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Compte rendu analytique officiel du 9 octobre 2013

Organisation des travaux

M. le président. - Un point rapide sur l'organisation de nos travaux cet après-midi et ce soir.

L'ordre du jour de cet après-midi, réservé au groupe socialiste, débute avec la proposition de loi relative aux missions de l'Établissement national des produits agricoles et de la pêche maritime.

Mme Christiane Taubira, qui sera au banc des ministres pour le second texte, c'est-à-dire la proposition de loi sur l'indemnisation des personnes victimes de prise d'otages, doit être présente aux questions d'actualité au Gouvernement à l'Assemblée nationale et ne pourra donc pas nous rejoindre avant 16 heures 10 ou 16 heures 15.

A 18 heures 30 viendra la proposition de loi organique relative à la nomination du président de l'Arjel. Je suspendrai la séance à l'issue de son examen, qui devrait s'achever au plus tard à 19 h 30, étant rappelé que la Conférence des présidents se réunit à partir de 19 heures.

Enfin, nous prendrons en séance du soir la proposition de résolution de nos collègues non-inscrits sur Radio France Europe, à 22 heures, à la demande du Gouvernement, avec l'idée d'en terminer au plus tard à minuit dans la mesure où la séance de demain jeudi 10 octobre débutera à 9 heures.