SÉANCE
du mardi 5 février 2013
55e séance de la session ordinaire 2012-2013
présidence de M. Jean-Claude Carle,vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, M. Jean-François Humbert.
La séance est ouverte à 9 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commission (Démission et candidature)
M. le président. - J'ai reçu avis de la démission de M. François Marc, comme membre de la commission des affaires européennes. J'informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission des affaires européennes en remplacement de M. François Marc, démissionnaire. Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du Règlement.