Contexte
Ce contrôle fait partie du programme de contrôle de la session 2022-2023 de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques.
Les travaux
Début des travaux le 8 décembre 2022.
Clôture des travaux le 9 novembre 2023.
Les résultats du contrôle
Rapport d'information n°89
Les activités humaines introduisent dans les milieux aquatiques un grand nombre de substances chimiques qui, même lorsque leur concentration est faible, sont susceptibles d'avoir un impact sur l'environnement et la santé humaine. C'est pourquoi, saisi par la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat, l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques e (…)
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