Allez au contenu, Allez à la navigation

Compte rendu analytique officiel du 9 octobre 2013

SÉANCE

du mercredi 9 octobre 2013

7e séance de la session ordinaire 2013-2014

présidence de M. Charles Guené,vice-président

Secrétaires : M. Jean Desessard, Mme Odette Herviaux.

La séance est ouverte à 14 h 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisme extraparlementaire (Candidatures)

M. le président. - Je rappelle que, par lettre en date du 30 août 2013, M. le Premier ministre a demandé à M. le président du Sénat de lui faire connaître le nom de trois sénateurs désignés pour siéger au sein du Conseil supérieur des programmes, institué par l'article L. 231-14 du code de l'éducation.

La commission de la culture propose les candidatures de Mme Marie-Christine Blandin, M. Jacques Legendre et M. Jacques-Bernard Magner. Ces candidatures ont été affichées et seront ratifiées, conformément à l'article 9 du Règlement, s'il n'y a pas d'opposition à l'expiration du délai d'une heure.