Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 10 septembre 2013

Conférence des présidents

Mme la présidente. - Je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents réunie le 24 juillet dernier.

AUJOURD'HUI, MARDI 10 SEPTEMBRE 2013

A 9 h 30 :

1°) Questions orales.

A 14 h 30 et le soir :

2°) Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la consommation.

MERCREDI 11 SEPTEMBRE 2013, à 14 h 30 et le soir

et JEUDI 12 SEPTEMBRE 2013, à 9 h 30, 14 h 30 et le soir :

Suite du projet de loi relatif à la consommation.

VENDREDI 13 SEPTEMBRE 2013

A 9 h 30, à 14 h 30 et le soir :

1 ) Proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques.

2°) Suite du projet de loi relatif à la consommation.

LUNDI 16 SEPTEMBRE 2013

A 15 heures et le soir :

Projet de loi pour l'égalité entre les femmes et les hommes.

MARDI 17 SEPTEMBRE 2013

A 14 h 30 et le soir :

1°) Éloge funèbre de Jean-Louis Lorrain.

2°) Suite de l'ordre du jour de la veille.

MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2013, à 14 h 30 et le soir

et JEUDI 19 SEPTEMBRE 2013, à 9 h 30, à 16 h 15, après les questions d'actualité au Gouvernement, et le soir :

Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen.

Éventuellement, VENDREDI 20 SEPTEMBRE 2013

A 9 h 30, 14 h 30 et le soir :

Suite de l'ordre du jour de la veille.

L'ordre du jour est ainsi réglé.