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Compte rendu analytique officiel du 9 octobre 2013

Organisme extraparlementaire (Nominations)

M. le président. - Je rappelle que la commission de la culture a proposé trois candidatures pour le Conseil supérieur des programmes. La Présidence n'a reçu aucune opposition dans le délai d'une heure prévu par l'article 9 du Règlement.

En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame Mme Marie-Christine Blandin, M. Jacques Legendre et M. Jacques-Bernard Magner comme membres de cet organisme extraparlementaire.

La séance, suspendue à 15 h 50, reprend à 16 h 25.