- Lundi 14 avril 2025
- Audition de Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente exécutive de l'Union Française de la Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie, des Pierres et des Perles (UFBJOP), et M. Joey Lager, directeur des achats et du développement commercial de la société Rubel & Ménasché (sera publié ultérieurement)
- Audition de M. Vincent Michel, professeur des Universités en archéologie de l'Antiquité classique d'Orient à l'université de Poitiers (HeRMA-CelTrac), et Mme Marie-Charlotte Pillon, commissaire-priseur, qualifiée commissaire de justice, expert judiciaire près de la cour d'appel de Colmar (sera publié ultérieurement)
- Mardi 15 avril 2025
- Audition de M. Philippe Vincent, président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) (Cette audition se déroulera à huis clos. Aucun compte rendu ne sera publié)
- Audition de M. François-Louis Michaud, directeur exécutif de l'Autorité bancaire européenne, et Mme Solène Rochefort, expert dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (sera publié ultérieurement)
- Audition de Mmes Carole Étienne, procureure de la République près le tribunal judiciaire de Lille, Virginie Girard, procureure adjointe près le tribunal judiciaire de Lille, MM. Bertrand Rouède, premier vice-procureur de la République près la juridiction interrégionale spécialisée de Bordeaux, et Vincent Raffray, vice-président chargé de l'instruction JIRS de Bordeaux (sera publié ultérieurement)
Lundi 14 avril 2025
- Présidence de M. Raphaël Daubet, président -
La réunion est ouverte à 15 h 00.
Audition de Mme Bernadette Pinet-Cuoq, présidente exécutive de l'Union Française de la Bijouterie, Joaillerie, Orfèvrerie, des Pierres et des Perles (UFBJOP), et M. Joey Lager, directeur des achats et du développement commercial de la société Rubel & Ménasché (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Audition de M. Vincent Michel, professeur des Universités en archéologie de l'Antiquité classique d'Orient à l'université de Poitiers (HeRMA-CelTrac), et Mme Marie-Charlotte Pillon, commissaire-priseur, qualifiée commissaire de justice, expert judiciaire près de la cour d'appel de Colmar (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 17 h 30.
Mardi 15 avril 2025
- Présidence de M. Raphaël Daubet, président -
La réunion est ouverte à 10 h 30.
Audition de M. Philippe Vincent, président de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes (CNCC) (Cette audition se déroulera à huis clos. Aucun compte rendu ne sera publié)
Aucun compte rendu ne sera publié.
La réunion est close à 11 h 45.
La réunion est ouverte à 14 h 00.
Audition de M. François-Louis Michaud, directeur exécutif de l'Autorité bancaire européenne, et Mme Solène Rochefort, expert dans la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
Audition de Mmes Carole Étienne, procureure de la République près le tribunal judiciaire de Lille, Virginie Girard, procureure adjointe près le tribunal judiciaire de Lille, MM. Bertrand Rouède, premier vice-procureur de la République près la juridiction interrégionale spécialisée de Bordeaux, et Vincent Raffray, vice-président chargé de l'instruction JIRS de Bordeaux (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu de cette réunion sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat.
La réunion est close à 17 h 30.