvelle fois l'inaliénabilité des collections et la nécessaire autorisation du Parlement

  55. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a désigné ses rapporteurs budgétaires pour avis

  56. Quel avenir pour les salles de spectacle en France à l'heure du couvre-feu ?

  57. La loi de programmation de la recherche : une ambition déçue

  58. Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau

  59. Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques : la commission de la culture dresse un bilan positif de cette politique d'inclusion culturelle, sociale et territoriale, et formule plusieurs recommandations pour la pérenniser

  60. La commission de la culture voit dans le patrimoine un enjeu économique inscrire au cœur du plan de relance

  61. La commission de la culture impatiente de voir enfin mis en place un vrai plan pour la culture

  62. Le Conseil constitutionnel confirme de façon éclatante l'analyse du Sénat sur la proposition de loi relative à la lutte contre les contenus haineux en ligne

  63. Crise du secteur du sport : la commission alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l'activité

  64. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle de ses vœux une refondation ambitieuse du système de recherche français qui tire les enseignements de la crise sanitaire

  65. Éclaircir l'avenir assombri de l'enseignement agricole : les 10 préconisations de la commission de la culture pour créer une nouvelle dynamique

  66. Face à l'ampleur de la crise que traverse le réseau de l'enseignement français à l'étranger, la commission de la culture appelle à un plan d'aide global, ambitieux et doté de moyens adaptés

  67. Renforcer la reconnaissance de la nation envers la société de l'engagement : la commission de la culture dévoile ses recommandations pour soutenir le secteur associatif

  68. Pour une transposition avant l'été des directives "SMA" et droits d'auteur !

  69. Les préconisations du groupe de travail du Sénat sur la presse : permettre de passer le cap de la pandémie tout en confortant enfin son modèle économique et son indépendance

  70. La commission de la culture et de l'éducation dévoile ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise sur l'enseignement supérieur

  71. Les neuf recommandations de la commission de la culture pour assurer une relance rapide des industries culturelles

  72. Enseignement français à l'étranger : aucun établissement ne doit fermer !

  73. La commission de la culture du Sénat interpelle le ministre de la culture sur la situation alarmante du secteur du spectacle vivant

  74. Les recommandations de la commission de la culture pour permettre la réouverture des établissements scolaires dans des conditions sanitaires et pédagogiques satisfaisantes

  75. La commission de la culture s'impatiente et invite la ministre des sports à annoncer devant le Sénat des mesures ambitieuses à l'attention du sport français

  76. La commission de la culture estime que des clarifications sont encore nécessaires pour répondre aux urgences du secteur et garantir que la culture ne sera pas une oubliée de "l'après"

  77. La commission de la culture salue les premières annonces de Franck RIESTER, ministre de la culture, en matière de presse et d'industries culturelles, mais invite celui-ci à donner rapidement de la visibilité aux acteurs

  78. "Le projet de loi de réforme de l'audiovisuel devra tirer les conséquences de la crise" déclare le ministre de la culture auditionné au Sénat

  79. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication constate que le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse est en ordre de marche pour faire face à la crise du Covid-19

  80. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a auditionné la Ministre, Frédérique VIDAL,sur les conséquences de la crise sanitaire actuelle pour les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche

  81. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication se félicite de la décision du Sénat de maintenir en fonction la Commission scientifique nationale des collections

  82. PJL ASAP - Label de la création artistique : la commission de la culture approuve la suppression de la déconcentration

  83. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire d'Hervé Bourges, ardent promoteur de la francophonie et figure incontournable de l'audiovisuel français

  84. Violences sexuelles dans le sport : la commission de la culture prévoit d'auditionner la ministre des sports et entendre les sportives victimes de ces pratiques inacceptables

  85. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire de David Kessler

  86. Financement de l'audiovisuel public : la commission de la culture souhaite poursuivre les travaux sur la modernisation de la contribution à l'audiovisuel public

  87. Biens culturels : le Sénat lance une mission d'information destinée à clarifier le cadre juridique des restitutions

  88. Restauration de Notre-Dame : les sénateurs stupéfaits par les propos inacceptables du général Georgelin

  89. Nouveaux territoires de l'éducation : la mission d'information du Sénat propose 15 recommandations permettant une meilleure prise en compte des spécificités des écoles de nos territoires

  90. Droits voisins des agences de presse et des éditeurs de presse : le Sénat dénonce la décision de Google de contourner délibérément la législation en vigueur

  91. Un nouvel élan pour la presse suite à l'accord entre les deux assemblées sur le projet de loi de modernisation de la distribution de la presse

  92. Centre national de la musique : un accord entre les deux assemblées qui n'est qu'un prélude au renouveau de la politique musicale française

  93. La gouvernance territoriale de l'Agence nationale du sport confortée par l'accord trouvé en commission mixte paritaire entre députés et sénateurs

  94. L'opposition du Sénat au transfert obligatoire des CTS aux fédérations sportives entérinée par la commission mixte paritaire réunie sur le projet de loi portant transformation de la fonction publique

  95. À l'initiative du Sénat, la France sera le premier État européen à mettre en œuvre un droit voisin pour les agences et les éditeurs de presse

  96. Le Sénat inscrit la création de l'Agence nationale du sport dans la loi et conforte sa gouvernance, ses moyens et son ancrage territorial

  97. Conforter la gouvernance, les moyens et l'ancrage territorial de l'Agence national du sport

  98. École de la confiance : le compromis trouvé entre les deux assemblées entérine les principaux apports du Sénat

  99. Transfert "obligatoire" des CTS aux fédérations sportives : la commission de la culture du Sénat crée une mission d'information et commence ses auditions

  100. Restauration de Notre-Dame : les sénateurs déplorent l'absence d'accord avec les députés sur le contenu du projet de loi

  101. Restauration de Notre-Dame : le Sénat réécrit la loi d'exception envisagée par le Gouvernement

  102. Projet de loi Notre-Dame : la commission de la culture du Sénat s'oppose à ce que les travaux soient menés en dehors du cadre législatif en vigueur

  103. Nouveaux territoires de l'éducation : le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux

  104. École de la confiance : le Sénat entend les inquiétudes des territoires

  105. Distribution de la presse : plus de 70 ans après, une actualisation devenue nécessaire et urgente de la loi "Bichet" du 2 avril 1947

  106. Hausse des coûts liés à la sécurité pour les festivals : attention à ne pas fragiliser des événements essentiels au dynamisme de nos territoires

  107. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire d'Agnès Varda

  108. Frais d'inscription différenciés à l'université : les sénateurs Claude Kern et Stéphane Piednoir réaffirment leur attachement aux frais différenciés mais préconisent une entrée en application différée en septembre 2020

  109. La coopération franco-britannique s'accélère pour renforcer la régulation de l'Internet

  110. Crise de la presse : la commission de la culture permet de faire (enfin) contribuer les grands acteurs d'Internet au pluralisme et à la qualité de l'information

  111. #PasDeVague - Le Sénat à l'écoute des professeurs

  112. Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet

  113. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news"

  114. À l'unanimité, la commission de la culture a donné un avis défavorable aux crédits de la mission sport, jeunesse et vie associative

  115. Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires

  116. La commission de la culture adopte à l'unanimité la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans

  117. Protection du patrimoine : deux ans après son adoption la loi LCAP a porté ses premiers fruits

  118. La commission de la culture du Sénat s'inquiète des conséquences de la baisse des moyens alloués au sport depuis 2017

  119. Fibre optique et 5G : le groupe numérique du Sénat auditionne sur les perspectives du déploiement en France

  120. La commission de la culture et la commission des lois du Sénat rejettent les propositions de loi relatives à la lutte contre la manipulation de l'information ("fake news")

  121. La commission de la culture ouvre à tous les établissements scolaires la possibilité d'encadrer l'utilisation du téléphone portable

  122. "Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ?" - Colloque de la commission de la culture le jeudi 12 juillet 2018

  123. Réformes des médias en cours : des décisions à prendre rapidement pour conforter la création en France

  124. Projet de loi "ELAN" : la commission de la culture souhaite concilier les impératifs de développement économique et de préservation du patrimoine

  125. Paris 2024 : les sénateurs réaffirment leur attachement à une diffusion de l'ensemble des épreuves des Jeux Olympiques et Paralympiques sur des chaînes en clair gratuites

  126. "Fake news" : la commission de la culture et la commission des lois du Sénat ouvrent le débat

  127. Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés

  128. Crise de Presstalis : la commission de la culture appelle à des décisions rapides et à une réflexion sur l'évolution du secteur de la presse face aux enjeux du numérique

  129. « Orientation et réussite des étudiants » : la commission mixte paritaire est parvenue à un accord qui préserve les apports du Sénat

  130. "Orientation et réussite des étudiants" : construire un véritable parcours d'orientation pour une insertion professionnelle réussie

  131. Michèle Benbunan, Présidente-directrice générale de Presstalis, confirme la gravité de la situation et alerte les Sénateurs sur les risques de cessation d'activité

  132. Révocation du mandat de Mathieu Gallet à Radio France : Catherine Morin-Desailly propose qu'une gouvernance commune à l'audiovisuel public soit instaurée sans délai pour lancer la réforme de l'audiovisuel public

  133. « Orientation et réussite des étudiants » : la commission de la culture du Sénat veut adapter les capacités d'accueil aux taux de réussite et d'insertion professionnelle des filières

  134. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 : Le Sénat exonère les monuments historiques d'impôt sur la fortune immobilière

  135. La commission de la culture lance une mission d'information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés

  136. La commission de la culture demande l'organisation d'un débat sur l'avenir de l'audiovisuel public

  137. PLFSS 2018 : Catherine Morin-Desailly propose un dispositif de compensation de la hausse de la CSG pour les auteurs

  138. Audiovisuel public : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication entend Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

  139. Admission à l'université : Catherine Morin-Desailly appelle à "en finir avec l'hypocrisie"

  140. Rentrée scolaire : le Sénat entend Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  141. Rythmes scolaires : le groupe de travail du Sénat rend ses conclusions

  142. Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, réunira prochainement une table ronde sur la chronologie des médias

  143. Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, salue l'annonce du rétablissement des classes bilangues

  144. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication crée une mission d'information relative à l'avenir des médias

  145. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication achève ses travaux sur la gouvernance du football et l'avenir de la francophonie

  146. La commission de la culture donne un avis favorable sous réserves à l'adoption du contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français

  147. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de Mme Carole Bienaimé Besse comme membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  148. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire de Rémy Pflimlin

  149. La commission de la culture donne un avis favorable sous réserves à l'adoption du contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde

  150. i-Télé : la fin de la grève laisse entière la question de l'avenir de la chaîne

  151. Grève à i-Télé : Catherine Morin-Desailly s'inquiète du devenir de la chaîne

  152. La commission de la culture donne un avis défavorable à l'adoption du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2016-2020

  153. Sélection en master : la commission de la culture entérine l'accord sur la sélection en master et la poursuite d'études mais demande son évaluation au bout de trois ans

  154. M. Jean-Pierre Sauvage, prix Nobel de Chimie 2016

  155. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication décide de déposer une motion tendant à opposer la question préalable

  156. Déplacement d'une délégation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à Aix-en-Provence - 11 et 12 juillet 2016

  157. Adoption définitive du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine : un texte largement marqué par l'empreinte du Sénat

  158. Une orientation réussie pour tous les élèves -Rapport de la mission d'information sur l'orientation scolaire

  159. Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine : un accord marqué par les apports du Sénat

  160. Financement des conservatoires : les avancées obtenues par le Sénat

  161. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : les travaux du Sénat concilient renforcement de l'indépendance des journalistes et préservation du bon fonctionnement des entreprises de médias

  162. Projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine : des rapprochements encourageants en dépit de la persistance de certains désaccords

  163. Projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine - Âpre débat au Sénat sur la situation des conservatoires

  164. Projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine : l'espoir d'un accord au Sénat malgré des blocages persistants

  165. « L'accord signé sous l'impulsion du Sénat entre les producteurs audiovisuels et le groupe TF1 permettra d'augmenter les investissements dans la création audiovisuelle » estiment Mme Morin-Desailly et M. Leleux

  166. M. Jean-Pierre Leleux invite les producteurs et les diffuseurs à finaliser leurs négociations avant l'examen en deuxième lecture au Sénat du projet de loi relatif à la liberté de création

  167. La mission d'information créée au sein de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la gouvernance du football commence ses travaux

  168. La commission de la culture modifie la proposition de loi visant à renforcer la liberté,l'indépendance et le pluralisme des médias pour préserver l'esprit de la régulation et le fonctionnement des médias

  169. Catherine Morin-Desailly se rendra aux 8èmes Rencontres Internationales du Forum d'Avignon - Bordeaux « Entreprendre la Culture » du 31 mars au 1er avril 2016

  170. "Liberté de création, architecture, patrimoine" : suivant sa commission de la culture, le Sénat apporte des avancées majeures au projet de loi

  171. Archéologie préventive, patrimoine, architecture : les apports de la commission de la culture du Sénat au projet de loi "Liberté de création, architecture, patrimoine"

  172. Audiovisuel, droits et rémunération des auteurs, enseignements artistiques : les apports de la commission de la culture du Sénat au projet de loi "Liberté de création"

  173. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication rend hommage à l'écrivain Michel Tournier

  174. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire de Pierre Boulez

  175. Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : le Sénat refuse d'inscrire dans la loi une obligation déjà reconnue et contrôlée

  176. Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication refuse d'inscrire dans la loi une obligation déjà reconnue et contrôlée

  177. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication donne un avis défavorable au contrat d'objectifs et de moyens (COM) de Radio France

  178. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication reporte l'audition de M. Vincent BOLLORÉ

  179. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015

  180. « Le modèle économique de l'audiovisuel public est effectivement "à bout de souffle" » déclare Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

  181. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication propose de supprimer la publicité dans les programmes de France Télévisions destinés aux jeunes de moins de 12 ans

  182. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication adopte, en la complétant, la proposition visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale

  183. Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de "France Médias" en 2020

  184. La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication présente le programme de la commission

  185. Députés et Sénateurs s'accordent en CMP sur la proposition de loi relative au 2ème dividende numérique en reprenant les apports du Sénat

  186. "La publicité n'est pas une variable d'ajustement du budget de France Télévisions" selon Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

  187. La commission de la culture complète son programme de contrôle

  188. L'an II des ÉSPÉ

  189. Conservatoires : la commission de la culture du Sénat sonne l'alarme

  190. "Enseignement éthique, enseignement du fait religieux, enseignement religieux" et "Enseignement et citoyenneté" : le sénat publie deux études de législation comparée

  191. Université des Antilles : le Sénat maintient la formule du "ticket", seule à même d'assurer le bon fonctionnement de l'université

  192. Réforme du collège : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication entend les syndicats d'enseignants et les parents d'élèves

  193. Modernisation de Roland Garros : un projet vital pour la pérennité du tournoi qui préserve et valorise l'œuvre de Formigé au sein du jardin des serres d'Auteuil

  194. Réforme du collège : la Présidente de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat déplore le passage en force du Gouvernement

  195. Adoption par le Sénat d'un amendement qui quadruple le taux de la taxe sur les cessions de chaînes de la TNT

  196. Projet de réforme de la directive sur le droit d'auteur : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication poursuit ses travaux en recevant la députée européenne Julia Reda

  197. Situation à Radio France : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle toutes les parties à assumer leurs responsabilités

  198. Disparition de huit Français dont trois sportifs lors d'un tournage en Argentine

  199. TVA applicable au livre numérique : une décision regrettable de la Cour de justice

  200. Proposition de loi de modernisation de la presse : le texte de la commission mixte paritaire reprend la plupart des apports du Sénat

  201. Les commissions de la culture et des affaires économiques du Sénat s'inquiètent des conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

  202. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication adopte la PPL relative à la modernisation du secteur de la presse

  203. Sur proposition de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, le Sénat adopte le principe d'au moins un CREPS pour chaque région métropolitaine

  204. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de M. Nicolas CURIEN comme membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  205. La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'attentat qui a touché Charlie Hebdo

  206. Transition énergétique pour la croissance verte : la commission de la culture du Sénat se saisit pour avis

  207. Mission sur l'avenir de France Télévisions : la commission de la culture du Sénat appelle à un financement plus autonome, à une mutualisation plus forte des moyens et à une politique plus audacieuse en matière de production

  208. Nouvelle organisation territoriale de la République : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a fait adopter la création de CTAP dédiées à la culture et au sport

  209. Nouvelle organisation territoriale de la République : les motifs du rejet du transfert des collèges et des transports scolaires des départements aux régions par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat

  210. Nouvelle organisation territoriale de la République : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat refuse le transfert des collèges et des transports scolaires des départements aux régions

  211. Projet de loi de finances pour 2015 - La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat se prononce à l'unanimité pour le rétablissement intégral des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur

  212. Projet de loi de finances pour 2015 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté trois amendements relatifs à la fiscalité des activités culturelles

  213. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le meurtre d'une enseignante à Albi

  214. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication organise une table ronde consacrée à l'essor des MOOCs (Massive Open Online Courses)

  215. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une table ronde sur la diversité culturelle

  216. La commission de la culture du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Camille LEPAGE

  217. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a rendu son avis sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  218. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'étendre la diffusion de RFI et MCD sur le territoire métropolitain

  219. La commission de la culture adopte à l'unanimité la proposition de loi sur la vente à distance des livres

  220. Intermittents du spectacle : le groupe de travail du Sénat formule douze recommandations pour assurer la pérennité et l'équité du système

  221. La commission de la culture adopte un amendement afin d'appliquer aux droits d'auteur le taux réduit de TVA

  222. La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'agression dont a été victime un photographe dans les locaux du journal Libération

  223. La commission de la culture et de l'éducation crée en son sein une mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

  224. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat adopte le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

  225. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté sans modification le projet de loi de refondation de l'école de la République

  226. Disparition de Stéphane Hessel

  227. Presstalis : la commission de la culture entend les acteurs du conflit

  228. Intermittents du spectacle : le Sénat lance un groupe de travail

  229. Œuvres d'art spoliées par les nazis : donner une nouvelle impulsion à la recherche de provenance

  230. La commission de la culture lance un groupe de travail sur l'éthique du sport

  231. Un Français lauréat du prix Nobel de physique : la reconnaissance de la recherche française

  232. Aides des collectivités territoriales et droit communautaire : mieux prendre en compte les spécificités du secteur de la culture.

  233. La commission de la culture s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Richard Descoings

  234. La commission de la culture relance son groupe d'études sur les arts de la scène et de la rue, et l'étend aux festivals en région

  235. La commission de la culture s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Rémi Ochlik

  236. Collectif budgétaire pour 2012 : la commission de la culture dénonce une nouvelle cure d'austérité pour le secteur culturel

  237. Lancement d'un blog consacré à la carte scolaire

  238. La commission de la Culture lance un groupe de travail relatif à l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales

  239. Le groupe d'études Médias et nouvelles technologies s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Gilles Jacquier

  240. La commission de la culture et de l'éducation crée deux missions d'information

  241. Difficultés financières de la Tribune : la commission de la culture s'inquiète des menaces pesant sur le pluralisme des quotidiens d'information économique en France.

  242. La commission de la culture du Sénat unanime réaffirme son attachement à la lutte contre le dopage

  243. La commission de la culture adopte des amendements visant à défendre l'exception culturelle, assurer un financement pérenne à France Télévisions et soutenir la presse en ligne

  244. La Commission de la Culture du Sénat rend hommage à Göksin Sipahioglu.

  245. Le Sénat adopte une résolution européenne tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique.

  246. Baie du Mont Saint-Michel : La commission de la culture s'inquiète des projets qui pourraient porter atteinte à ce site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO.

  247. La création de contenus culturels dans le monde numérique : la commission de la culture organise une table ronde le 26 janvier à 14h30

  248. Monuments historiques de l'État : la commission de la culture du Sénat a adopté une proposition de loi définissant un principe de précaution pour encadrer les cessions

  249. Le Sénat lance une réflexion sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation

  250. La commission de la culture crée un groupe de travail sur le spectacle vivant.

  251. Taux réduit de TVA sur le livre numérique : la commission de la culture du Sénat se réjouit du soutien du Gouvernement.

  252. Le Sénat confirme la suppression de la publicité sur France Télévisions

  253. Taux réduit de TVA sur le livre numérique : le Sénat adopte l'amendement de sa commission de la culture

  254. La commission de l'éducation a adopté une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier par les universités

  255. Le Sénat a étendu l'application de la proposition de loi sur le prix du livre numérique aux opérateurs étrangers

  256. Accompagner la mutation numérique du secteur de l'édition : la commission de la culture a adopté une proposition de loi sur le prix du livre numérique

  257. La commission de la culture se penche sur le marché de l'art contemporain

  258. Une proposition de loi en vue de fixer un cadre souple de régulation du prix du livre numérique

  259. Une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier

  260. Patrimoine audiovisuel : donner à l'INA les moyens de demeurer la première banque d'archives numérisées d'Europe

  261. Catherine Morin-Desailly souhaite donner un avenir à la radio

  262. Collections des musées : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi d'initiative sénatoriale

  263. Colloque du Sénat sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur.

  264. Une proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de cinéma.

  265. « Arrêtons le "zapping" dans le feuilleton France Télévisions »

  266. Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

  267. Numérisation des fonds de la BNF : la réflexion se poursuit au Sénat

  268. Projet de loi sur les jeux en ligne : la commission de la culture guidée par l'ambition de mieux financer les filières équine et sportive

  269. La commission de la culture veut imposer le changement pour une réforme ambitieuse de notre diplomatie culturelle.

  270. La commission de la culture constitue un groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux.

  271. Accès des étudiants boursiers aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » sans imposer de quotas

  272. Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : la commission de la culture et de la communication demande des engagements plus précis sur la stratégie éditoriale du groupe.

  273. Le Sénat supprime l'augmentation de la taxe "Buffet".

  274. Budget de l'enseignement agricole : les inquiétudes de la commission de la culture et de l'éducation du Sénat ont été levées.

  275. Le Sénat approuve le principe d'un transfert plus large des monuments historiques aux collectivités territoriales, mais souhaite que le ministère de la culture reste décisionnaire

  276. La commission de la culture et de la communication propose de moduler la taxe sur la publicité des chaînes de télévision.

  277. La commission de la culture du Sénat adopte un amendement en faveur des petites et moyennes exploitations cinématographiques.

  278. Un « petit miracle républicain » au Sénat sur le service civique

  279. Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques en France : la commission de la culture du Sénat se mobilise

  280. Violence des supporters : les mesures proposées au Sénat rencontrent enfin un écho

  281. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat réagit au Plan « Agir pour la jeunesse » annoncé par le Président de la République

  282. Loi HADOPI 2 définitivement adoptée : Sénateurs et députés confirment leur soutien aux artistes et créateurs.

  283. Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau dispositif d'allocation des moyens : la commission des finances et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat font un premier bilan

  284. « HADOPI II » : le Sénat clarifie le dispositif et renforce sa portée pédagogique et dissuasive

  285. Table ronde au Sénat le 1er juillet sur la circulation des oeuvres audiovisuelles

  286. Les relations culturelles extérieures : un outil majeur de la diplomatie d'influence

  287. La commission des affaires culturelles du Sénat autorise la restitution des têtes maories et se prononce en faveur d'une gestion plus dynamique des collections

  288. La loi "Création sur Internet" : un texte à parfaire, mais l'essentiel est acquis

  289. La commission Hirsch pour l'instant sur la même longueur d'ondes que la mission d'information du Sénat sur la politique en faveur des jeunes.

  290. Le groupe d'études du sport du Sénat se prononce contre la mise en place d'un pôle unique rassemblant les sports de montagne et les sports de nature.

  291. Examens universitaires 2009 : Garantir la valeur des diplômes

  292. LOI HADOPI : ADOPTÉE. Le Sénat confirme son soutien aux artistes et créateurs

  293. Les 20 sportifs français de l'année 2008 récompensés au Sénat le 19 mai

  294. La commission des affaires culturelles émet un avis favorable à la nomination de M. Jean-Luc HEES à la présidence de Radio France

  295. Projet de loi « Création sur Internet » : pour le Sénat, l'équilibre et le bon sens ont prévalu.

  296. Le Sénat apporte sa contribution à la semaine de la langue française

  297. Reconstitution du Groupe d'études médias et nouvelles technologies

  298. Débat au Sénat sur l'avenir de la presse le 17 mars

  299. Oeuvres d'art "portées disparues" : la commission des affaires culturelles demande des comptes

  300. Sénat: audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur ses missions le mardi 17 février

  301. La commission des affaires culturelles du Sénat propose de reporter d'un an la réforme de la première année des études de santé et le dispositif de réorientation des étudiants concernés.

  302. Réforme de l'audiovisuel : le Sénat a obtenu gain de cause sur la pérennisation du financement de l'audiovisuel public

  303. Réforme de l'audiovisuel : le Sénat fait entendre sa voix

  304. Le Sénat, gardien des libertés publiques, renforce les conditions de révocation du président de France Télévisions

  305. La commission des affaires culturelles du Sénat vient d'adopter 76 amendements aux projets de loi relatifs à la communication audiovisuelle

  306. Le Sénat sécurise le financement de France Télévisions

  307. Suppression de la publicité : la commission des affaires culturelles ne prendra pas position jusqu'au vote de la loi

  308. Un nouveau souffle pour la redevance, un nouvel élan pour France Télévisions

  309. Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : la commission des affaires culturelles salue les annonces du Président de la République

  310. Le Sénat défend les régimes fiscaux "Malraux" et "Monuments historiques", au nom de la sauvegarde du patrimoine

  311. La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques»

  312. La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective

  313. La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France

  314. Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions

  315. Financement des écoles privées : vers un épilogue dans le feuilleton de l'article 89 ?

  316. La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

  317. La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur la scolarisation des jeunes enfants

  318. Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat

  319. Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun

  320. Décentralisation des enseignements artistiques : un rapport du Sénat formule 20 propositions pour « orchestrer la sortie de crise »

  321. Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO

  322. Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby

  323. Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat

  324. Financement du patrimoine architectural : la commission des affaires culturelles du Sénat appelle à la vigilance

  325. Programmes du primaire : le Sénat exprime sa satisfaction et lève ses réserves.

  326. Programmes du primaire : la commission des affaires culturelles soutient la réforme et formule des recommandations pour son application

  327. Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters.

  328. Les nouveaux médias : risque ou opportunité pour la jeunesse

  329. Expérimentation de la gratuité des musées : question orale avec débat le 26 mars au Sénat

  330. Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

  331. La commission des affaires culturelles du Sénat réagit aux annonces du ministre de l'éducation en faveur de la démocratisation des classes préparatoires aux grandes écoles.

  332. M. Philippe Richert réaffirme l'urgence d'agir en faveur de la sauvegarde du patrimoine monumental

  333. Le sénateur Ivan Renar élu président du groupe d'études Musique et chanson française

  334. M. Louis de Broissia souhaite une remise à plat des modalités de financement de l'audiovisuel public.

  335. A quoi sert le baccalauréat?

  336. Création d'un groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

  337. La commission des affaires culturelles du Sénat dope la lutte antidopage.

  338. La commission des affaires culturelles se prononce en faveur de l'augmentation de la redevance audiovisuelle et appelle de ses vœux un lifting de la réglementation

  339. Accord contre le piratage sur Internet : la commission des affaires culturelles du Sénat se réjouit de cette bouffée d'oxygène pour la création culturelle

  340. Mise au point du rapporteur du Sénat sur la loi Pécresse : « Étudiants, prenez le temps de lire la loi et cessez de vous laisser manipuler ! »

  341. Interdictions de stade : les propositions du Sénat reprises par le Gouvernement.

  342. Publication du rapport "Faut-il avoir peur des supporters ?"

  343. Diversité sociale et égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles: mettre fin à une forme de "délit d'initié"

  344. Propositions de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif aux libertés des universités

  345. Roselyne Bachelot sera présente aux Trophées du sport 2007

  346. M. Louis Schweitzer, président de la Halde, entendu par la mission d'information sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles

  347. Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : les suggestions de la commission des affaires culturelles retenues

  348. La commission des affaires culturelles propose des améliorations au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

  349. La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur les associations de supporters.

  350. La commission des affaires culturelles examine le contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France.

  351. Coopération internationale des musées de France : la commission des affaires culturelles préconise l'élaboration d'une charte de déontologie.

  352. La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur la crise de la presse.

  353. La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition

  354. Le Sénat donne le feu vert à la création d'une allocation de fin de droits en faveur des intermittents.

  355. Le Sénat adopte une forte revalorisation des bourses de collège

  356. Monuments historiques : la mission d'information de la commission des affaires culturelles entendue.

  357. Le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur

  358. Publication du rapport "Monuments historiques: une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain"

  359. L'enseignement agricole: une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires

  360. L'avis de la commission des affaires culturelles sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France: un document stratégique encore perfectible

  361. Réunion-débat organisée par la commission des affaires culturelles du Sénat à l'occasion du festival d'Avignon.

  362. Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles

  363. Priscilla Telmon et Bruno Peyron, sportifs récompensés au Sénat

  364. Plan de relance de l'action internationale française : la commission des affaires culturelles se réjouit que ses propositions aient été retenues.

  365. Des éclaircies sur l'avenir du système de soutien à l'emploi et d'assurance chômage des artistes et techniciens

  366. "Droit d'auteur et droits voisins": les propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  367. Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

  368. Protection des arbitres sportifs : la commission des affaires culturelles souhaite donner un cadre juridique à la pratique arbitrale.

  369. Droit d'auteur et internet: La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les réponses législatives à apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma

  370. Bénévolat : des avancées, mais la mobilisation continue ...

  371. Dans l'attente de l'annonce des conclusions de la conférence de la vie associative.

  372. Projet de loi de programme pour la recherche : la commission spéciale du Sénat propose d'enrichir le texte.

  373. Bénévolat : la commission des affaires culturelles inspire le plan d'aide du gouvernement en faveur du monde associatif

  374. Adoption à l'unanimité de la proposition de loi relative à l'emploi de la langue française.

  375. "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat

  376. Fabien PELOUS, Assia EL HANNOUNI et Pierre FROLLA, sportifs récompensés au Sénat

  377. La commission des affaires culturelles du Sénat organise une table ronde ouverte au public sur le bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle

  378. Projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école: les principales propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  379. Intermittence: les nouvelles propositions du ministre de la culture, présentées au Sénat

  380. Intermittence : le ministre présente ses propositions devant la commission des affaires culturelles du Sénat

  381. La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

  382. Audition publique sur la télévision numérique terrestre (TNT) Mercredi 2 Février 2005 à 16 h

  383. Spectacle vivant : déclaration du gouvernement suivie d'un débat le 1er février à 16h

  384. Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public

  385. Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.

  386. La commission des affaires culturelles auditionne M. Claude Thélot

  387. Création d'un groupe de travail sur les enjeux des nouvelles technologies dans le secteur des medias.

  388. Intermittence : La commission des affaires culturelles à la rencontre des professionnels du spectacle en Avignon

  389. Conflit des intermittents : sortir de la crise

  390. La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre

  391. Réunion des musées : une réorganisation qui porte ses fruits.

  392. Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue.

  393. Conflit Radio France.

  394. La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France.

  395. Auditions de la commission des affaires culturelles les mercredis 4 et 11 février 2004 sur le projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics

  396. La commission des affaires culturelles préoccupée par l'avenir de l'Agence FRance-Presse.

  397. La commission des affaires culturelles ouvre le dossier de la nécessaire évolution de l'université française.

  398. Rapport d'information du sénateur Jacques LEGENDRE sur l'enseignement des langues vivantes.

  399. La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale.

  400. Contribution du Sénat à la réflexion sur la création culturelle.

  401. La mémoire de l'audiovisuelle en péril.

  402. Conclusions de la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire.

  403. Audition du directeur général du Muséum d’histoire naturelle et visite du chantier des collections du futur musée du Quai Branly.

  404. Audition de M. Frédéric THIRIEZ, Président de la ligue de football professionnel, devant la commission des affaires culturelles.

  405. La commission des affaires culturelles du Sénat auditionne MM. Luc FERRY, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Xavier DARCOS et François LOOS, ministres délégués à l'enseignement.

  406. La commission des affaires culturelles du Sénat auditionne M. Jean-Jacques AILLAGON, ministre de la culture et de la communication.

  407. " Vénus Hottentote " : discussion en séance publique le 29 janvier.

  408. Proposition de loi relative au regime d'assurance chômage des intermittents du spectacle.

  409. Organisation des prochains travaux de la commission des affaires culturelles du Sénat.

  410. Accord de la commission mixte paritaire sur le texte relatif à la création d'établissements publics de coopération culturelle.

  411. Intervention de M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, dans la discussion du budget 2002 du ministère de la recherche.

  412. Crédits pour 2002 du ministère des affaires étrangères : Mme Pourteaud, rapporteur pour avis, présentera la position de la commission des affaires culturelles sur la politique des relations culturelles, scientifiques et techniques.

  413. M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles sur les crédits de la francophonie, interviendra le jeudi 29 novembre dans le cadre de la discussion du projet de budget pour 2002 du ministère des affaires étrangères.

  414. Le Sénat adopte, en deuxième lecture, la proposition de loi relative aux établissements publics de coopération culturelle.

  415. Communication de M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, relative au texte commun élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux musées de France.

  416. Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social,éducatif et culturel : avis M. Jean-Paul Hugot, rapporteur pour avis de la Commission des Affaires culturelles.