Les communiqués de presse de la commission de la culture, de l'éducation, de la communication et du sport

  1. De l'IA pirate à l'IA éthique

  2. Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur : adoption définitive de la proposition de loi sénatoriale

  3. Crise du football professionnel : dépôt prochain d'une proposition de loi

  4. La mission sénatoriale dénonce le doublement du salaire du président de la ligue de football professionnel (LFP)

  5. Redonner du souffle aux "30 minutes d'activité physique quotidienne à l'école" pour améliorer la santé des élèves

  6. Financiarisation du football : un contrôle sur pièces et sur place de la commission d'enquête est en cours à la LFP

  7. Financiarisation du football : la mission poursuit ses travaux

  8. Taxe streaming : s'engager pour le financement pérenne du Centre national de la musique

  9. Les commissions du Sénat désignent leurs bureaux

  10. Menaces et agressions contre les enseignants : le Sénat se dote de pouvoirs de commission d'enquête

  11. Modalités de gestion des AESH, pour une école inclusive : le Sénat appelle à privilégier une démarche qualitative centrée sur les besoins des élèves en situation de handicap

  12. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de M. Antoine Boilley comme membre de l'Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom)

  13. Mise en œuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023

  14. Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent la SNCF, la RATP et Michel Cadot

  15. Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions du Sénat entendent Didier Lallement, préfet de police de Paris

  16. Incidents survenus au Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions : les commissions entendent la Fédération Française de Football et le maire de la Métropole de Liverpool

  17. Le Sénat auditionne Gérald Darmanin et Amélie Oudéa-Castera sur les incidents survenus aux abords du Stade de France à l'occasion de la finale de la Ligue des Champions

  18. Le Sénat regrette le refus de l'Assemblée nationale d'étendre la loi sur les signes religieux à l'école de 2004 aux compétitions sportives organisées par les clubs et souhaite rappeler ses apports au texte

  19. Agora de l'éducation : Quelle école pour demain ?

  20. Le Sénat adopte un cadre pour le retour des biens culturels dans leur pays d'origine

  21. Organisation du système scolaire : le Sénat lance une consultation en ligne des élus locaux

  22. Début des travaux de la commission d'enquête sur la concentration des médias en France

  23. Adoption à l'unanimité par la commission de la culture des deux propositions de loi d'origine sénatoriale relatives au livre et aux bibliothèques

  24. Accord en commission mixte paritaire sur la proposition de loi créant la fonction de directeur d'école : des apports significatifs en faveur des directeurs d'école à l'initiative du Sénat

  25. Le Sénat examinera le 15 décembre en commission une proposition de loi fixant un cadre pour le retour des biens culturels dans leur pays d'origine

  26. Audition le 10 novembre au Sénat de Frances Haugen, la "lanceuse d'alerte" de Facebook

  27. Mise en œuvre du plan de relance pour la culture dans les territoires : le Sénat lance une consultation des élus locaux sur son site internet

  28. Accès à la restauration universitaire : le Sénat instaure un ticket restaurant "territorialisé" au bénéfice des étudiants éloignés des Crous

  29. Placer les bibliothèques au cœur du pacte citoyen : le Sénat définit le rôle et les missions des bibliothèques et conforte le développement de la lecture publique

  30. Le Sénat réglemente les frais de port des livres afin d'assurer une concurrence équitable entre les acteurs de la filière

  31. Réforme de l'accès aux études de santé : les recommandations de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication prises en compte par le Gouvernement qui fait un premier pas en direction des étudiants

  32. Maintien de France 4 : la commission de la culture enfin entendue !

  33. Quand ? Comment ? Le groupe d'études sur les arts de la scène, de la rue et des festivals en régions en appelle au Gouvernement pour clarifier rapidement le cadre applicable aux festivals en 2021

  34. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication demande au Gouvernement des garanties sur les moyens du nouveau laboratoire antidopage et sur les pouvoirs d'enquête administrative demandés par l'AFLD

  35. La commission de la culture donne la parole aux acteurs du Livre !

  36. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication émet un avis défavorable à l'adoption des COM de France Télévisions, Radio France, France Médias Monde et de l'INA pour la période 2020-2022

  37. Le groupe de travail sur le Pass culture s'étonne de la décision de généralisation du dispositif avant toute évaluation préalable d'ampleur

  38. La commission de la culture désigne son rapporteur sur les projets de COM des sociétés de l'audiovisuel public et annonce l'organisation d'une table ronde consacrée au sujet

  39. PLF 2021 : la jeunesse et la vie associative doivent redevenir une priorité du Gouvernement

  40. PLF 2021 : l'avenir de l'enseignement agricole en danger ! La commission de la culture tire la sonnette d'alarme

  41. Accord en commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation de la recherche

  42. Prêt de la couronne du dais de Ranavalona III : une initiative malheureuse qui bafoue une nouvelle fois l'inaliénabilité des collections et la nécessaire autorisation du Parlement

  43. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a désigné ses rapporteurs budgétaires pour avis

  44. Quel avenir pour les salles de spectacle en France à l'heure du couvre-feu ?

  45. La loi de programmation de la recherche : une ambition déçue

  46. Les commissions permanentes du Sénat désignent leur bureau

  47. Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques : la commission de la culture dresse un bilan positif de cette politique d'inclusion culturelle, sociale et territoriale, et formule plusieurs recommandations pour la pérenniser

  48. La commission de la culture voit dans le patrimoine un enjeu économique inscrire au cœur du plan de relance

  49. La commission de la culture impatiente de voir enfin mis en place un vrai plan pour la culture

  50. Le Conseil constitutionnel confirme de façon éclatante l'analyse du Sénat sur la proposition de loi relative à la lutte contre les contenus haineux en ligne

  51. Crise du secteur du sport : la commission alerte sur la gravité de la situation et fait 10 propositions pour relancer l'activité

  52. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle de ses vœux une refondation ambitieuse du système de recherche français qui tire les enseignements de la crise sanitaire

  53. Éclaircir l'avenir assombri de l'enseignement agricole : les 10 préconisations de la commission de la culture pour créer une nouvelle dynamique

  54. Face à l'ampleur de la crise que traverse le réseau de l'enseignement français à l'étranger, la commission de la culture appelle à un plan d'aide global, ambitieux et doté de moyens adaptés

  55. Renforcer la reconnaissance de la nation envers la société de l'engagement : la commission de la culture dévoile ses recommandations pour soutenir le secteur associatif

  56. Pour une transposition avant l'été des directives "SMA" et droits d'auteur !

  57. Les préconisations du groupe de travail du Sénat sur la presse : permettre de passer le cap de la pandémie tout en confortant enfin son modèle économique et son indépendance

  58. La commission de la culture et de l'éducation dévoile ses préconisations pour une gestion efficace des effets de la crise sur l'enseignement supérieur

  59. Les neuf recommandations de la commission de la culture pour assurer une relance rapide des industries culturelles

  60. Enseignement français à l'étranger : aucun établissement ne doit fermer !

  61. La commission de la culture du Sénat interpelle le ministre de la culture sur la situation alarmante du secteur du spectacle vivant

  62. Les recommandations de la commission de la culture pour permettre la réouverture des établissements scolaires dans des conditions sanitaires et pédagogiques satisfaisantes

  63. La commission de la culture s'impatiente et invite la ministre des sports à annoncer devant le Sénat des mesures ambitieuses à l'attention du sport français

  64. La commission de la culture estime que des clarifications sont encore nécessaires pour répondre aux urgences du secteur et garantir que la culture ne sera pas une oubliée de "l'après"

  65. La commission de la culture salue les premières annonces de Franck RIESTER, ministre de la culture, en matière de presse et d'industries culturelles, mais invite celui-ci à donner rapidement de la visibilité aux acteurs

  66. "Le projet de loi de réforme de l'audiovisuel devra tirer les conséquences de la crise" déclare le ministre de la culture auditionné au Sénat

  67. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication constate que le ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse est en ordre de marche pour faire face à la crise du Covid-19

  68. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a auditionné la Ministre, Frédérique VIDAL,sur les conséquences de la crise sanitaire actuelle pour les secteurs de l'enseignement supérieur et de la recherche

  69. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication se félicite de la décision du Sénat de maintenir en fonction la Commission scientifique nationale des collections

  70. PJL ASAP - Label de la création artistique : la commission de la culture approuve la suppression de la déconcentration

  71. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire d'Hervé Bourges, ardent promoteur de la francophonie et figure incontournable de l'audiovisuel français

  72. Violences sexuelles dans le sport : la commission de la culture prévoit d'auditionner la ministre des sports et entendre les sportives victimes de ces pratiques inacceptables

  73. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire de David Kessler

  74. Financement de l'audiovisuel public : la commission de la culture souhaite poursuivre les travaux sur la modernisation de la contribution à l'audiovisuel public

  75. Biens culturels : le Sénat lance une mission d'information destinée à clarifier le cadre juridique des restitutions

  76. Restauration de Notre-Dame : les sénateurs stupéfaits par les propos inacceptables du général Georgelin

  77. Nouveaux territoires de l'éducation : la mission d'information du Sénat propose 15 recommandations permettant une meilleure prise en compte des spécificités des écoles de nos territoires

  78. Droits voisins des agences de presse et des éditeurs de presse : le Sénat dénonce la décision de Google de contourner délibérément la législation en vigueur

  79. Un nouvel élan pour la presse suite à l'accord entre les deux assemblées sur le projet de loi de modernisation de la distribution de la presse

  80. Centre national de la musique : un accord entre les deux assemblées qui n'est qu'un prélude au renouveau de la politique musicale française

  81. La gouvernance territoriale de l'Agence nationale du sport confortée par l'accord trouvé en commission mixte paritaire entre députés et sénateurs

  82. L'opposition du Sénat au transfert obligatoire des CTS aux fédérations sportives entérinée par la commission mixte paritaire réunie sur le projet de loi portant transformation de la fonction publique

  83. À l'initiative du Sénat, la France sera le premier État européen à mettre en œuvre un droit voisin pour les agences et les éditeurs de presse

  84. Le Sénat inscrit la création de l'Agence nationale du sport dans la loi et conforte sa gouvernance, ses moyens et son ancrage territorial

  85. Conforter la gouvernance, les moyens et l'ancrage territorial de l'Agence national du sport

  86. École de la confiance : le compromis trouvé entre les deux assemblées entérine les principaux apports du Sénat

  87. Transfert "obligatoire" des CTS aux fédérations sportives : la commission de la culture du Sénat crée une mission d'information et commence ses auditions

  88. Restauration de Notre-Dame : les sénateurs déplorent l'absence d'accord avec les députés sur le contenu du projet de loi

  89. Restauration de Notre-Dame : le Sénat réécrit la loi d'exception envisagée par le Gouvernement

  90. Projet de loi Notre-Dame : la commission de la culture du Sénat s'oppose à ce que les travaux soient menés en dehors du cadre législatif en vigueur

  91. Nouveaux territoires de l'éducation : le Sénat lance une consultation auprès des élus locaux

  92. École de la confiance : le Sénat entend les inquiétudes des territoires

  93. Distribution de la presse : plus de 70 ans après, une actualisation devenue nécessaire et urgente de la loi "Bichet" du 2 avril 1947

  94. Hausse des coûts liés à la sécurité pour les festivals : attention à ne pas fragiliser des événements essentiels au dynamisme de nos territoires

  95. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire d'Agnès Varda

  96. Frais d'inscription différenciés à l'université : les sénateurs Claude Kern et Stéphane Piednoir réaffirment leur attachement aux frais différenciés mais préconisent une entrée en application différée en septembre 2020

  97. La coopération franco-britannique s'accélère pour renforcer la régulation de l'Internet

  98. Crise de la presse : la commission de la culture permet de faire (enfin) contribuer les grands acteurs d'Internet au pluralisme et à la qualité de l'information

  99. #PasDeVague - Le Sénat à l'écoute des professeurs

  100. Des parlementaires de neuf pays réunis à Londres contre les dérives de l'Internet

  101. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat rejoint la "grande commission internationale" formée de parlements nationaux souhaitant entendre Mark Zuckerberg sur l'implication de Facebook dans les "fake news"

  102. À l'unanimité, la commission de la culture a donné un avis défavorable aux crédits de la mission sport, jeunesse et vie associative

  103. Le groupe d'études sur le numérique souhaite soutenir l'inclusion numérique des territoires

  104. La commission de la culture adopte à l'unanimité la proposition de loi visant à lutter contre l'exposition précoce des enfants aux écrans

  105. Protection du patrimoine : deux ans après son adoption la loi LCAP a porté ses premiers fruits

  106. La commission de la culture du Sénat s'inquiète des conséquences de la baisse des moyens alloués au sport depuis 2017

  107. Fibre optique et 5G : le groupe numérique du Sénat auditionne sur les perspectives du déploiement en France

  108. La commission de la culture et la commission des lois du Sénat rejettent les propositions de loi relatives à la lutte contre la manipulation de l'information ("fake news")

  109. La commission de la culture ouvre à tous les établissements scolaires la possibilité d'encadrer l'utilisation du téléphone portable

  110. "Comment réenchanter l'audiovisuel public à l'heure du numérique ?" - Colloque de la commission de la culture le jeudi 12 juillet 2018

  111. Réformes des médias en cours : des décisions à prendre rapidement pour conforter la création en France

  112. Projet de loi "ELAN" : la commission de la culture souhaite concilier les impératifs de développement économique et de préservation du patrimoine

  113. Paris 2024 : les sénateurs réaffirment leur attachement à une diffusion de l'ensemble des épreuves des Jeux Olympiques et Paralympiques sur des chaînes en clair gratuites

  114. "Fake news" : la commission de la culture et la commission des lois du Sénat ouvrent le débat

  115. Contrats aidés : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'assurer aux petites associations une période de transition permettant une réduction progressive et planifiée du nombre des contrats aidés

  116. Crise de Presstalis : la commission de la culture appelle à des décisions rapides et à une réflexion sur l'évolution du secteur de la presse face aux enjeux du numérique

  117. « Orientation et réussite des étudiants » : la commission mixte paritaire est parvenue à un accord qui préserve les apports du Sénat

  118. "Orientation et réussite des étudiants" : construire un véritable parcours d'orientation pour une insertion professionnelle réussie

  119. Michèle Benbunan, Présidente-directrice générale de Presstalis, confirme la gravité de la situation et alerte les Sénateurs sur les risques de cessation d'activité

  120. Révocation du mandat de Mathieu Gallet à Radio France : Catherine Morin-Desailly propose qu'une gouvernance commune à l'audiovisuel public soit instaurée sans délai pour lancer la réforme de l'audiovisuel public

  121. « Orientation et réussite des étudiants » : la commission de la culture du Sénat veut adapter les capacités d'accueil aux taux de réussite et d'insertion professionnelle des filières

  122. Projet de loi de finances rectificative pour 2017 : Le Sénat exonère les monuments historiques d'impôt sur la fortune immobilière

  123. La commission de la culture lance une mission d'information sur les conséquences de la baisse des contrats aidés

  124. La commission de la culture demande l'organisation d'un débat sur l'avenir de l'audiovisuel public

  125. PLFSS 2018 : Catherine Morin-Desailly propose un dispositif de compensation de la hausse de la CSG pour les auteurs

  126. Audiovisuel public : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication entend Mme Françoise Nyssen, ministre de la culture

  127. Admission à l'université : Catherine Morin-Desailly appelle à "en finir avec l'hypocrisie"

  128. Rentrée scolaire : le Sénat entend Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale

  129. Rythmes scolaires : le groupe de travail du Sénat rend ses conclusions

  130. Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, réunira prochainement une table ronde sur la chronologie des médias

  131. Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, salue l'annonce du rétablissement des classes bilangues

  132. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication crée une mission d'information relative à l'avenir des médias

  133. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication achève ses travaux sur la gouvernance du football et l'avenir de la francophonie

  134. La commission de la culture donne un avis favorable sous réserves à l'adoption du contrat d'objectifs et de moyens de l'Institut français

  135. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de Mme Carole Bienaimé Besse comme membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  136. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire de Rémy Pflimlin

  137. La commission de la culture donne un avis favorable sous réserves à l'adoption du contrat d'objectifs et de moyens de France Médias Monde

  138. i-Télé : la fin de la grève laisse entière la question de l'avenir de la chaîne

  139. Grève à i-Télé : Catherine Morin-Desailly s'inquiète du devenir de la chaîne

  140. La commission de la culture donne un avis défavorable à l'adoption du contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions pour 2016-2020

  141. Sélection en master : la commission de la culture entérine l'accord sur la sélection en master et la poursuite d'études mais demande son évaluation au bout de trois ans

  142. M. Jean-Pierre Sauvage, prix Nobel de Chimie 2016

  143. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication décide de déposer une motion tendant à opposer la question préalable

  144. Déplacement d'une délégation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à Aix-en-Provence - 11 et 12 juillet 2016

  145. Adoption définitive du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine : un texte largement marqué par l'empreinte du Sénat

  146. Une orientation réussie pour tous les élèves -Rapport de la mission d'information sur l'orientation scolaire

  147. Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine : un accord marqué par les apports du Sénat

  148. Financement des conservatoires : les avancées obtenues par le Sénat

  149. Proposition de loi visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias : les travaux du Sénat concilient renforcement de l'indépendance des journalistes et préservation du bon fonctionnement des entreprises de médias

  150. Projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine : des rapprochements encourageants en dépit de la persistance de certains désaccords

  151. Projet de loi liberté de la création, architecture et patrimoine - Âpre débat au Sénat sur la situation des conservatoires

  152. Projet de loi relatif à la liberté de création, à l'architecture et au patrimoine : l'espoir d'un accord au Sénat malgré des blocages persistants

  153. « L'accord signé sous l'impulsion du Sénat entre les producteurs audiovisuels et le groupe TF1 permettra d'augmenter les investissements dans la création audiovisuelle » estiment Mme Morin-Desailly et M. Leleux

  154. M. Jean-Pierre Leleux invite les producteurs et les diffuseurs à finaliser leurs négociations avant l'examen en deuxième lecture au Sénat du projet de loi relatif à la liberté de création

  155. La mission d'information créée au sein de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la gouvernance du football commence ses travaux

  156. La commission de la culture modifie la proposition de loi visant à renforcer la liberté,l'indépendance et le pluralisme des médias pour préserver l'esprit de la régulation et le fonctionnement des médias

  157. Catherine Morin-Desailly se rendra aux 8èmes Rencontres Internationales du Forum d'Avignon - Bordeaux « Entreprendre la Culture » du 31 mars au 1er avril 2016

  158. "Liberté de création, architecture, patrimoine" : suivant sa commission de la culture, le Sénat apporte des avancées majeures au projet de loi

  159. Archéologie préventive, patrimoine, architecture : les apports de la commission de la culture du Sénat au projet de loi "Liberté de création, architecture, patrimoine"

  160. Audiovisuel, droits et rémunération des auteurs, enseignements artistiques : les apports de la commission de la culture du Sénat au projet de loi "Liberté de création"

  161. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication rend hommage à l'écrivain Michel Tournier

  162. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire de Pierre Boulez

  163. Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : le Sénat refuse d'inscrire dans la loi une obligation déjà reconnue et contrôlée

  164. Proposition de loi visant à garantir le droit d'accès à la restauration scolaire : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication refuse d'inscrire dans la loi une obligation déjà reconnue et contrôlée

  165. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication donne un avis défavorable au contrat d'objectifs et de moyens (COM) de Radio France

  166. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication reporte l'audition de M. Vincent BOLLORÉ

  167. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication salue la mémoire des victimes des attentats du 13 novembre 2015

  168. « Le modèle économique de l'audiovisuel public est effectivement "à bout de souffle" » déclare Mme Delphine Ernotte-Cunci, présidente de France Télévisions

  169. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication propose de supprimer la publicité dans les programmes de France Télévisions destinés aux jeunes de moins de 12 ans

  170. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication adopte, en la complétant, la proposition visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale

  171. Pour un nouveau modèle de financement de l'audiovisuel public : trois étapes pour aboutir à la création de "France Médias" en 2020

  172. La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication présente le programme de la commission

  173. Députés et Sénateurs s'accordent en CMP sur la proposition de loi relative au 2ème dividende numérique en reprenant les apports du Sénat

  174. "La publicité n'est pas une variable d'ajustement du budget de France Télévisions" selon Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture

  175. La commission de la culture complète son programme de contrôle

  176. L'an II des ÉSPÉ

  177. Conservatoires : la commission de la culture du Sénat sonne l'alarme

  178. "Enseignement éthique, enseignement du fait religieux, enseignement religieux" et "Enseignement et citoyenneté" : le sénat publie deux études de législation comparée

  179. Université des Antilles : le Sénat maintient la formule du "ticket", seule à même d'assurer le bon fonctionnement de l'université

  180. Réforme du collège : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication entend les syndicats d'enseignants et les parents d'élèves

  181. Modernisation de Roland Garros : un projet vital pour la pérennité du tournoi qui préserve et valorise l'œuvre de Formigé au sein du jardin des serres d'Auteuil

  182. Réforme du collège : la Présidente de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat déplore le passage en force du Gouvernement

  183. Adoption par le Sénat d'un amendement qui quadruple le taux de la taxe sur les cessions de chaînes de la TNT

  184. Projet de réforme de la directive sur le droit d'auteur : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication poursuit ses travaux en recevant la députée européenne Julia Reda

  185. Situation à Radio France : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication appelle toutes les parties à assumer leurs responsabilités

  186. Disparition de huit Français dont trois sportifs lors d'un tournage en Argentine

  187. TVA applicable au livre numérique : une décision regrettable de la Cour de justice

  188. Proposition de loi de modernisation de la presse : le texte de la commission mixte paritaire reprend la plupart des apports du Sénat

  189. Les commissions de la culture et des affaires économiques du Sénat s'inquiètent des conséquences du transfert précipité de la bande des 700 MHz

  190. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication adopte la PPL relative à la modernisation du secteur de la presse

  191. Sur proposition de Mme Catherine Morin-Desailly, présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, le Sénat adopte le principe d'au moins un CREPS pour chaque région métropolitaine

  192. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication confirme la désignation de M. Nicolas CURIEN comme membre du Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)

  193. La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'attentat qui a touché Charlie Hebdo

  194. Transition énergétique pour la croissance verte : la commission de la culture du Sénat se saisit pour avis

  195. Mission sur l'avenir de France Télévisions : la commission de la culture du Sénat appelle à un financement plus autonome, à une mutualisation plus forte des moyens et à une politique plus audacieuse en matière de production

  196. Nouvelle organisation territoriale de la République : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a fait adopter la création de CTAP dédiées à la culture et au sport

  197. Nouvelle organisation territoriale de la République : les motifs du rejet du transfert des collèges et des transports scolaires des départements aux régions par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat

  198. Nouvelle organisation territoriale de la République : la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat refuse le transfert des collèges et des transports scolaires des départements aux régions

  199. Projet de loi de finances pour 2015 - La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat se prononce à l'unanimité pour le rétablissement intégral des crédits de la recherche et de l'enseignement supérieur

  200. Projet de loi de finances pour 2015 : La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté trois amendements relatifs à la fiscalité des activités culturelles

  201. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le meurtre d'une enseignante à Albi

  202. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication organise une table ronde consacrée à l'essor des MOOCs (Massive Open Online Courses)

  203. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a organisé une table ronde sur la diversité culturelle

  204. La commission de la culture du Sénat s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Camille LEPAGE

  205. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication a rendu son avis sur le projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt

  206. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication préconise d'étendre la diffusion de RFI et MCD sur le territoire métropolitain

  207. La commission de la culture adopte à l'unanimité la proposition de loi sur la vente à distance des livres

  208. Intermittents du spectacle : le groupe de travail du Sénat formule douze recommandations pour assurer la pérennité et l'équité du système

  209. La commission de la culture adopte un amendement afin d'appliquer aux droits d'auteur le taux réduit de TVA

  210. La présidente de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat exprime sa profonde indignation face à l'agression dont a été victime un photographe dans les locaux du journal Libération

  211. La commission de la culture et de l'éducation crée en son sein une mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation

  212. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat adopte le projet de loi relatif à l'indépendance de l'audiovisuel public

  213. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat a adopté sans modification le projet de loi de refondation de l'école de la République

  214. Disparition de Stéphane Hessel

  215. Presstalis : la commission de la culture entend les acteurs du conflit

  216. Intermittents du spectacle : le Sénat lance un groupe de travail

  217. Œuvres d'art spoliées par les nazis : donner une nouvelle impulsion à la recherche de provenance

  218. La commission de la culture lance un groupe de travail sur l'éthique du sport

  219. Un Français lauréat du prix Nobel de physique : la reconnaissance de la recherche française

  220. Aides des collectivités territoriales et droit communautaire : mieux prendre en compte les spécificités du secteur de la culture.

  221. La commission de la culture s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Richard Descoings

  222. La commission de la culture relance son groupe d'études sur les arts de la scène et de la rue, et l'étend aux festivals en région

  223. La commission de la culture s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Rémi Ochlik

  224. Collectif budgétaire pour 2012 : la commission de la culture dénonce une nouvelle cure d'austérité pour le secteur culturel

  225. Lancement d'un blog consacré à la carte scolaire

  226. La commission de la Culture lance un groupe de travail relatif à l'influence du droit communautaire sur le financement des services culturels par les collectivités territoriales

  227. Le groupe d'études Médias et nouvelles technologies s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Gilles Jacquier

  228. La commission de la culture et de l'éducation crée deux missions d'information

  229. Difficultés financières de la Tribune : la commission de la culture s'inquiète des menaces pesant sur le pluralisme des quotidiens d'information économique en France.

  230. La commission de la culture du Sénat unanime réaffirme son attachement à la lutte contre le dopage

  231. La commission de la culture adopte des amendements visant à défendre l'exception culturelle, assurer un financement pérenne à France Télévisions et soutenir la presse en ligne

  232. La Commission de la Culture du Sénat rend hommage à Göksin Sipahioglu.

  233. Le Sénat adopte une résolution européenne tendant à garantir la diversité culturelle à l'ère numérique.

  234. Baie du Mont Saint-Michel : La commission de la culture s'inquiète des projets qui pourraient porter atteinte à ce site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO.

  235. La création de contenus culturels dans le monde numérique : la commission de la culture organise une table ronde le 26 janvier à 14h30

  236. Monuments historiques de l'État : la commission de la culture du Sénat a adopté une proposition de loi définissant un principe de précaution pour encadrer les cessions

  237. Le Sénat lance une réflexion sur l'organisation territoriale du système scolaire et sur l'évaluation des expérimentations locales en matière d'éducation

  238. La commission de la culture crée un groupe de travail sur le spectacle vivant.

  239. Taux réduit de TVA sur le livre numérique : la commission de la culture du Sénat se réjouit du soutien du Gouvernement.

  240. Le Sénat confirme la suppression de la publicité sur France Télévisions

  241. Taux réduit de TVA sur le livre numérique : le Sénat adopte l'amendement de sa commission de la culture

  242. La commission de l'éducation a adopté une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier par les universités

  243. Le Sénat a étendu l'application de la proposition de loi sur le prix du livre numérique aux opérateurs étrangers

  244. Accompagner la mutation numérique du secteur de l'édition : la commission de la culture a adopté une proposition de loi sur le prix du livre numérique

  245. La commission de la culture se penche sur le marché de l'art contemporain

  246. Une proposition de loi en vue de fixer un cadre souple de régulation du prix du livre numérique

  247. Une proposition de loi pour optimiser la gestion du patrimoine immobilier

  248. Patrimoine audiovisuel : donner à l'INA les moyens de demeurer la première banque d'archives numérisées d'Europe

  249. Catherine Morin-Desailly souhaite donner un avenir à la radio

  250. Collections des musées : l'Assemblée nationale adopte la proposition de loi d'initiative sénatoriale

  251. Colloque du Sénat sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur.

  252. Une proposition de loi en vue de favoriser l'équipement numérique des salles de cinéma.

  253. « Arrêtons le "zapping" dans le feuilleton France Télévisions »

  254. Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ?

  255. Numérisation des fonds de la BNF : la réflexion se poursuit au Sénat

  256. Projet de loi sur les jeux en ligne : la commission de la culture guidée par l'ambition de mieux financer les filières équine et sportive

  257. La commission de la culture veut imposer le changement pour une réforme ambitieuse de notre diplomatie culturelle.

  258. La commission de la culture constitue un groupe de travail sur le Centre des monuments nationaux.

  259. Accès des étudiants boursiers aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » sans imposer de quotas

  260. Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : la commission de la culture et de la communication demande des engagements plus précis sur la stratégie éditoriale du groupe.

  261. Le Sénat supprime l'augmentation de la taxe "Buffet".

  262. Budget de l'enseignement agricole : les inquiétudes de la commission de la culture et de l'éducation du Sénat ont été levées.

  263. Le Sénat approuve le principe d'un transfert plus large des monuments historiques aux collectivités territoriales, mais souhaite que le ministère de la culture reste décisionnaire

  264. La commission de la culture et de la communication propose de moduler la taxe sur la publicité des chaînes de télévision.

  265. La commission de la culture du Sénat adopte un amendement en faveur des petites et moyennes exploitations cinématographiques.

  266. Un « petit miracle républicain » au Sénat sur le service civique

  267. Débat sur la numérisation des fonds des bibliothèques en France : la commission de la culture du Sénat se mobilise

  268. Violence des supporters : les mesures proposées au Sénat rencontrent enfin un écho

  269. La commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat réagit au Plan « Agir pour la jeunesse » annoncé par le Président de la République

  270. Loi HADOPI 2 définitivement adoptée : Sénateurs et députés confirment leur soutien aux artistes et créateurs.

  271. Autonomie budgétaire et financière des universités et nouveau dispositif d'allocation des moyens : la commission des finances et la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat font un premier bilan

  272. « HADOPI II » : le Sénat clarifie le dispositif et renforce sa portée pédagogique et dissuasive

  273. Table ronde au Sénat le 1er juillet sur la circulation des oeuvres audiovisuelles

  274. Les relations culturelles extérieures : un outil majeur de la diplomatie d'influence

  275. La commission des affaires culturelles du Sénat autorise la restitution des têtes maories et se prononce en faveur d'une gestion plus dynamique des collections

  276. La loi "Création sur Internet" : un texte à parfaire, mais l'essentiel est acquis

  277. La commission Hirsch pour l'instant sur la même longueur d'ondes que la mission d'information du Sénat sur la politique en faveur des jeunes.

  278. Le groupe d'études du sport du Sénat se prononce contre la mise en place d'un pôle unique rassemblant les sports de montagne et les sports de nature.

  279. Examens universitaires 2009 : Garantir la valeur des diplômes

  280. LOI HADOPI : ADOPTÉE. Le Sénat confirme son soutien aux artistes et créateurs

  281. Les 20 sportifs français de l'année 2008 récompensés au Sénat le 19 mai

  282. La commission des affaires culturelles émet un avis favorable à la nomination de M. Jean-Luc HEES à la présidence de Radio France

  283. Projet de loi « Création sur Internet » : pour le Sénat, l'équilibre et le bon sens ont prévalu.

  284. Le Sénat apporte sa contribution à la semaine de la langue française

  285. Reconstitution du Groupe d'études médias et nouvelles technologies

  286. Débat au Sénat sur l'avenir de la presse le 17 mars

  287. Oeuvres d'art "portées disparues" : la commission des affaires culturelles demande des comptes

  288. Sénat: audition de M. Martin Hirsch, haut commissaire à la jeunesse, sur ses missions le mardi 17 février

  289. La commission des affaires culturelles du Sénat propose de reporter d'un an la réforme de la première année des études de santé et le dispositif de réorientation des étudiants concernés.

  290. Réforme de l'audiovisuel : le Sénat a obtenu gain de cause sur la pérennisation du financement de l'audiovisuel public

  291. Réforme de l'audiovisuel : le Sénat fait entendre sa voix

  292. Le Sénat, gardien des libertés publiques, renforce les conditions de révocation du président de France Télévisions

  293. La commission des affaires culturelles du Sénat vient d'adopter 76 amendements aux projets de loi relatifs à la communication audiovisuelle

  294. Le Sénat sécurise le financement de France Télévisions

  295. Suppression de la publicité : la commission des affaires culturelles ne prendra pas position jusqu'au vote de la loi

  296. Un nouveau souffle pour la redevance, un nouvel élan pour France Télévisions

  297. Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : la commission des affaires culturelles salue les annonces du Président de la République

  298. Le Sénat défend les régimes fiscaux "Malraux" et "Monuments historiques", au nom de la sauvegarde du patrimoine

  299. La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques»

  300. La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective

  301. La commission des affaires culturelles du Sénat se mobilise en faveur de la diplomatie culturelle de la France

  302. Audition ouverte à la presse de M. Patrick de Carolis, Président de France Télévisions

  303. Financement des écoles privées : vers un épilogue dans le feuilleton de l'article 89 ?

  304. La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur l'impact des nouveaux médias sur la jeunesse

  305. La commission des affaires culturelles a rendu son rapport d'information sur la scolarisation des jeunes enfants

  306. Le projet de loi « Création sur Internet » voté à une quasi-unanimité au Sénat

  307. Projet de loi Création sur Internet : un équilibre des droits et obligations de chacun

  308. Décentralisation des enseignements artistiques : un rapport du Sénat formule 20 propositions pour « orchestrer la sortie de crise »

  309. Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO

  310. Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby

  311. Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat

  312. Financement du patrimoine architectural : la commission des affaires culturelles du Sénat appelle à la vigilance

  313. Programmes du primaire : le Sénat exprime sa satisfaction et lève ses réserves.

  314. Programmes du primaire : la commission des affaires culturelles soutient la réforme et formule des recommandations pour son application

  315. Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters.

  316. Les nouveaux médias : risque ou opportunité pour la jeunesse

  317. Expérimentation de la gratuité des musées : question orale avec débat le 26 mars au Sénat

  318. Quelles réformes pour le secteur de l'audiovisuel ?

  319. La commission des affaires culturelles du Sénat réagit aux annonces du ministre de l'éducation en faveur de la démocratisation des classes préparatoires aux grandes écoles.

  320. M. Philippe Richert réaffirme l'urgence d'agir en faveur de la sauvegarde du patrimoine monumental

  321. Le sénateur Ivan Renar élu président du groupe d'études Musique et chanson française

  322. M. Louis de Broissia souhaite une remise à plat des modalités de financement de l'audiovisuel public.

  323. A quoi sert le baccalauréat?

  324. Création d'un groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

  325. La commission des affaires culturelles du Sénat dope la lutte antidopage.

  326. La commission des affaires culturelles se prononce en faveur de l'augmentation de la redevance audiovisuelle et appelle de ses vœux un lifting de la réglementation

  327. Accord contre le piratage sur Internet : la commission des affaires culturelles du Sénat se réjouit de cette bouffée d'oxygène pour la création culturelle

  328. Mise au point du rapporteur du Sénat sur la loi Pécresse : « Étudiants, prenez le temps de lire la loi et cessez de vous laisser manipuler ! »

  329. Interdictions de stade : les propositions du Sénat reprises par le Gouvernement.

  330. Publication du rapport "Faut-il avoir peur des supporters ?"

  331. Diversité sociale et égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles: mettre fin à une forme de "délit d'initié"

  332. Propositions de la commission des affaires culturelles sur le projet de loi relatif aux libertés des universités

  333. Roselyne Bachelot sera présente aux Trophées du sport 2007

  334. M. Louis Schweitzer, président de la Halde, entendu par la mission d'information sur la diversité sociale et l'égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles

  335. Contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions : les suggestions de la commission des affaires culturelles retenues

  336. La commission des affaires culturelles propose des améliorations au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions

  337. La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur les associations de supporters.

  338. La commission des affaires culturelles examine le contrat d'objectifs et de moyens d'Arte France.

  339. Coopération internationale des musées de France : la commission des affaires culturelles préconise l'élaboration d'une charte de déontologie.

  340. La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur la crise de la presse.

  341. La commission des affaires culturelles se penche sur l'avenir du secteur de l'édition

  342. Le Sénat donne le feu vert à la création d'une allocation de fin de droits en faveur des intermittents.

  343. Le Sénat adopte une forte revalorisation des bourses de collège

  344. Monuments historiques : la mission d'information de la commission des affaires culturelles entendue.

  345. Le projet de loi relatif à la modernisation de la diffusion audiovisuelle et à la télévision du futur

  346. Publication du rapport "Monuments historiques: une urgence pour aujourd'hui, un atout pour demain"

  347. L'enseignement agricole: une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires

  348. L'avis de la commission des affaires culturelles sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France: un document stratégique encore perfectible

  349. Réunion-débat organisée par la commission des affaires culturelles du Sénat à l'occasion du festival d'Avignon.

  350. Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles

  351. Priscilla Telmon et Bruno Peyron, sportifs récompensés au Sénat

  352. Plan de relance de l'action internationale française : la commission des affaires culturelles se réjouit que ses propositions aient été retenues.

  353. Des éclaircies sur l'avenir du système de soutien à l'emploi et d'assurance chômage des artistes et techniciens

  354. "Droit d'auteur et droits voisins": les propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  355. Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma

  356. Protection des arbitres sportifs : la commission des affaires culturelles souhaite donner un cadre juridique à la pratique arbitrale.

  357. Droit d'auteur et internet: La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les réponses législatives à apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma

  358. Bénévolat : des avancées, mais la mobilisation continue ...

  359. Dans l'attente de l'annonce des conclusions de la conférence de la vie associative.

  360. Projet de loi de programme pour la recherche : la commission spéciale du Sénat propose d'enrichir le texte.

  361. Bénévolat : la commission des affaires culturelles inspire le plan d'aide du gouvernement en faveur du monde associatif

  362. Adoption à l'unanimité de la proposition de loi relative à l'emploi de la langue française.

  363. "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat

  364. Fabien PELOUS, Assia EL HANNOUNI et Pierre FROLLA, sportifs récompensés au Sénat

  365. La commission des affaires culturelles du Sénat organise une table ronde ouverte au public sur le bilan de la loi créant les établissements publics de coopération culturelle

  366. Projet de loi d'orientation sur l'avenir de l'école: les principales propositions de la commission des affaires culturelles du Sénat

  367. Intermittence: les nouvelles propositions du ministre de la culture, présentées au Sénat

  368. Intermittence : le ministre présente ses propositions devant la commission des affaires culturelles du Sénat

  369. La commission des affaires culturelles organise une table ronde sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

  370. Audition publique sur la télévision numérique terrestre (TNT) Mercredi 2 Février 2005 à 16 h

  371. Spectacle vivant : déclaration du gouvernement suivie d'un débat le 1er février à 16h

  372. Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public

  373. Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril.

  374. La commission des affaires culturelles auditionne M. Claude Thélot

  375. Création d'un groupe de travail sur les enjeux des nouvelles technologies dans le secteur des medias.

  376. Intermittence : La commission des affaires culturelles à la rencontre des professionnels du spectacle en Avignon

  377. Conflit des intermittents : sortir de la crise

  378. La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre

  379. Réunion des musées : une réorganisation qui porte ses fruits.

  380. Diffusion de la culture scientifique : la commission des Affaires culturelles entendue.

  381. Conflit Radio France.

  382. La commission des affaires culturelles souligne l'absolue nécessité d'une concertation sur la recherche en France.

  383. Auditions de la commission des affaires culturelles les mercredis 4 et 11 février 2004 sur le projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics

  384. La commission des affaires culturelles préoccupée par l'avenir de l'Agence FRance-Presse.

  385. La commission des affaires culturelles ouvre le dossier de la nécessaire évolution de l'université française.

  386. Rapport d'information du sénateur Jacques LEGENDRE sur l'enseignement des langues vivantes.

  387. La culture scientifique et technique pour tous : une priorité nationale.

  388. Contribution du Sénat à la réflexion sur la création culturelle.

  389. La mémoire de l'audiovisuelle en péril.

  390. Conclusions de la mission d'information chargée d'étudier le patrimoine immobilier universitaire.

  391. Audition du directeur général du Muséum d’histoire naturelle et visite du chantier des collections du futur musée du Quai Branly.

  392. Audition de M. Frédéric THIRIEZ, Président de la ligue de football professionnel, devant la commission des affaires culturelles.

  393. La commission des affaires culturelles du Sénat auditionne MM. Luc FERRY, ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, Xavier DARCOS et François LOOS, ministres délégués à l'enseignement.

  394. La commission des affaires culturelles du Sénat auditionne M. Jean-Jacques AILLAGON, ministre de la culture et de la communication.

  395. " Vénus Hottentote " : discussion en séance publique le 29 janvier.

  396. Proposition de loi relative au regime d'assurance chômage des intermittents du spectacle.

  397. Organisation des prochains travaux de la commission des affaires culturelles du Sénat.

  398. Accord de la commission mixte paritaire sur le texte relatif à la création d'établissements publics de coopération culturelle.

  399. Intervention de M. Pierre Laffitte, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles, dans la discussion du budget 2002 du ministère de la recherche.

  400. Crédits pour 2002 du ministère des affaires étrangères : Mme Pourteaud, rapporteur pour avis, présentera la position de la commission des affaires culturelles sur la politique des relations culturelles, scientifiques et techniques.

  401. M. Jacques Legendre, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles sur les crédits de la francophonie, interviendra le jeudi 29 novembre dans le cadre de la discussion du projet de budget pour 2002 du ministère des affaires étrangères.

  402. Le Sénat adopte, en deuxième lecture, la proposition de loi relative aux établissements publics de coopération culturelle.

  403. Communication de M. Jacques Valade, président de la commission des affaires culturelles, relative au texte commun élaboré par la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif aux musées de France.

  404. Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social,éducatif et culturel : avis M. Jean-Paul Hugot, rapporteur pour avis de la Commission des Affaires culturelles.